La Personnalité Des Lois Dans Le Haut Moyen Age

Titre 1 : L’appauvrissement et le morcellement des sources du droit au cours des premiers siècles du Moyen Age (fin du V ème sDEUXIÈME PARTIE : L’ANCIEN DROIT FRANCAIS OU L’HÉRITAGE JURIDIQUE DU MOYEN-ÂGE ET DE L’ANCIEN RÉGIME Introduction(1) Définition - L’Ancien droit français désigne l’ensemble des règles juridiques applicables sur le territoire français, depuis la fin de l’Antiquité jusqu’à la Révolution française. - L’Ancien droit

modes de production, des règles de droit et de la complexité du phénomène juridique. Cette notion désigne l’existence de plusieurs systèmes juridiques pour un même territoire. L’espace temporel du sujet est l’époque franque également appelé le haut Moyen-âge est la période historique qui précède la Rome antique et qui s’étend sur cinq siècles à partir de 476. Développement historique : La période qui a précédé l’époque franque est la Rome antique. De la fondation de l’empire romain en -753 jusqu’en

Partie 2 : l’ANCIEN DROIT Français ou l’HERITAGE JURIDIQUE du MOYEN AGE et de l’ANCIEN REGIME Ancien droit*  REGLES JURIDIQUES applicables depuis la chute de Rome (fin 5e siècle) jusqu’à la révolution française de 1789. ANCIEN DROIT : 13 siècles, 2e fondement du Droit Français actuel. MOYEN AGE : 6e siècle au 15e siècle Le HAUT Moyen-âge : 6e siècle  10e siècle = grandes invasions Germaniques. Coexistence de 2 populations : Autochtone d’origine, population GALLO ROMAINE Population

Chapitre I/ Le Haut Moyen Âge du 5eme au 9eme siecle. Au haut moyen age, deux éléments marquent l’histoire du droit, une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois, et le maintien et l’affirmation d’un pouvoir legislatif appartenant aux rois, aux merovingiens, et plus encore aux carolingiens. Section I/ La personnalité des lois franques L’arrivée des peuples barbares a pour fait de faire considerer Chacun des peuples vivant en Gaule à partir du 5eme siecle, posède

diversité juridique. Les sources du droit sont particulièrement variée, en particulier au haut moyens âge jusqu'au 9eme siècle de notre ère et pendant la période féodal c'est à dire du 9ème au 11ème siècle. Par la suite après le 11eme siècle l'affirmation de la royauté capétienne s'accompagne du renouveau de la législation et on va assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit

( compilations des principales decisions de Justinien ) . Il n ‘y a plus le caractère officiel . Rédigé à la fin du 6è siècle et permettent de se render comtpe du contenu de la legislation de Justinien lui mm . Ces 4 ouvrages sont nommés au Moyen-âge : corpus iuris civiris . ( corps de droit civique ) . Le projet de retablissement de l’empire de Justinien ne survit pas à l’empereur . L’empire romain n’est pas vértiablement établit , son oeuvre juri n’est diffusé qu’en Orient ( Constantinople

cours - Définitions : personne et personnalité juridique - Définitions : famille et droit de la famille - Plan 2. Repères chronologiques Rome Le Moyen Age (V-XVI) - Le haut Moyen Age (V-XII) - Le bas Moyen Age (XIII-XVI) L’époque moderne (XVI-XVIII) L’époque contemporaine (fin XVIII-XX) Première partie : La personnalité juridique des personnes physiques I. Fondements romains de la personnalité juridique a. Les « non libres » exclus de la personnalité juridique : l’esclavage romain 1

De la personnalité des lois à la territorialité du droit A la fin du IVème siècle, l’empire romain est divisé en deux, l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental. L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique. Dans un premier temps chaque peuple garde sa propre loi ce qu’on appellera

première race, par la loi romaine ou le code Théodosien, et par les diverses lois des barbares qui y habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l'Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l'essor considérable du droit germanique, qualifié de « droit barbare ». La loi Ripuaire fait partie des premières lois importantes que les rois barbares ont mis par écrit. C’est une révolution

Vierge 8Le haut moyen Age est une période historique qui transitionne l'antiquité et le moyen âge central, bas. La date de 476, considérée comme la chute de l'empire romain marque l'avènement de ce haut moyen âge, ses limites sont assez floues et ont suscité des débats parmi les historiens. Mais il est estimé la fin de la période du haut moyen age vers le X et XIe sc, notamment avec l'aide de repères fondamentaux tel que la mort du dernier empereur carolingien 888 ou le début du règne de Hugues