La Personnalité Des Lois Dans Le Haut Moyen Age

Sociétés, Civilisations. Après la disparation de Bloch en 1944, L. Febvre trouve d’autres seconds. En 1947, l’histoire des Annales entre dans une phase de « consolidation bureaucratique » avec la création de la VIème Section de l’Ecole pratique des hautes études. Elle était dotée d’un laboratoire de cartographie et d’un centre d’édition (le SEVPEN). On y ajoute un important Centre de recherches historiques qui lançait de grandes études statistiques et publiait des atlas. Après la mort de L. Febvre

Il y a deux catégories de source du droit : Les sources originaires : Origine divine Le droit élaboré par l’usage (comme la coutume), ce sont les plus anciennes. Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut voir si une loi s’applique à un cas particulier, on a donc besoin d’une interprétation : la jurisprudence. A Rome, c’était

Il ne cherche pas à imposer ses lois, chaque peuple garde donc son corps de règles. Le peuple barbare prend néanmoins conscience que le droit romain est plus élaboré (codes, droit écrit…) à l’inverse du sien, coutumier et sans sécurité juridique. Les barbares vont donc commencer à rédiger leurs coutumes et donc leurs lois. Il y’aura différentes normes juridiques, mélangeant celles des romains et celles des barbares. A) Les lois barbaresSi les barbares sont vainqueurs

va cerner le voleur. On dira « quand est ce qu'il y a vol ? » S'approprier le bien d'un autre. Les contrats successions, de mariages, sont pratiqués dans ces sociétés, mais aucune de ces situations n'est désignés par un mot abstrait. 2 sur 63 Les lois cunéiforme se présentent sous une forme casuistique, c'est à dire des solutions fixées au cas par cas. Cette caractéristique est particulièrement visible dans les dispositions pénales contenus dans les codes babyloniens.
 Parmi ces codes, le code de

L’école historique : elle est apparue à la fin du 19e siècle. On a voulu ajouter de la souplesse dans l’apprentissage des lois. Le but étant de faire comprendre aux juristes l’esprit des lois, l’esprit des textes du législateur. En effet, on a besoin de comprendre le texte pour s’adapter. Cette école met en avant une approche historique : on essaye de comprendre l’esprit des lois du passé. SAVIGNY est un représentant de l’école historique du droit. →Le droit dispose de quatre sources : * La

l’autre ne trouve pas juste d’en être dépossédé, le premier ne trouve pas juste de s’en séparer et à plus forte raison d’être puni. La rétribution va permettre aux deux enfants de comprendre qu’il y a justice et justice et qu’on doit se plier aux lois, qu’elles nous apparaissent justes ou injustes, et d’abord se plier à celles qui protègent le droit de propriété. On peut s’en offusquer, c’est ainsi. C’est ainsi. La rétribution, étrangement, sert et ne sert qu’à assurer la transcendance de la Loi

vraiment sans réponse face à cette objection contre la procédure qu'ils défendaient. Peut-être trouvaient-ils au sort des avantages qui, tout bien pesé, l'emportaient à leurs yeux sur son inconvénient majeur. Peut-être aussi avaient-ils trouvé le moyen de se prémunir contre le risque de magistrats incapables par d'autres dispositions institutionnelles. Concernant le tirage au sort, il n'est pas évident que le danger de gouver2. Xénophon, Mémorables, I, 2, 9. 22 PRINCIPES DU GOUVERNEMENT

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

supplétives et les règles impératives. Celles qui permettent l'organisation de la vie en soc sont les règles impératives, elles le sont parce le législateur y tient. Elles ont une réel force obligatoire. A- les lois supplétives ou dispositives Les lois S ont une force obligatoire, mais qui est différé dans le temps et qui n'est pas automatique. Ce sont des règles qui vont s'imposer à défauts de volonté contraire de la part des ind. On permet aux ind de faire un autre choix

fédéral se transforme en Sénat. Les Patres font partis des familles les plus riches, les plus en vue. Commune plébéienne : les plèbes refusent de participer à l’effort de guerre, ils mettent la Cité en danger (chantage, moyens de pression) tant que les patriciens n’acceptent pas leurs revendications. Ils finissent par céder. Il y a alors 2 chefs chez la Plèbe : Les TRIBUNS, qui sont élus par l’assemblée de la Plèbe, comme les 2 consuls