La Personne Du Roi Est Sacrée

et pu devenir moderne. 1) Le Roi de France a) La question, la théorie de l’absolutisme « Absolutisme » : doit être compris à la réalité de son temps. C’est la concentration des pouvoirs, il n’y a pas de séparation entre l’exécutif et le législatif, une seule personne est à la tête de l’État : le Roi de France. Une citation de Richelieu l’illustre : « Il faut qu’il y ait qu’un seul pilote au seul timon de l’État ». Il n’y a pas d’autorité supérieure, le roi est totalement indépendant. Cette

de la légitimité du droit divin du roi, qui incarne toujours l’autorité exécutive mais en en tant que « roi des français ». Cependant, dans un mouvement de défiance envers le pouvoir exécutif, celui-ci comprend désormais des limites et rend le roi en position d’infériorité. I) le roi : figure du pouvoir exécutif A) le roi, « inviolable et sacré », détenteur exclusif du pouvoir exécutif 1) le pouvoir eécutif délégué au roi… ⇨ art 134 : »le

cohabiter ensemble. La Gaule est alors très divisée. Les Francs possèdent le nord, le sud-est est sous la possession des Wisigoths et les Burgondes sont établit e actuelle Savoie. En 481, Clovis devient le roi des Francs et va marquer un tournant pour la Gaulle. En effet, après avoir être devenu roi des Francs, Clovis continu sa conquête de la Gaule. De plus, comme ils sont admiratifs de la culture romaine, il s'y convertissent peu à peu. Cela se traduit par ailleurs par une adhésion progressive au

fondamentales sont unis et annexé à la couronne de France. Ces lois fondamentales sont des lois que le roi n'a pas faite et qui conditionne l'exercice légitime de sa souveraineté. Le but de ces lois fondamentales c'est d'empecher que la souveraineté du roi soit un prétexte à un gouvernement trop arbitraire. «sire vous pouvez tout mais vous ne devez pas vouloir tout ce que vous voulez» ceci explique que le roi doit respecter un certain nombre de principe fondamentaux de droit public qui encadre l'exercice

demeure ». Section I Le roi de France Plusieurs dynasties se sont succédé sur le trône royal. Les mérovingiens d’abord, qui sont les descendants de Clovis. Puis les carolingiens, dont fait partie Charlemagne, et enfin les capétiens, descendants de Hugues Capet. Depuis, tous les rois qui ont régné en France, que ce soit avant la Révolution ou après ont été des capétiens. Paragraphe 1 Le légendaire royal Au fil des siècles, toute une légende s’est forgée autour de la personne royale, accompagnée d’une

tradition de leurs devoirs (tapşırıq) de conseil. Les parlements avaient pris l’habitude (alışqanlıq) d’adresser au roi les remontrances (etirazlar): observation adresser au roi (kral) sur les textes législatifs (qanunvericilik) pour lui indiquer (göstərmək) et le prié de réfléchir (yansıtmaq, hesab) sur les inconvénients (çatışmazlıqlar) des textes envoyés. Ces remontrances indiquées au roi les raisons pour lesquels il n’était pas opportun (müvafiq, əlverişli) d’effectuer (yerinə yetirmək) en l’état

lente et compliquer du droit français. 28 siècles entre nos jour et le début du Rome et 15 siècles avec nos jours et la fin de Rome. La gaule romaine diffèrent de la France, les modes vies sont étrangers. Rome : citoyen pour une infinité de personne. Les droit qui sont attaché a la citoyenneté consacré a cette minorité( pas les femmes sous le contrôle des père ou des maries, l'esclave et le maître, rapport aux étrangers, a la religion car sté polythéiste...). Malgré ces différences, le droit

L’ancien régime ce défini avant tout comme un ordre politique fondé sur cette monarchie de droit divin. Les français sont avant tout des sujets qui doivent obéissance au roi. Le respecter des autorités est répartit de l’attitude habituel de la population. L’ancien régime = très marqué par la religion chrétienne qui est la religion du roi. La religion chrétienne est la base de la société de l’ancien régime, c’est une société d’ordre = tripartition : Le clergé : ceux qui prient = oratores La noblesse :

étroite relation avec le pouvoir §2 Eléments juridiques et institutionnels Pas de livre de droit, mais laissé des maximes de sagesse = recueils qui contiennent des éléments de théorie juridique, dans l’objectif d’assurer le respect des personnes et des biens. On se réfère constamment à Maât (déesse de la justice et de la vérité), c’est aussi un ordre parfait que l’on doit atteindre. Le rôle du pharaon sera de réaliser sur la terre cet idéal d’équilibre et d’ordre. Il conserve un caractère

le principat (27 av JC – 284 ap JC) A – L'empereur : défenseur de la République B - Les pouvoirs impériaux C - L’absence de règles de succession à l'Empire § 2 - Le Bas Empire : le dominat (Fin III – VIe siècles ap JC) A - La sacralisation de la personne de l'empereur B – L'empereur : seule source de droit Chapitre 2 : Le droit des Romains, (509 av J.C. – VIe siècle ap J.C.) Section 1 : Le droit de la République § 1 - Les origines du droit : la coutume et les “ lois royales ” A – Le droit religieux