La Potestas Sous Les Mérovingiens

écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat * Les magistrats Les pouvoirs des magistrats (2 types)jhg la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). l’imperium : seuls titulaires

centralisées autour de la personne de l’emp. La disparition de l’Empire (chapitre I) ouvrit dès lors la voie à une longue période de déliquescence du modèle étatique, que ne parvint pas à interrompre, en Gaule tout au moins, la double expérience mérovingienne puis carolingienne (Chapitre II). chapitre i : La disparition de l’empire Romain d’occident ER né à la fin du 1er siècle av J-C. Après une phase de conquêtes close dès le IIème siècle ap. J-C., était parvenu à une forme de maturité politique

civilisations. La cité et l’Empire sont les expériences politiques l’origine de notre système. PARAGRAPHE1 : Les lèges politiques et sociaux Section 1 : La Cité La cité est une invention grecque qui va être appliqué dans toutes les colonies qui se trouve sous l’emprise du pouvoir dont Rome qui va devenir célèbre. Rome va introduire ce modèle politique grec dans tous le monde occidental. 1. La Cité chez les grecs La Cité est une organisations politiques forgée vers le VII - VIIIème siècle avant J.C et

de l’histoire du droit En TD, les devoirs sont sous forme de dissertation ou de commentaire de texte. Il faut éviter les hors-sujets dans les commentaires de texte, cela implique qu’il ne pas reproduire le cours sans se soucier du sujet et donc ne pas traiter la question posée de même que la paraphrase. La règle à respecter est de présenter les idées de manière méthodique par un plan en deux parties apparentes de taille égale avec deux sous-parties. Il faut aussi prévoir des transitions. La difficulté

droit romain reste enseigné aux étudiants de droit privé et il reste les bases de notre système juridique. Tout ce n’est pas construit à l’empire. JULES CESAR n’était pas empereur. Rome a connu plusieurs gouvernements avant de connaître l’empire. Sous-thème n°1 : Rappels institutionnels : de la République à l’Empire : La ville de Rome aurait été fondée en 753 avant JC par Romulus. En réalité, à l’emplacement de la future Rome il y avait plein de petits villages assez modestes, la cité va naître

le gentilice puis le nom de famille étroite. Chaque gens à un chef (pater, les patres) et une organisation. Le pater familias a un pouvoir absolu, la patria potestas, avec, sans doute dès l’origine, le droit de vie et de mort. Cette organisation regroupe également les clients (du verbe cluere, obéir), qui sont des hommes libres mais placés sous la protection d’une gens en contrepartie de leur fidélité, travail, obéissance, service militaire, c’est donc un engagement réciproque. Le lien de clientèle

Famille : Les personnes apparente vivant sous le même toit. C’est une notion vague, vaste, variable dans l’espace et dans le temps. La famille est une institution de droit privée, quelques constantes : -le mariage monogamique -l’importance de l’homme dans la famille L’héritage romain pour le droit privée

puis l'empire. Dès la république, époque de conquête, extension de la cité pour parvenir à l'empire qui contrôle le bassin méditerannéen. Deux conquêtes importantes : la première : la conquête de la grèce au -2e siècle ; la conquête de la gaule puis sous césar au premier siècle avant jésus christ. La première sur le domaine juridique car entraine la fusion des deux plus grandes cultures juridiques connues car la rencontre de ces deux cultures donne naissance à la science du droit, qui est indépassable

Institutions de l'époque Franque à la Révolution ». (Il constitue le programme de l'année : centaine d'heures de cours, disponible au PUF : Presse Universitaire Française) Jean-François LEMARIGNIER : « La France médiévale, institutions et société ». Réédité sous un autre titre. En deux volumes : Philippe SUEUR : « Histoire du Droit public français ». Disponible dans la collection « Tennis » de chez PUF. Références précises utiles pour préparer un TD. Pierre-Clément TIMBAL : « Histoire des institutions publiques

dirigé par Cyrus. Les cités grecques situées entre 600 et 400 avant JC, « l’apport de la Grèce trouve un écho direct et encore puissant dans le monde occidental moderne. C’est en effet par opposition aux premiers foyers de vie collective organisée, sous la forme des empires orientaux, que s’apprécient les valeurs politiques que les cités grecques ont donné du VIème au IVème siècle avt J-C. Elles ont véritablement fondé une tradition qui, non seulement, a été retrouvée par les Européens mais qui, du