La Preuve Penale Epoque Franque

du droit, qui vont interpréter, proposer de nouvelles règles, et ainsi inspirer le législateur ou le juge. ( Source contestée ) L’autorité des sources de droit et leur importance les unes par rapport aux autres diffèrent selon les lieux et les époques : - Moyen Age : Doctrine > Coutume > Jurisprudence > Loi - Systèmes juridiques anglais et américain : Jurisprudence > Doctrine > Coutume > Loi Rappel ! Antiquité : de l’apparition de l’écriture ( 3000 av JC ) à la chute de l’Empire Romain

libres présidé par un turginus . Ordalie => jugement par les éléments naturels ex : eau , le fleuve . ses les dieux qui choisissent et décident de la peine . Le présumer coupable => il doit ramener des preuves de son innocences => témoignages , etc… JUSTICE CRIMINEL Justice pénale => versement d’un wergeld Wergeld => rachat du droit de vengeance. Montant ou nature Vengeance privé bcp plus fréquente => Vendetta . Les grandes familles Childéric et Clovis => la grande famille de

mise a bas par l'invasion des vandale qui s'installe en Afrique du Nord, les Wisigoth pilles rome en 410 avant d'aller s'installer en Espagne. L'empire est progressivement limité à l'Italie. En 416 l'empereur est déposé odracte. Et a partir de cette époque plusieurs royaume se sont installé sur les terres de l'empire romain dans l'empire orientale : plusieurs on tenté de reconquérir la partie occidentale mais sans succès stable. L'empire restera jusqu'en 1453 date de la chute de Constantinople par

les litiges qui lui sont soumis. A partir de cette époque, le tribunal de l'évêque est reconnu par l'Empire Romain et devient un tribunal comme les autres. Ce tribunal est appelé l'audientia episcopalis (= Le jugement de l'évêque). Les évêques ont une large compétence en juridiction. Ce sont les fonctionnaires de l'Empereur qui vont exécuter le jugement. Il y a donc une collaboration de l'Empereur et de la justice de l'évêque. A la même époque, apparaît un autre privilège: le privilège du fort.

comprendre, réfléchir sur la société d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction que notre système juridique (public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4)

ensuite comprendre c'est que les données, les règles, les principes etc. ne sont pas immuables. Laboulaye, " Toujours dans le droit comme dans la vie, on sent que le présent à ses racines dans le passé ". Ce qu'il faut comprendre c'est que chaque époque a réglé à sa façon le contrat et son respect. Certaines notions ont disparues, d'autres ont évoluées et certaines ont survécu... Section 1. Notion d'obligation Qu'est-ce que l'obligation ? I. Définitions "Être obligé de..." est une expression

l’Europe qui se fait en plusieurs vagues. -800, la fondation Dorienne en Grèce et Celtique en Gaule -400, la fondation de la population Gauloise. 1  Les celtes seront appelés les Galates par les Grecs, c’est-à-dire les Envahisseurs. Il y a cette époque une fédération gauloise où les rois se battent. Quelles sont les institutions de ces Gaulois ? On n’en tire pas grand-chose du point de vue de l’histoire du droit puisqu’on doit se reposer sur des documents. A ce moment-là, nos ancêtres pensent

une société donnée. C’est ainsi qu’au M-A l’Eglise a façonné un modèle de société dans lequel les choses de l’esprit sont beaucoup plus importantes que les réalités économiques. Période étudiée : Ve au XVIIIe s. ⎝Découpée en 3 temps : Période franque/Moyen Age/Ancien Régime ⎝Chronologie décalée par rapport au 1er cours (le temps social ignore le plu souvent l’histoire politique). Le XIIe siècle marque un tournant majeur dans l’évolution de la société médiévale. Jusque là, les groupes humains

différence avec la Common Law anglo-saxon. Le lègues juridique de l’Antiquité et de Rome. > C’est au proche orient que l’on trouve les plus anciens témoignages d’une législation (des écrits). L’écriture est apparue en Mésopotamie et dès cette époque nous avons retrouvé de très nombreuses tablettes d’argiles sur lesquelles étaient inscrites des actes de la pratique (contrats de vente, titre de propriété, contrat de mariage, et plus rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé

romain est mort à cause des barbares, ou d’épuisement. Au 18ème siècle, vision des barbares courageux, qui ont vaincu parce qu’il le méritaient. Cette version a servi à justifier les avantages accordés aux nobles francs, descendants de l’invasion franque. Le noble a vaincu le corrompu, le gallo-romain. L’abbé Dubos défend le point de vue inverse, en disant que les Francs n’ont pas de légitimité, car les barbares sont les assassins de la civilisation. Le problème se pose dans les mêmes termes au 19ème