La Preuve Pénale à L époque Franque

KerveganIntroduction historique au droit : des origines à 1789 Quelle est la relation du droit et de l’histoire ? Depuis le 19ème siècle, le droit est né de la volonté du législateur. Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque époque ont crées un système juridique fondé sur une

nécessaire de nommer pour attribuer à un cas précis une traduction juridique. Voici donc une définition du droit : c’est le pouvoir de nommer, de qualifier ; pouvoir considérable puisqu’il signifie créer, ce qui par définition est le rôle de Dieu. Le droit n’a pas toujours été perçu comme étant le propre de l’homme. Chaque civilisation a fait naître son droit selon sa culture, sa civilisation, ses mœurs (religion, contrainte, philosophie, nécessité des échanges…). Il n’y a donc pas « une » mais « des »

édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis); disparition de la dynastie au profit des Carolingiens (milieu du 8ème siècle), fondés par Pépin le Bref en 751, puis Charlemagne (décadence et

droit. Tradition de l’Etat remonte à l’Antiquité (la respublica). A partir du 5ème siècle, notion d’Etat s’altère progressivement, puis au 10ème siècle, il y a avènement de la féodalité, émiettement du pouvoir. Au 13ème siècle, l’Etat moderne apparait grâce à l’apport du droit romain, du droit canonique et des sciences politiques. Définition moderne de l’Etat = personne morale exerçant un pouvoir souverain sur la population d’un territoire déterminé. Rome A l’origine (8ème siècle avant JC), Rome

Chapitre un : Fondations Romaine. Section I : Une cité à un Empire I - Les repères chronologiques essentiels Rome en 753 av Jc : D’après les analystes romains ça serait la fondation de Rome par Romulus qui aurait tracé un sillon avec une charrue, qui aurait menacé de mort quiconque le franchissait, et aurait tué son frère qui l'a franchi. Milieu du VIII° av Jc qui correspond à une date importante, l'archéologie a conforté cette période = > à ce moment là sur les bords du Tibre est née une confédération

PARTIE 1 – LES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITE ANTIQUITE GRECQUE Chapitre 1 : Institutions de la Grèce antique Il y a eu des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période

Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle Il n’en a pas toujours été ainsi. Evolution que l’ont peut remonter en 1789. Empire romain : disparue au Vème siècle, il a été oublié et redécouvert à la fin du XIème siècle, à nouveau compris et diffusé. PARTIE 1 : Antiquité romaine CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain et contexte politique La royauté

correspond à l’ensemble des règles qui gouvernent les relations entre les personnes. Notre conception du droit diffère en fonction de notre conception. Le droit est une source de réflexion lorsque l’on est professeur on est dans la théorie du droit mais si on est un praticien on a une vision utilitariste du droit, c’est un outil pour résoudre des conflits, de problèmes, une situationIl n’existe pas de définition unique est universelle car le droit est un mode de régulation des rapports sociaux c a d des

anglaise, à l’âge de la monarchie judiciaire. La Common Law est fondamentalement un droit du procès c’est-à-dire que c’est un droit parlé originellement, il nait du débat, de la discussion. C’est un droit toujours à la recherche d’un équilibre. Ce droit a été formé par des juges qui avaient à régler des problèmes particuliers, c’est donc un droit qui part du concret, un droit casuistique. La redécouverte du droit romain et la reconstruction de l’Etat sur le continent européen a fait germer

------------------------------------------------- Histoire du droit privé Introduction C’est par la famille que l’espèce humaine se perpétue. Mais certaines personnes se demandent si la famille a encore un avenir. Dans tous les cas, la famille a un passé que l’on étudiera ici. Il y a, biensûr, des modèles familiaux, et non UN seul. Nous allons étudier la famille occidentale. On va mettre en évidence l’évolution de l’institution familiale en occident, et l’évolution du droit de la