La Pyramide De Kelsen

 la hiérarchie des normes au Maroc La hiérarchie des normes est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Cette hiérarchie ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. Hans Kelsen représente cette hiérarchie sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution. I  TOUTE DEMOCRATIE REPOSE SUR UN ENSEMBLE DE REGLES UNIVERSELLEMENT RECONNUES;  LE PRINCIPE DE LEGALITE

de connaissance ou de volonté ? Hans Kelsen c'est interessé au sujet l'interprétation sous l'influence de la pensée réaliste américaine. En effet cette opération consistant à discerner le véritable sens et la portée d'un texte, n'avait pas réellement été traitée lors de la première édition de La théorie pure du droit (1934). Ce n'est que près de 30 ans plus tard, dans une seconde édition, que Kelsen s'empare du sujet de l'interprétation. Selon Kelsen, l'interprétation accompagne nécessairement

américain « Han Kelsen » . Il est donc à l’origine de la pyramide dites des normes. Cette théorie vise a donné une base a l’ordonnancement des différentes sources de droits. La hiérarchie des normes permets donc une classifications des testes selon leurs sources, elle permet aussi aux autorité politique et administrative de respecter le principe de la légalité qui est un principe fondamental selon lequel l’administration ne peut agir en conformité avec le droit. Selon « Kelsen »« L'ordre juridique

est une vision synthétique du droit mise au point par Hans Kelsen. Il s'agit d'une vision hiérarchique des normes juridiques. Cette hiérarchie ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. Hans Kelsen représente cette hiérarchie sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la constitution. Le mot hiérarchie signifie que l’on met des choses sous l’autorité d’autres. Ici c’est un hiérarchie en pyramide, c’est-à-dire que ce qui est tout en haut est seul, dans les

au principe de primauté. En effet, le droit qu’il produit, la jurisprudence, doit respecter celui de l’Union. II . La force des normes internes 1) hierarchie des normes en France Les différents niveaux de normes forment une pyramide (modélisation de Kelsen) au sein de laquelle chacune a une place précise, généralement déterminée par celle qu’occupe son auteur dans la hiérarchie des autorités normatives.  Dans le droit public interne propre à la France, cette hiérarchie (par ordre d'importance)

la pyramides qui produit toutes les couches du droit, la constitution c’est la cause de la loi, la loi est la conséquence de la constitution mais elle est aussi la cause du décret, qui est la conséquence de la loi et qui est la cause de l’acte individuel, c’est donc une organisation en cascade dont le droit s’engendre en lui-même à partir d’une hiérarchisation organiser des normes juridiquement, il faut qu’il y est un juge constitutionnel administratif à chaque étage des normes. la pyramides construit

État dans lequel les différents organes agissent en vertu du droit et ne peuvent agir qu’ainsi. L’État de droit présente trois grands principes qui le caractérise par la séparation des pouvoirs, le contrôle juridictionnel et la conception d’Hans Kelsen sur la hiérarchie des normes. Alors, peut-on parler d’État sans l’existence du droit ? Il convient de développer dans une première partie La théorie du dualisme de l’État et du droit (I), avant d’étudier La dérive de l’État de droit : L’État

nature de la hiérarchie des normes. B) Autres ouvrages : Hans Kelsen, Théorie pure du droit, La pensée juridique, LGDJ, Avril 1999, 367 pages : Kelsen nous donne une définition de la hiérarchie des normes et place la Constitution en norme suprême. Plus les normes sont importantes, moins elles sont nombreuses, d’où une forme pyramidale de la pyramide des normes. Les normes constitutionnelles en constituent également la base selon Kelsen, en effet, aucune loi ne peut exister si ce n’est à partir de

siècle, Hans Kelsen, juriste autrichien, a développé dans son ouvrage Théorie pure du droit le concept de hiérarchie des normes. Cette idée, selon laquelle une norme n’a de valeur qu’en raison de sa conformité à la norme qui lui est immédiatement supérieure, a fondé la réflexion juridique sur la force et la valeur des normes. Le modèle de pyramide s’est imposé à des générations de professeurs, de praticiens et d’étudiants. La question de la norme qui occupait le sommet de cette pyramide a été vite

l’ordre juridique international (II) est tout autre. I) Suprématie de la Constitution dans l’ordre juridique interne La fameuse théorie de Kelsen (A) sera l’une des principales inspiration afin de mettre en place un ordre juridique avec une prééminence de la Constitution (B). A: La théorie de Kelsen Grand juriste autrichien du XXe siècle, Hans Kelsen, par opposition à la théorie de Hart , développe une théorie de la hiérarchie des normes dans son ouvrage Théorie pure du droit (1934), qui