La Pyramide De Kelsen

normes qui signifie règle de droit ou règle juridique, obligatoire, générale et impersonnelle. Ce texte a été écrit par Hans Kelsen, juriste de formation du XXème siècle, il est notamment l’auteur de la pyramide des normes qui représente la hiérarchie des organes judiciaires. Ce texte a pour but de contester la notion d’Etat de droit dans la conception traditionnelle. Kelsen soulève dans ce texte le problème de l’Etat comme créateur de droit mais aussi sujet au droit. On verra donc d’abord la remise

B/LE CARACTÈRE JURIDIQUE DE LA RÈGLE DE DROIT Le premier critère est la sanction,opinion partagée par les positivistes. On le retrouve chez Kelsen et Carbonnier. Le pb est que logiquement il est difficile à mettre en œuvre. On ne conçois pas un ordre juridique sans sanction . Difficultée : Comment s'assurer que la loi est respectée ? La sanction est un critère fondamental de la règle de droit. On retourne alors à la question de l'origine du droit. Le gendarme sanctionne car il sera sanctionné de

politique viole la norme suprême, la Constitution, les décisions qu’il adopte sont illégitimes voir nulles. Hans Kelsen, juriste autrichien, fonde ce concept selon lequel l’ensemble des normes de quelque niveau que ce soit doit être conforme à la constitution ce qui crée une cohérence normative, c’est la hiérarchie des normes. Dans la théorie pure du droit , Kelsen apporte deux principes fondamentaux : la supériorité du droit sur le pouvoir politique, c’est l’affirmation existentielle

LE JUGE JUDICIAIRE INTRODUCTION : « L’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée d’un certain nombre d’étages ou couches de normes juridiques. » a dit Hans Kelsen (1881-1973). En effet, Hans Kelsen, théoricien du droit et auteur de la Théorie pure du droit, est le premier a avoir parlé d’une hiérarchie des normes. Il s’agit d’un classement de l’ensemble des normes qui composent

droits même si il n’y a pas de texte. Aristote était un penseur de droit naturel et, Grotius au 15 eme siècle Droit positif : le droit positif c’est l’idée que le droit ne peut pas exister sans texte Kelsen, juriste autrichien,19 eme siècle, c’est un auteur international , il a crée la pyramide des normes, c’est un positiviste (1880 1976) Un de ces ouvrages : «  theorie pur du droit » Autre positiviste, Karl Marx, penseur socialiste, « manifeste du partie communiste » (1848) Le texte fondamental

distinguer des sources écrites et des sources non-écrites a. Les sources écrites Dans tout système juridique il existe une hiérarchie des normes, on parle de hiérarchie de Kelsen. Norma  latin, les règles. Toutes les règles n’ont pas la même valeur, force, autorité juridique. En France, les lois sont au «milieu de la pyramide » II.a.i. La loi Il en existe un très grand nombre. On va en voir 4 : II.a.i.1. Loi organique Lois qui viennent préciser des éléments de la Constitution. II

Selon Hans Kelsen, juriste et théoricien de la science du droit (1881-1973), une norme juridique est valide si elle est conforme à une norme supérieure. Plus les normes sont importantes, moins elles sont nombreuses. L’ensemble des normes a donc une forme pyramidale, on parle de pyramide des normes. Celle-ci constitue un orde hiérarchisé appelé la hiérarchie des normes : Elle désigne une hiérarchie d'actes normatifs (Constitution, traité...) où la Constitution occupe la première place. Pyramide des normes

Cette hiérarchie, représentée sous la forme d'une pyramide au sommet de laquelle se trouve la Constitution, ne prend tout son sens que si son respect est contrôlé par un juge. La notion de hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de laThéorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et aujusnaturalisme  Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité

normes secondaires venant en application des premières. En accord avec la théorie de Kelsen, les normes juridiques sont hiérarchisées, les normes inférieures découlant des normes supérieures. Au sommet de cette pyramide des normes se trouve la Constitution dans laquelle figurent les principes et valeurs fondateurs de la République française. Toutefois, depuis la formulation de la théorie de Kelsen, cette pyramide des normes s'est trouvée boulversée par l'ingérence de plus en plus forte du pouvoir

Hans KELSEN - Commenatire droit constitutionnelCommentaire de droit constitutionnel “Les ministres seront souvent dénoncés, accusés quelques fois, punis presque jamais ». Benjamin Constant, en 1815, dénonçait ici l’impunité des membres du gouvernement, et le manque de responsabilité accordé aux ministres, affirmant que, malgré les manquements de ceux-ci à leurs devoirs, ils n'étaient que très rarement sanctionnés. Cela pose évidemment un problème de limites du pouvoir, en effet comment contrôler