La Responsabilité Des Associations Sportives

MATIÈRES 7 2. Déclaration en préfecture .............................................. 3. Autres déclarations administratives .............................. Chapitre II : Responsabilité des organisateurs et assurances ....................................................................... 1. L’assurance « Responsabilité civile d’organisateur » ... 2. L’assurance « Tous risques matériels » ......................... 3. L’assurance « Annulation » ou « Perte financière » ...... Chapitre III : Les

ce dossier. SOMMAIRE Présentation de l’Association Municipale de Sport et Loisirs de Fréjus ¤ Historique …………………………………………………............p. 2 ¤ Le bureau …………………………………………………............p. 2 ¤ Les sections sportives…………………………………………… p. 2 ¤ Les installations sportives ……………………………………… p. 2-3 ¤ Les partenaires …………………………………………………....p. 3 ¤ Le budget ………………………………………………….............p. 3 Le club de natation ¤ Historique ………………………………………………….............p. 4 ¤ Le bureau …………………………………………………

2 sens du mot corruption : * ------------------------------------------------- Ils sont hiérarchisés et leur dynamique provient des luttes de compétition que se livrent les agents sociaux pour y occuper les positions dominantes. Corruption sportive = utilisation de moyens anticoncurrentiels (argent, faveurs, menaces ou persuasion) pour diminuer les risques liés à l’incertitude du résultat de la compétition * Altération de l’éthique originelle du sport moderne au sens de Coubertin par des

d’administration pour l’exercice de leur fonction Des associations déclares (clubs, comites) Dun groupe d’élèves Ces réunions se tiennent en dehors des heures de cours et sur autorisation du chef d’établissement. Les réunions de nature publicitaire, commerciale, politique ou confessionnelle sont prohibées. L’exercice du droit syndical des personnels est reconnu dans les conditions règlementaires définies par chacun des 2 Etats. Association et clubs Tous les élevés ont la possibilité de choisir

D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET EDUCATIF DANS LES QUARTIERS POPULAIRES DITS SENSIBLES 17 II.1-Politiques publiques et dispositifs socio-sportifs depuis 1982 17 II.2 Les mesures politiques municipales 22 II.3 Panorama des différents dispositifs et pratiques sportives au Sanitas 23 III-REPRESENTATIONS ET MODELES SPORTIFS VEHICULES PAR CES DISPOSITIFS 26 III.1 Analyse des enjeux 26 III.2 L’intégration par le sport : un modèle en débat 28 III.3 Quels sont les effets ? 30 CONCLUSION 33 BIBLIOGRAPHIE 35 ANNEXES 37

talents au sein de la population pénale, des talents inexploités. Alors qu’ils pourraient être employés, par des associations par exemple, de manière à rendre service, à être utiles à la société et reconnus par elle, au lieu d’être enfermés dans une sorte de décharge de mauvais éléments. Je suis depuis sept ans en prison. Je vais bientôt sortir et j’ai peur de toutes ces responsabilités de la vie en dehors que je n’ai plus depuis des années. Le rapport avec les autres n’est pas le même dans cette

réadaptation Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. Étude de cas. Jérôme ROBYNS de SCHNEIDAUER Mémoire présenté en vue de l’obtention du titre de Master en sciences de la motricité, orientation éducation physique Promoteur : Professeur Thierry ZINTZ Année académique 2009-2010 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. 1 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique

manifestations publiques de la ville de Dijon. Il est donc indispensable au cabinet et surtout à la municipalité. Il a pour mission de : Gérer le courrier : le traite, le tri et le diffuse. Gérer les manifestations (concert de rentrée, manifestations sportives…) dont les locations de salles de fête appartenant à la la Ville de Dijon, de matériel (tables, chaises, panneaux…), les prestations traiteurs (Vin d’honneur, buffet…), les véhicules… Préparer les assemblées et les actes administratifs, ainsi

o Lieux et monuments o Population o Culture et loisirs o Sports o Associations C. Organigramme – Page 9 D. Présentation du projet de ma structure – Page 10 à 12 ➢ Projet de vie pour les résidents • ACTIVITES - Page 13 à 19 ➢ Différentes activités ➢ Activités sportives o Programme des activités sportives o Judo o Pleine nature o Projet trottinettes • CONCLUSION - Page 20

les associés puis le boni) ← le partage : Consiste à attribuer le résultat de l’exploitation proportionnellement aux droits sociaux des associés. Partage des pertes : si société à responsabilité limité, le passif est remboursé par le capital versé à la création de la société. Si société à responsabilité indéfinie, les associés doivent rembourser le passif avec leur patrimoine propre. INDIVIDUALISATION DES SOCIETES : Les sociétés sont individualisées par leur dénomination, domiciliation