La Succession Nationale à La Couronne

vues comme des arbres de la connaissance, arbres dans lesquels le savoir germe perpétuellement et est nécessaire pour connaitre le monde et mieux l’appréhender. Au XVIIIème siècle, siècle des Lumières, les bibliothèques constituent un organe essentiel à l’éclosion du savoir. Dans ce contexte d’effervescence, de connaissance et de soif d’apprendre les nobles, clercs ou encore bourgeois se doivent de constituer une collection organisée de livres. Des lors, la bibliothèque peut être vue comme le relais

dans une société donnée et plus ou moins organisée régissent les rapports entre les hommes. Chapitre 1 : L’invention du droit moderne : le monde romain. Si la Grèce est le berceau de la philosophie politique, Rome avec son droit a donné au monde méditerranéen et a l’Europe des fondements pour la vie en société. Section 1 : la formation du droit romain. I. L’ancien droit romain : C’est un droit religieux, les principes réglant la vie des hommes sont des ordres sacrés. C’est un droit primitif

l’expédition de son frère. Elle a refusé. Très révélateur. Obj : Constantinople, Jérusalem, Naples. On débute les temps modernes en 1482/1483 : impulsion nouvelle dans le royaume. I - La Fr de Charles 8 : l’héritage d’une araignée et de la femme la moins folle de France Héritage de L11 : araignée et Anne de Beaujeu : régente de FR., sœur de Ch. 8. A- La situation politique, marquée par la mort de L11 en aout 1483. L’ordre intérieur : Difficulté à désigner celui qui va succéder à L.11. Idée de dévolution

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

travail collectif entraîne une organisation politique basique et l’apparition de l’écriture vers 3000 av JC. Avec l’apparition de l’écriture, l’Homme s’extrait de la préhistoire pour entrer dans l’Histoire, et l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

(révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif   et   politique.   Cette   intégration   de   la   Gaule   à   l'empire  romain   est   déterminante   pour   son   histoire,   car

L’édit de Moulins (1566) Par opposition à l’ordonnance qui est une loi générale portant sur diverses matières, l’édit a une portée plus réduite, ne traitant que d’une seule question ou s’adressant à une catégorie spéciale de sujets. En février 1566, Charles IX prend l’ordonnance de Moulins, vaste texte de réforme de la justice, et l’édit de Moulins, consacré plus spécifiquement au domaine de la Couronne. Charles IX fait préparer ce texte d’une particulière importance par une assemblée de

glorieuses les 27, 28 et 29 juin 1830, dont Delacroix fut témoin malgré qu'il n'était pas révolutionnaire. Le thème de la liberté guidant le peuple est donc politique. Delacroix cherche à démontrer dans ce tableau (que Louis-Philippe lui a commandé) la libération du peuple grâce à la chute de Charles X. Mais aussi grâce à la monarchie de juillet par Louis-Philippe qui est plus libéral. Les personnages représentés sur ce tableau sont: La liberté incarnant la révolte et la victoire. Elle est coiffées

liberté victorieuse et paisible. » Robespierre. Le texte à commenter aborde la notion de constitution dans un extrait du livre de Philippe Sueur (professeur de droit), page 115 issu de l’ouvrage « histoire du droit public français » publié aux éditions PUF–Thémis en 1989. Le texte étudié aborde la notion de constitution sous l’ancien régime. L'Ancien Régime est le nom donné à la période de l'histoire de France allant de la fin de la Renaissance à la Révolution française, et qui marque la fin du Royaume