La Sécurité Collective

Le 11 septembre 2001 Dissertation : La réaction du Conseil de sécurité au 11 septembre « Le Conseil de sécurité, monstre ou victime ? », c’est ce que se demande Serge Sur dans Le Conseil de sécurité dans l’après 11 septembre. Ainsi, les différentes réactions de celui-ci aux attentats du 11 septembre 2001 méritent d’être analysées. Le 21 septembre 2001, quatre attentats-suicident furent effectués par Al-Qaïda aux Etats-Unis : des terroristes détournèrent quatre avions parmi lesquels deux furent

services de restauration collective, - Les risques organisationnels et de surcharge du travail, - Les risques physiques, - Les risques chimiques, - Les risques de toxiinfection alimentaire. Quelques conseils pour la réduction des risques professionnels, - Sur le plan humain, - Sur le plan organisationnel, - Sur le plan technique. Foire aux questions Les risques professionnels des services de restauration des collectivités La restauration collective est présente dans un grand

socialisme) ou simplement selon la conjoncture économique du pays ; - le caractère expansif : Le droit du travail s’étend de manière continue. Il prend en compte aujourd’hui les rapports collectifs de travail (syndicats, conventions collectives, grève) et son champ d’application s’est élargi par rapport aux professions et aux personnes originairement concernées (enfants, femmes, certaines professions jusqu’alors exclues de son champ d’application comme les avocats, les médecins etc.) ;

(avec si nécessaire des dispositions spéciales pour une catégorie de personnel ou une division de l’entreprise) ; * soumettre le projet au comité d’entreprise (ou s’il n’y en a pas, aux délégués du personnel) et, sur les questions d’hygiène et de sécurité, au CHSCT ; * déposer le document en deux exemplaires au secrétariat-greffe des prud’hommes et l’afficher sur les lieux de travail dans un endroit accessible ; * communiquer le texte à l’inspecteur du travail. Les mêmes formalités doivent

1. Choix et justification de la méthode III.2. Présentation de la situation professionnelle III.3. Étapes de la démarche III.4. Proposition de mesures de prévention (intrinsèque, collectives et individuelles) Page 6 Partie 4  : La politique de prévention de l’entreprise IV.1. Plan de formation sécurité IV.2. Les instances de prévention des risques professionnels dans l’entreprise IV.3. Autres dispositifs Page 9 Conclusion Page 10 Annexes Page 11 à ……….

GRH LA SECURITE AU TRAVAIL Rédigé par : Bidel Pauline Cardon Fanny Schuler Fiona SOMMAIRE INTRODUCTION LES ACTEURS LES ENJEUX (COTISATION ACCIDENT DU TRAVAIL) POLITIQUES DE PREVENTION EXEMPLES CONCLUSION SOURCES Introduction « Lorsqu’un homme, louant son travail à un autre homme, s’est blessé ou tué à son service, l’employeur sera de plein droit responsable, à moins qu’il ne prouve que l’accident a été le résultat d’une faute commise par la victime ». Le principe

L'organisation de la Société des Nations A. La naissance de la SDN • Aux XVIIIe et XIXe siècles, des philosophes comme Emmanuel Kant et des hommes politiques comme le Français Léon Bourgeois réfléchissent aux moyens d'organiser la paix et la sécurité. • Ainsi, avant même la fin de la guerre, les principaux pays alliés évoquent la nécessité de créer un nouvel ORDRE MONDIAL. Le bilan terrible de la Première Guerre mondiale (8 millions de morts, le double de blessés) ne peut que conforter le pacifisme

d’un salarié sont : * La déclaration unique d’embauche (DUE) : la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) ; la déclaration de première embauche dans un établissement ; la demande d'immatriculation du salarié au régime général de la Sécurité sociale (s’il n’est pas déjà immatriculé, c'est-à-dire s’il s’agit de son premier emploi) ; la demande d'affiliation au régime d'assurance chômage (pour la première embauche) ; la demande d'adhésion à un service de santé au travail ; la

traditionnellement présents, à l’exception de la France, dont la politique africaine reste toutefois ambiguë depuis le début des années 90. L’autre conséquence, et sans aucun doute la plus importante, est que l’Afrique est confrontée à de sérieux problèmes de sécurité. Ses dirigeants en ont fait un diagnostic lucide dans la déclaration de Kampala de 1991 dont les termes, "l’érosion de la stabilité de l’Afrique est une des causes majeures des crises continues et un des obstacles principaux à la création d’une

de l'employeur et de l'établissement dont dépend le salarié, - organisme de sécurité sociale : indiquer le numéro sous lequel sont versées les cotisations et les coordonnées exactes de l'organisme dont vous dépendez (URSSAF, MSA...), - conventions collectivités : vous devez indiquer la convention collective applicable et votre code NAFA (Nomenclature d'Activité Française Artisanale). A défaut de convention collective, vous devez faire référence aux dispositions du Code du Travail relatives à la