La Théorie De La Mouvance Des Fiefs

tendent à disparaître). Le seigneur tente par tous moyens et surtout la force d'absorber ces terres dans le système seigneurial qu'il est en train de construire. Le système des tenures se développe = le seigneur conserve le domaine, et concède la mouvance aux paysans à charge de services économiques. Il existe deux grandes catégories de tenures = la censive concédée contre une redevance fixe, et le champart concédé contre une redevance proportionnelle (1/16 à 1/3 de la récolte). * Les obligations

Qu’il appartienne au roi ou à la couronne, le domaine se répartit entre un ensemble de biens matériels et un groupe d’éléments plus difficile à cerner, en raison de leur nature incorporelle. D’une part, le domaine matériel, corporel, correspond en théorie à l’ensemble des terres sur lesquelles le roi exerce lui-même directement ses droits. Il s’agit donc des parties géographiques du royaume que le roi administre, sans aucun intermédiaire féodal, et sur lesquelles lui-même ou ses agents ne rencontrent

deux fois pour bien montré qu’il est roi par la grâce de dieu: la première à Soissons en 751 et une seconde en 754 à la basilique de saint Denis et il se fait sacré avec ses deux fils: Carloman et charlemagne. Toute une théorie de la royauté élaborée par des gens d’église, cette théorie est la suivante: le roi règne sur le peuple de Dieu qui est rassemblé sous une autorité unique. À cette époque, la soumission des sujets au roi, conserve malgré tout un caractère contractuel. L’autorité à cette époque

empereurs Maximien et Dioclétien décident de prendre chacun pour collaborateur un César. Il y a donc désormais 2 Auguste, et 2 César (Galère et Constance). Cette organisation est empirique : elle nait de la pratique, et Dioclétien n’a jamais émis de théorie politique. La tétrarchie est un pouvoir pragmatique, une nécessité d’administration. Mais juridiquement, l’empire reste unique et entier, même s’il y a 4 « gouvernants ». Les 2 Augustes et Césars sont censés prendre leurs décisions ensemble (pouvoir

l’élément exclusif de l'engagement vassalique. C'est donc à travers lui que s'exerce les éventuelles sanctions du seigneur: saisine ou commise. Saisine= appel ou recours à un organe juridictionnel ou à une autorité de police Commise= confiscation des fiefs d'un vassal par le souverain. Le vassale tire des revenus du fief et doit donc payer des redevances au seigneur. Le fait que le vassale dispose d'un nouveau type de contrat féodo-vassalique est ce que l'on appelle l'hommage lige. En vertu de cet hommage

l’espace sur lesquel ils sont capable d’ordonner le ban et controler forteresse, il ya des structures de relations particulière ce sont les liens vassalique, privé qui se greffent. Chaque petit seigneurs est le vassal d’un grand et prince vassal en théorie du roi aussi. Cour 3 8/01/13 Mot de passe cour ent : HUGUES CAPET Famille capetienne et royaume de France 11 roi ne contrôle plus que le domaine royale. Jusqu’à ph auguste « roi des francs ». 11e faiblesse du pv du roi. Pv qui se renforce

souveraineté royale. I ) De la suzeraineté à la souveraineté du roi de France A la moitié de 12eme siècle, le roi a commencé à ravoir un certain pouvoir. Ce redressement a eu lieu grâce aux juristes au service du roi qui élaborent la théorie de la mouvance des fiefs. Le roi est à la tête de la pyramide féodale : c'est le suzerain suprême du royaume. Puis , à partir de l'avènement de Philippe Auguste en 1181, les principautés territoriales se rattachent peu à peu à la couronne. Cette unification progressive

L’Etat va s’incarner, l’Etat est un pouvoir abstrait général et la respublica est permanente, invariable, même si ceux qui exercent le pouvoir changent. Cette théorie, cette évolution va rendre possible la division entre autorité politique et administration exécutante. Le pouvoir politique cesse d’être figé dans les formes rigides. Cette théorie va faciliter les adaptations. Chapitre 2 : Construction et déconstruction d’un nouvel ordre juridique Un nouvel ordre juridique s’organise sur les fondations

est celle qui s’impose aux carolingiens, mais après Charlemagne, sous Louis le Pieux (descendant). Ce roi était particulièrement attaché à la religion chrétienne. Cette conception est alors discutée par les ecclésiastiques : car ils défendent au théorie dans laquelle la royauté serait soumise à l’Eglise (le roi soumis à l’autorité des évêques). Sous Louis le Pieux, les évêques estiment être les seul à pouvoir appliquer les commandements de Dieu. Cela supposerait que si le roi ne gouverne pas conformément

Désormais, tous les habitants de l’Empire peuvent utiliser le « ius civile », qui permet une harmonisation de la pratique du droit au 3e siècle. L’édit de Caracalla a vocation à unifier mais se heurte encore aux particularismes locaux. En théorie, au 3e siècle, l’Empire romain est unifié et présente une harmonie manifeste ainsi qu’une pax romana triomphante. On pourrait alors croire que l’Empire romain est là pour durer, mais à partir du 4e siècle l’Empire romain va connaître de puissants