La Théorie De La Mouvance Des Fiefs

de droit. A partir du moment ou un seigneur transmet une terre, il transfère le droit qu’il détient sur ces terres, et notamment les droits fiscaux. A lépoque féodale, le seigneur avait le droit de prélévé des impots sur ses terres. A lorigine, les fiefs etaient composé de terre. A partir du XIIIeme siecle : evolution > le fief peut etre constitué par une somme d’argent. Un seigneur pouvait donner une somme d’argent chaque année a la place de donner des terres aux vassaux. La remise du fief fait lobjet

d’enquête, tout en conservant les ordalies. Thème 2 : Les temps féodaux La féodalité va du 10ème au 14ème siècle ; de la désagrégation de l’Etat à l’époque où les rois de France retrouvent leurs compétences régaliennes. Les temps féodaux renvoient aux fiefs, une tenure noble concédée par un seigneur à son vassal en échange de services. On a une double idée, l’idée d’une concession militaire et l’idée de relations fortes de fidélité entre 2 hommes, le seigneur et son vassal. Chapitre 1 : L’ordre seigneurial

sous la forme d’un empire c’est aussi le renouveau du droit. Les carolingiens réalisent une véritable synthèse entre les traditions chrétiennes et romaines. Chapitre I La restauration de l’empire Section 1ère le modèle de l’Eglise A) La théorie de la fonction publique Dès sa fondation la dynastie carolingienne est liée à l’Eglise, l’éviction du dernier mérovingien est un coup d’état, son succès a été possible grâce à l’appui des Grands et de l’Eglise. De ce fait, l’Eglise légitime

Il devient d'ailleurs héréditaire donc le Seigneur perd le choix de ses vassaux. Il est Aliénable cad qu'il peut le vendre ou le donner à un tiers. -Au 12eme siècle, les vassaux ont plusieurs Seigneurs pour avoir plusieurs Fiefs; ce mouvement va s'appeler la SOIF DES FIEFS. A partir de là, la superposition des liens de fidélité introduit l'anarchie dans la hiérarchie féodale et il règne une grande confusion pour savoir à quel Seigneur le vassal doit ses obligations. L'hommage Lige sera la solution

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

Quierzy sur Oise, qui peut être résumé par le fait que Charles le chauve doit partir en conflit en Italie. Il doit embarquer des comtes, leur condition était qu’ils l’accompagnent, mais que leurs principautés deviennent héréditaires. L’hérédité des fiefs a des cas particuliers : comme un héritier qui serait mineur. Au temps de la féodalité, en attendant la majorité du mineur, le fief va être gardé par un gardien, qui va à la place de l’enfant prêter l’hommage, le rituel de fidélité. Il y a d’autres

l’Empereur. Cette réflexion implique que dans les milieux lettrés, on tient à distinguer la personne de l’empereur, du pouvoir. On met aussi en avant que le pouvoir n’appartient pas en propre au dirigeant, mais réside dans le concept de Res Publica. En théorie, ces concepts marquent un très net recul de la conception patrimoniale du pouvoir. Cependant en pratique, les usages germaniques restent très présents. La restauration d’un Empire en Occident Avec le soutient du pape (a), Charlemagne et

trois elements fondamentaux du droit de propriete (usus, fructus et abusus). Ces terre entre le Xe et XIIe siecle vont petit a petit se reduire. La plupart de ces terres vont rentrer dans la dependance feodale. Les plus importantes vont devenir des fiefs et les plus reduites des censives. Cette feodalisation des terres sera plus prononcer dans certaine region. Nord bretagne, beauvaisie. Au XIIIe siecle on finira par constater qu’il n’existe aucune terre sans seigneur (« nul terre sans seigneur »)

hommage plain) qui n’entraîne pas d’obligations préférentielles de service. Mais malgré élaboration théorie, pas d’effet concluant Louis VI en 1108 réalise qu’il a une emprise sur ses vassaux directs mais pas sur ses arrières vassaux 2. Hiérarchie au niveau des terres Abbé Suger : toute terre procède nécessairement d’une autre terre + grande et au sommet, le Royaume → Théorie de la mouvance CHAPITRE 2 : L’INSTITUTION ROYALE 987 : Hugues Capet Section 1 : Les fondements du pouvoir

des pdts du sol et il en est de même de l'Emp qui tire la majeure partie de ses ressources de ses domaines fonciers. Seule la richesse foncière compte. Lorsque certains échanges sont rendus obligatoires, on se livre plutôt au troc qu'a l'achat. En théorie, les prix sont tjrs fixés en argent mais dans les faits, le paiement se fait en nature. Toute l'existence à l'époque franque repose sur la terre. C'est la raison pour laquelle, Georges Dubby affirme que « la campagne est tout » II – Une éco de