La Vassalité Aux Temps Féodaux

principat), et le Bas-Empire qui se perpétuera jusqu’en 476 en Occident, avec le dominat. * Principat : le princeps cumule une autorité morale, l’auctoritas, une autorité tribunienne, puisqu’il a lesa qualités permanentes (sans précision de temps ou de lieu) de tribun et dl’imperium proconsulaire. * Dominat : le pouvoir impérial devient une fonction sacrée. Devenu monarque absolu, l’empereur élimine les pouvoirs concurrents. Palais : Construction itinérante autour des rois mérovingiens

Rigaudière = « Introduction historique a l'étude du droit et des constitutions » François saint bonnet et Yves sassier collection domat = droit public «  histoire des institutions avant 1789 ». le morcellement du pouvoir et du droit à l'époque féodale ( deja commencé) Ce remariage est un acte très grave pour la france car henri d'angleterre est le vassal du roi de france donc il dépend de lui pour un certains nombres de territoires francais. Ils sont donc sous la maitrise de certains terretoires

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

les propriétaires du fond dominant. Cette matière semble bien appartenir au passé car cela date de l’époque romaine. Au moyen âge on a eu un régime différent des charges féodales mais cela fut repris et modifié au 15ème siècle. En 1804, le code civil marque par la révolution de vouloir souligner qu’il n’ya avait aucune vassalité du propriétaire du fond servant. 639  distinguent 3 espèces de servitude : • Celle dérivant de la situation des lieux • Servitudes légales • Servitudes établies

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie). La charnière dépend des endroits. L’histoire commence par l’Antiquité, qui s’arrête en 1476. L’antiquité classique, gréco-romaine, est la plus

dénombrement. Puis cette charte a était reprise par A. Teulet pour l’introduire dans Layettes du trésor des chartes (1863) ce sont les anciennes archives de la couronnes de France ANTECEDENTS : Ce système de recommandation a déjà était utilisé dans le temps et à de nombreuses reprises. Durant la période qualifié de bas Empire romain (284-565), des hommes libres se mettent sous la protection de grands propriétaires qui les entretiennent sur leur villé, de cette façon ils se constituent des milices privées

janvier 27, Octave reçu du sénat le titre d’auguste c’est-à-dire qu’il renforce les pouvoirs des organes de l'état. Ces pouvoir on été précisés en 23, le sénat a donc attribué la puissance du sénat à vie, le pouvoir imperium proconsulaire sans limite de temps et d'espace. Octave a donc un pouvoir très important car il a presque l’ensemble des pouvoirs des magistrats sous la république. L'empereur serai alors que le premier des magistrats mais en réalité le régime était devenu singulier et autoritaire et

parfaire sa position sociale et sa position politique. Le roi choisit un allié, un grand du royaume, et accepte le fief en échange de sa fidélité, ils organisent alors la cérémonie de la concession. (= foi et l’hommage) Le Grand (=vassal, lien de vassalité) prêtait serment de fidélité sur les évangiles. L’hommage se présentait sans arme, sans casque, doit s’agenouillait devant le roi, mettre ses mains dans les siennes, qui prie de recevoir le roi comme son homme, et le roi le relève et l’embrasse (=

européens vont suivre la même évolution politique et institutionnelle, que l'on peut résumer en 3 grandes étapes. Un modèle de royauté barbare. Un modèle féodal. Un État souverain. Les premiers États furent des État-Nation. Partie 1 : L'Europe médiévale du Ve siècle au XIVe siècle, des royaumes barbares aux seigneuries féodales Chapitre 1 : Les royaumes barbares Certains peuples barbares ne vont faire que traverser l'Europe pour s'implanter en Afrique du Nord, c'est le cas des

Le gouvernement royal sous Philippe Auguste I/ L’administration du royaume A) Une révolution administrative Pour échapper au morcellement, conséquence du système féodal, Philippe Auguste entreprend très tôt de mettre sur pied une nouvelle structure administrative lui permettant d'exercer directement son pouvoir sur le territoire. Il organise en fait ce système à l'occasion de son départ en croisade, afin de régler les questions d'organisation du pouvoir en son absence. Ce point