La Vassalité Aux Temps Féodaux

sur des faits actuels, sur des événements de plus en plus rapides car l’information évolue. Cette accélération de l’information à tendance à ne plus nous laisser réfléchir sur des questions. L’intérêt de l’histoire c’est de nous permettre d’avoir du temps pour la réflexion. Dans ce cours nous allons essayer de définir les caractéristiques des systèmes juridiques, de voir comment ils ont évolué, de comprendre qu’elle en est la finalité. Ceci nous amènera avant tout à dire que le droit est un phénomène

et il efface de son autorité le roi Mérovingien. A sa mort, Martel partage le royaume franc entre ses deux fils, Carloman qui se fait moine (abandonne sa part) et Pépin qui est riche et maire du Palais et il s’attache les grands par les liens de vassalité. Il sera le dernier maire du Palais et il épouse Berthe au grand pied. 1. Alliance avec l’église : En 751, il dépose le dernier roi mérovingien avec l’accord du pape et l’année suivante, il est choisi par les grands l’année suivante et il est proclamé

« une » mais « des » naissances du droit. Partie I Les naissances du droit dans l’Antiquité L’Antiquité bénéficiait d’un droit déjà très élaboré : droit des personnes, des biens, des institutions administratives. Le droit est connu depuis des temps reculé ; par exemple, la Bible est le fruit d’une tradition qui s’inscrit dans les fondations orientales du droit. Titre I Les fondations orientales On ne peut attribuer d’existence au droit qu’à partir de preuves écrites. C’est l’écriture

une vision sur le chemin de Damas et devient chrétien. D’orient, les chrétiens vont se rendre en occident pour diffuser la nouvelle religion. Paul de Tarse (St Paul) va être un diffuseur. Cette christianisation de l’occident prendra un peu plus de temps qu’en orient. En Gaulle l’évangélisation (mot grecque : bonne nouvelle) est lente. Les évangélistes sont des prédicateurs qui diffusent la nouvelle de l’avènement du Christ. La première communauté de chrétiens venus d’orient apparait à Lyon à la fin

devant les tribunaux chrétiens plutôt que les tribunaux impériaux. Archevêque (ou le Métropolitain) : Elu par les Evêques et les prêtres. Sa fonction est de juger les Evêques qui ont commis une faute ou un délit. Evêque Les premiers chrétiens au temps de St Paul on pris l’habitude de régler leurs différents entre eux. Une hiérarchie matérielle devient indispensable devant le nombre grandissant des Chrétiens Cet Evêque réglera les litiges entre Chrétiens, entre Chrétiens et Laïc, et aussi entre

un seigneur au même titre que les autres alors il reste un seigneur particulier, notamment au regard des missions qu’il a à remplir. Section 1 : La réalité seigneuriale A) Le contrat vassalique Ce contrat n’est pas exclusif à cette période. La vassalité est une relation qui nait entre deux homme, d’une part le vassal et de l’autre le seigneur. Au départ c’est une relation strictement personnelle. Le vassal entre dans la dépendance du seigneur et chacune des parties doit remplir des obligations l’une

perfection dans son évolution. La perfection du droit est parfois sensible mais la très haute Antiquité a déjà un droit très élaboré : le droit des personnes, le droit des biens, le droit des institutions administratives, qui sont connues dès les temps les plus reculés. La Bible dispose de principes juridiques anciens, qui sont le fruit d’une tradition qui s’inscrit dans les fondations orientales du droit. Titre 1 - Les fondations orientales Ces fondations orientales ne nous sont connues

au siens de l’élite. Charlemagne a aussi des difficultés, il n’est pas que le conquérant comme par exemple son fils Pépin le Bossu, qui essaie de le tuer. Il exige la vassalité pour s’assurer la fidélité de ses proches. Mais l’empire ne résiste que 43 ans. Avec Louis le Pieux, le rapport de fidélité est moins fort qu’au temps de Charlemagne. Ce n’est plus un empire romain mais franc qui reprend le modèle romain qui a beaucoup évolué. L’empire carolingien correspond à la chrétienté. L’éclatement

sous-principes : elle est illimitée dans le temps et en son pouvoir (perpétuel et absolu), et elle est exclusive, c’est-à-dire qu’en droit, sur son territoire, elle élimine toute autre autorité. Sur le terrain, elle se reconnait à la présence de marques de souveraineté : - Imposer la loi (la donner, la casser, la remplacer) ; - Décider de la guerre et de la paix, assurer la conduite des affaires internationales en temps de paix ; - Nommer les

oubli partiel car à la chute de l’empire Romain d’Occident en 476 il y a des nouveaux pouvoirs qui sont les royaumes barbares. Dans un premier temps nous allons voir l’état de ce droit dans les royaumes barbares qui a permis l’avènement des Mérovingiens (Clovis-Mérovée) nous y étudierons que le droit est lié à la personnalité des lois, puis dans un second temps nous verrons que le droit passe de la personnalité à la territorialité, avec l’empire de Charlemagne (Carlo magne – Charlemagne) Section