La Vente à Réméré

Rapport de Stage Avril-Septembre 2007 I. PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS......................................................................................................4 A. LE GROUPE BNP PARIBAS............................................................................................................................4 B. BNP PARIBAS EN QUELQUES CHIFFRES..................................................................

1427 portant promulgation de la loi n ° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés (B.O. n ° 5400 du 2 mars 2006). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel, à la suite du présent dahir, la loi n ° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés , telle qu'adoptée par la Chambre des conseillers et la Chambre des représentants. Loi n ° 34-03 relative aux établissements de crédit et organismes

Section 1 : L’ouverture du compte : Convention Section 2 : Obligation et responsabilité du banquier mandataire et dépositaire en matière chèque, de virement, de recouvrement et paiement d'effet. ANNEXE : la lettre de change, le billet à ordre et le chèque CHAPITRE 4 : La relation du crédit Section 1 : L’ouverture du Crédit Bancaire: Contenu de la convention, responsabilité du banquier dispensateur de crédit Section 2 : Les garanties du crédit bancaire (Sûretés réelles

2012 a été marquée par le ralentissement de la croissance nationale à 2,7%, après 5% une année auparavant. Ce recul résulte de l'impact négatif des effets récessifs de la conjoncture internationale, en particulier dans la zone euro, conjugués à des conditions climatiques internes défavorables. Dans ce contexte, et en l'absence de tensions inflationnistes, Bank Al-Maghrib a poursuivi sa politique monétaire accommodante. Elle a ainsi baissé son taux directeur à 3% et la réserve monétaire à 4% et

d’activités liées à la mission de service public, comprenant l’ensemble des entités CAM à vocation de développement solidaire avec le monde rural. L’année 2007 a ainsi été un tournant décisif pour le Groupe Crédit Agricole du Maroc, tant au niveau de l’organisation que des réalisations. En effet, le Groupe CAM a connu un événement marquant à plus d’un titre : la réalisation à fin 2007 de l’ensemble des objectifs assignés par le plan d’entreprise « CAP 2008 ». La réalisation de « CAP 2008 » a permis l’aboutissement

mises à la disposition de l'entreprise de façon durable et permanente par les associés et les tiers. Ces comptes regroupent : ! les capitaux propres correspondant à la somme algébrique des rubriques suivantes : • capital, • réserves, • report à nouveau (débiteur ou créditeur), • résultat net de l'exercice, • subventions d'investissement, • provisions réglementées et fonds assimilés ; ! les emprunts et dettes assimilées ; ! les dettes de crédit-bail et contrats assimilés ; ! les dettes liées à des participations

assimilés : Impôts sur les revenus des capitaux mobiliers : Impôt sur les plus values immobilières Partie II : Droits d'enregistrement des actes et mutations : Champ d’application et dispositions générales : Tarifs et liquidation des droits : Mutations à titre gratuit : Des obligations des avocats, notaires, huissiers, greffiers, secrétaires, juges, arbitres, administrateurs et autres officiers ou fonctionnaires publics ou assujettis divers des parties et des receveurs : Droits de timbre et assimilés

I- L’ACTION Historiquement, l’action a vu le jour face aux énormes besoins de capitaux induits par l’industrialisation. 1.1- DÉFINITION ET CARACTERISTIQUES DE L’ACTION L’action est un titre de propriété représentatif d’une fraction du capital d’une société anonyme ou d’une société en commandite par action, ouvrant doit au vote, au dividende et, le cas échéant, à une fraction de l’actif net (en cas de liquidation). 1.1.1- droit de vote Le droit de vote s’exerce dans les assemblées des actionnaires

L’assiste, et tendant à l’amélioration de l’environnement juridique, fiscal et économique de l’investissement par la modernisation des systèmes législatif, judiciaire et financier. Par ailleurs, l’ouverture progressive de l’économie nationale consécutive aux engagements pris par le Maroc vis-à-vis des instances internationales et aux accords de libre échange signés notamment avec l’Union Européenne, les Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des

Rapport Rapport Annuel 2004 A www.attijariwafabank.com n n u e l 2004 Rapport A n n u e l 2004 Sommaire Rapport annuel 2004 Attijariwafa bank SA au capital de Siège social Téléphone Fax Site web 1 929 959 600 DH. 2, boulevard Moulay Youssef - B.P. 11141 Casablanca, 20 000 - Maroc. 212 22 29 88 88 212 22 29 41 25 www.attijariwafabank.com Une banque nouvelle 01 Un projet de développement ambitieux 10 Des partenariats