Le Brevet D Invention

inclut suppression, ajout, mise à jour. LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE. CHAPITRE 1: Principes généraux. On distingue d'un côté les droits d'auteurs qui concernent la propriété littéraire et artistique et d'un autre côté les brevets d'inventions (propriété industrielle). Droits d'auteurs protègent les oeuvres dites de l'esprit et ont été consacré lors de la révolution. Loi fondatrice en ce domaine est loi du 11 mars 1957, Code de la propriété intellectuelle créé en 1992

vie sociale. Dans la vie des affaires il s’agira la plupart du temps d’un nouveau produit ou procédé qui sera mis sur le marché. Ne pas confondre l’invention est l’innovation. L’invention est une nouveauté conceptuelle qui va donner lieu à une invention technique, mais qui n’est pas forcément exploitée (ex : le clonage humain). L’invention devient innovation lorsqu’elle est introduite sur le marché. Trois parties cumulées de l’innovation : La nouveauté conceptuelle La nouveauté technique La

besoins o d’information parfait des agents écoq o capacité de calcul o rationalité 2 – Un élément dynamique et perturbateur : l’innovation Innovation : commercialisation d’une invention Recherche fondamentale ( recherche appliquée ( Invention ( dvpm commercial ( Innov Recherche et dvpm Les cinq formes de l’innovation : - Produit nouveau : o I-pod - Nouvelle méthode de prod : o Vente internet -

et S fabriquer Calcul de la Productivité : Quantité / facteurs de production Exogène / Endogène : Viens de l'extérieur du système / viens du l'intérieur du système III. Productivité, PT et croissance endogène A) Qu'est ce que le PT ? Invention ≠ Innovation : Résultat d'une découverte, soir sous la forme d'un nouveau produit, soit sous la forme de nouveau moyen de production. Elle devient innovation quant elle est commercialiser, c-a-d une P° en grande quantité. Shumpeter : est l'un des

4 LES DÉSAVANTAGES 13 4.5 LES PRINCIPAUX DOMAINES D’ACTIVITÉS 13 4.5.1 L’aéronautique 13 4.5.2 L’horlogerie 14 4.5.3 La cuisine 14 4.5.4 La médecine 14 4.6 LA CONCURRENCE DANS LES ENTREPRISES DE PROTOTYPAGE 15 5 RÉGLEMENTATION 16 5.1 LES BREVETS 16 5.2 LE DROIT D’AUTEUR 17 5.3 LA MARQUE 17 5.4 LE DESIGN 18   6 HYPOTHÈSE D’UN DÉVELOPPEMENT DES IMPRIMANTES 3D 19 6.1 LE MONDE D’AUJOURD’HUI 19 6.2 HYPOTHÈSE – SI TOUTE LA POPULATION AVAIT UNE IMPRIMANTE 3D 19 6.2.1 Changements économiques

consommes de l’énergie renouvelable Aspirateurs robots Alloui Salima, Tugba Demir, Ackerman Fanny , Furrier Justine La frise chronologique de l’aspirateur 1834 Invention de l’aspirateur à manivelle (par Ives W.MecGally) 1901 Invention de l’aspirateur motorisé (par Hubert Cecil Booth) 1906 Invention de l’aspirateur électrique (par James Murray) Moyens techniques de l’aspirateur Un aspirateur est composé d’un couvercle, d’une cuve, d’une brosse et d’un filtre

pour les entreprises de faire un effort en matière d’innovation. Celle-ci est l'un des moyens d'acquérir un avantage compétitif en répondant aux besoins du marché et à la stratégie d'entreprise. L’innovation peut être définie comme une invention qui trouve un débouché sur le marché, soit sous forme d’un produit amélioré ou encore d’un produit nouveau, soit sous forme d’un nouvel équipement ou encore un nouveau procédé (technologie) de production. L’idée est de vendre quelque chose de nouveau

lesspécifications pour le téléphone. Le 14 février 1976, la demande de brevet du téléphone de Bell est déposée à l'office des brevets des Etats-Unis.   portrait d'un acteur dans le rôle de Bell - film publicitaire de l'American Telephone & Telegraph Company (1926) Elisha Gray, inventeur américain du télégraphe musical, dépose un dossier de notification d’opposition (avis de brevet) pour un téléphone juste quelques heures plus tard. Le brevet est accordé le 7 mars 1876 (sous le numéro 174.465 ) à Alexander

Ils empruntent des caractéristiques aux droits patrimoniaux et aux droits extrapatrimoniaux. Ce sont les droits de la propriété intellectuelle. Ces droits s'exercent sur des choses immatérielles que sont les œuvres de l'esprit, les créations, les inventions issues de la réflexion humaine. On va distinguer deux catégories: • Les droits de la propriété littéraire et artistique: On retrouve notamment, les droits d'auteurs. Très actuel avec les plagiats ou les téléchargements illégaux. Les droits d'auteurs

TABLE DES MATIERES INTRODUCTION p. 4 SECTION 1 : LA PROTECTION DES PARFUMS PAR LE DROIT DES BREVETS p. 4-7 1. Les  conditions  de  protection             1.1  Une  invention                         1.2  Une  invention  nouvelle             1.3  Une  activité  inventive             1.4  Une  application  industrielle