Le Capitulaire De Quierzy 877

ordres juridiques Dans ce système de lois personnelles, chaque peuple barbare est régi par sa loi nationale tandis que les gallo-romains conservent pour eux-mêmes l’usage d’un droit romain, mais celuici est amoindri. Viennent s’ajouter à cela les capitulaires pour lesquels les rois francs établissent des règles juridiques qui sont le plus souvent d’application territoriale. 1 Les lois nationales barbares Sous l’Empire, à la différence des romains, les barbares étaient régis par des coutumes orales

importante. L’essor du pouvoir législatif a été un facteur de centralisation du pouvoir, un ordre juridique se veut applicable à tous sur l’ensemble de l’empire. Les textes normatifs sont appelés « capitulaires » car ils sont divisés en petits chapitres (du latin « capitula »). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers, puis ils étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands que l’on appelle « les plaids généraux ». La décision finale appartenait au souverain

l'empereur les envois en province , un peu partout dans l'empire. Il les envoit deux par deux , un laîc et un écclésiastique. Leur tache est trés importante , lorsque l'empereur redige une loi , les missi dominici vont transmettre les textes principaux (capitulaires) à travers le territoire afin qu'ils soient connu. Ils veillent à leurs executions. Ils enquêtent également au sujet des injustices , des abus sur place , afin de faire cesser les abus. Pour controler le comportement des agents territoriaux, et

developper une ébauche de pouvoir legislatif, c’est ce que l’on appelle les capitulaires provenant le terme “caput” voulant dire chapitre car des actes organisés en chapitre. Celà reste une ébauche car reste deux difficultées: * Les capitulaires ne sont valables que durant le règne du roi au pouvoir * Les rois francs ont très peu utilisés ce pouvoir car en 2 siècles, on a connaissance que d’une 10aine de capitulaires. Le dernier aspect qui caractèrise le roi franc est plutôt une tendance

communauté. Le roi franc a un pouvoir de commandement mais pas le pouvoir de créer du droit. Sous l'influence romaine, les rois vont essayer de construire eux aussi une sorte de pouvoir législatif. Au IIe siècle, il n'y a eu qu'une dizaine de capitulaires. Mais, c'était le premier élément qui a permis le développement d'un pouvoir législatif du roi. C. Les liens personnes du roi avec ses fidèles Le problème du roi était d'obtenir la fidélité et le respect de son armée. Au départ, ce type de

vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons :

eu des vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons : À l’époque

l'OST). C'est l'armée qui est organisée dans un cadre vassalique. Aboutissement du processus de vassalisation favorisé par le pouvoir central : en 847, le capitulaire de Mersen (c'est un acte ayant une valeur législative sous les Carolingiens) pris sous Charles le Chauve, encourage tous les hommes libres à se choisir un seigneur. Donc ce capitulaire les incite à utiliser les liens personnels, à généraliser la pratique de la vassalité dans toute la société carolingienne. Cette idée d'utiliser la vassalité

référer à la façon dont les empereur romain avaient gouverné. Charlemagnes prend le côté législatif des ancien roi romain. Charlemagne pour s’assurer que les décisions prise seront bien exécuté les fait mettre par écrit et ce document devient donc un capitulaire (disposition sont concilié chapitre par chapitre). Charlemagne va demander a tout les évêque d’ouvrir une école, il veut former les jeunes. De plus, a Aix la chapelle, il créer une école de la haute fonction publique, il souhaite avoir des gens

système : la vassalité semble un moyen simple et commode pour mobiliser les soldats car en cas de guerre, les seigneurs vassaux du roi doivent conduire l’ensemble de leurs propres vassaux à l’armée royale : c’est ce que l’on appelle l’ost. En 847, le Capitulaire de Mersen pris sous Charles le Chauve invite tous les hommes libres à se choisir un seigneur, à utiliser la pratique de la vassalité dans toute la société carolingienne. L’utilisation de la vassalité était en théorie séduisante et avait le mérite