Le Code De Justinien

textes : le code théodosien & le code justinien. La compilation est un simple regroupement de texte pour en faciliter la consultation. Elle peut donc être tout aussi bien une œuvre publique qu’une œuvre privée. Un code, en revanche, est toujours public, il réuni des lois, des règlements mais il est également une loi. A) Le code théodosien. C’est une compilation. A partir du 5e siècle, l’empereur romain d’orient ordonne de compiler le droit romain. Le 1e grand recueil officiel sera le code théodosien

antique. L’héritage romain L’héritage juridique romain. Empire romain d’orient : empereur justinien. A régné à partir de 527 après JC. Meurt en 565. Il est connu pour la compilation justinienne. Le Corpus Juris Civilis. Ensemble de 4 parties, travail confié à Tribonien. Chargé de rédiger la compilation. La partie occidentale s’est effondrée, la chute de l’empire romain d’occident précède Justinien (en 476), empereur déposé par le chef barbare Odoacre. Le roi des Héruls. Romulus Augustule, dernier

moins grande. Les vannes ouvertes, les préteurs créent de nombreuses actions nouvelles. ! ! Ainsi, la formula octaviana, dans les documents, en est un exemple. Tardive mais fondamentale, son origine est lointaine et correspond à l'article 1109 du Code civil qui dispose qu’il n'y a pas point de consentement si le consentement est extorqué par violence. Action crée par Octavius, dans le premier siècle, en 78 ou 79, à la fin de la dictature. Les années avaient été sanglantes sous Sylla. Et des personnes

codifications de Justiniens §1. L’évolution des sources du droit On passe d’une république en crise vers le principat puis vers l’empire. Le déclin de la république va entrainer un déclin des sources classique du droit. L’évolution est relativement lente et le basculement vers le principat et l’empire se fait dans un souci des traditions. Quod principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de loi. Corpus iuris civilis : Le code du droit ! 1ere ouvrage : - le code adopté

romain est souvent adapté selon les provinces. Il est le droit tel qu’il s’est développé au départ à Rome et qui constitue un système juridique extrêmement élaboré reposant pour l’essentiel à la fin du 5e siècle sur des règles écrites codifié dans le code Théodosien. Les populations germaniques qui sont venues s’installer au 4e et 5e siècle dans le Nord-Ouest de l’empire romain ne connaissent pas de système juridique comparable au droit romain. Ce sont des règles juridiques orales, des coutumes et par

de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment pas un code car ne prend pas en compte la totalité du droit et n’édicte pas de principes généraux. Le principal objet de ces lois Est de prendre en compte un certain nombre de situations concrètes et de donner aux situations romains les moyens de faire sanctionner

techniques du droit et des obligations. De même, l’ancien droit (Moyen-âge 1789) est aussi utile car nos actuelles institutions y trouvent pour la plupart leur « histoire ». Le code civil est considéré comme le point de départ d’une ère nouvelle mais aussi du droit civil dans lequel nous vivons aujourd’hui. Section 1 : L’avant code civil 3 Périodes : * Droit Romain * L’ancien Droit * Droit intermédiaire (= droit révolutionnaire) A) Le droit romain En raison de l’extension

Un juriste nommé Gaius (2e siècle) va rédiger le premier grand manuel de droit. Il le divise en quatre livres selon trois axes : * 1er : sur les personnes * 2nd : sur les choses * 3 et 4 : sur les actions Le plan de Gaius a inspiré le code civil de 1804 mais aussi la codification d’un certain nombre de pays. C- La valeur de la Yurisprudencia. Dès l’Empire la science du droit s’épanouit car le pouvoir politique romain va décider de la reconnaitre et de l’encadrer. L’empereur va

concernant le droit privé. Le but de ces recueils est alors de mettre à la disposition des juristes des textes importants et de fournir le texte directement applicable plutôt que son analyse ou son commentaire. En 438, va être publié le code Théodosien, ce code voulu par l’empereur Théodose II (408-450) veut mettre de l’ordre dans les trop nombreuses constitutions impériales, supprimer les contradictions entre les textes et mieux diffuser le droit et permettre aux praticiens de la connaître avec

Fastes de Justinien à l’iconoclasme : Fin VIè s- début VIIIè s. Le règne de Justinien (527-565) fut marqué par son ambitieux projet de restructuration de l’Empire. C’est notamment grâce à lui que les relations avec les perses s’apaisent ce qui permet des avancées considérables dans de nombreux domaines tels que l’économie, les arts (reconstruction de batiments prestigieux, décoration d’édifices antérieurs, …) et la justice avec le fameux « code justinien ». A l’apogée