Le Code De Justinien

dans tous les pays mais aussi au plan historique puisque des pans entiers du droit romain ceux sont retrouvés dans le code civil. A l’heure de la formation d’un droit européen, cette uniformisation fait appel à des principes romains comme le droit de la concurrence. A° le cadre du cours : le droit romain Rome a été fondé en 753 avant JC. Le dernier empereur romain qui est justinien meurt en 563 ap JC. Les étapes de la formation du droit privé romain ne correspondent pas au période de la vie politique

Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est diffusé au point d'imprégner des pants entier du droit Français ; le droit Justinien, est aussi une source à partir du 11ème siècle. Il y'a deux périodes : le Haut Moyen-age (5ème au 10èmes) et le droit savant (11ème au 15èmes). CHAPITRE 1 : Dispersion des sources : le droit du Haut Moyen-âge. 476 : lorsque le dernier empereur

premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas

les règles relatives à une matière déterminée au sein d’un ouvrage, le Code. Au-delà de cette constante, la problématique de la codification demeure largement placée sous le signe de la diversité. Histoire Le mot « codification » (du latin codicem facere : faire un code) n’apparaît qu’en 1815 sous la plume de Jeremy Bentham pour désigner alors le projet de composer un corps complet de législation. Le terme de « code » fut cependant utilisé dans la langue juridique d ès la fin du IIIe s.

l’empire devient exclusivement Byzantin. On considère d’ailleurs que les deux grands monuments du Droit Romain se retrouvent pour l’un, au début de cette période : la Loi des XII TABLES ; et pour l’autre à la fin : Les Compilations de l’empereur Justinien (rédigées entre 529 et 533 après J.C.). Le Droit Romain représente aussi l’apport majeur de Rome aux siècles ultérieurs, et plus particulièrement en Europe et en France. L’étude du Droit Romain permet de mieux appréhender les grands concepts

constitutions deviennent peu à peu la source principale du droit. Troisième section : Le bas empire Il est caractérisé par le quasi monopole de l’empereur à quoi il faut ajouter un nouveau grand monument Romain : la synthèse de l’empereur Justinien. C’est l’apparition d’un nouveau droit : le droit canonique (droit de l’Eglise) qui a eu une très grande influence en occident. Il apparaît avec le développement du christianisme. a) le quasi monopole de l’empereur L’empereur devient

fait du droit un élément essentiel, structurant, de la vie en société. Les romains ont accompli tout un cheminement, un processus complexe. L’histoire romaine « est censée » avoir débutée en -753 et avoir fini en 565 par la mort de l’empereur Justinien. (Mais on peut aussi retenir 476 ap J-C, la date de disparition de l’empire romain d’occident. La ville de Rome est prise par des barbares dont le roi va prendre les symboles du droit romain et va les envoyer à Constantinople pour symboliser la disparition

dans l’espace méditerranéen A- l’empiRe byzantin 1- la tentative de ReconstitueR l’empiRe Romain uni de Théodose (d’avant 395) Au début du 5e siècle, Justinien devient empereur byzantin (527-565) L’empire romain d’occident est divisé en plusieurs royaumes par les barbares. L’empire romain d’orient continue d’exister. Justinien essaye de reconstituer l’ancien empire romain, par les conquêtes. Après sa mort, l’empire se réduit peu à peu mais il existe jusqu’en 1453. 2- Un empereur

et criminel 2.2.2 Le droit occidental moderne en grande parti influencé par le droit romain. 2.2.3 Code Justinien encore présent aujourd’hui (Exemple : Signature d’un bail) 2.2.4 Code Justinien (527) ( Code Napoléon (1804) ( Code civil du Québec (1866) 3. L’ordre romain 3.1 La paix romaine 3.1.1 Pax Romana : La période

extra-législative : le dt prétorien et la jurisprudencia, de ces 2 sources qui complètent la loi, la jurisprudence l'a remporté pendant la 2e moitié de la période classique du dt. Phénomène du jus respondendi : magnification du dt prétorien. Dt prétorien devient un code de procédure. A. P° intellectuelle des prudents. Ce dt prudentiel : Livre de Sabinus, les Digestas (principale livre de doctrines Romains), Manuels B. Elaboration conceptuelle du dt. Œuvre conceptuelle, dogmatique juridique : essence du dt, des