Le Code De Justinien

reliées = livre. Le rouleau devient désuète), le code Grégorien, en 292, et le code Hermogénien, en 294, réalisent un travail de tri et de classification des lois pour faciliter la tâche des juristes. Leur usage est consultatif car ce sont des oeuvres privées (Grégoire et Hermogène sont des praticiens du droit et non des "lex animata"). Ce n'est qu'en 438 qu'apparait la première compilation officielle, promulguée par Théodose II, empereur d'Orient. Le code Théodosien entre en vigueur en Occident et est

Plus de 1000 ans après apparaissent …. Les codes les plus anciens : code ur nammu (le plus ancien qui date des années 2100 avant JC) en réalité on n’a que le prologue de ce code. Et ensuite code eshnuna (environ 2027/2026) avant JC. Roi qui a reçu d’un dieu le pouvoir de faire le code. Code lipit-ishtar (environ 1934-1924 avant JC.) regroupements de prescriptions juridques et normatives sur droit de la famille et droit pénale. Code d’amourabi (1750 avant jc) , roi babilonien. Plus complet des textes

patricia élise une commission de 10 membres (dicem virils) chargé de rédiger des loi. En 450 sont promulgué dix tables de loi et ont été complété par deux autres tables exposé sur le forum. Cette loi ne forme pas ce que nous appellerions aujourd'hui un code, mais la base de tous leur droit aussi bien en droit privé qu'en droit public. Elles n'énumèrent pas tous les droits des romain, mais un catalogue des actions de justice que ne pourra pas empêcher de sanctionner un magistrat. seule échappe a la loi

codification du droit dans la partie occidentale de l’Empire 1 / Les codifications privées : les codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) 2 / La première codification officielle : le Code Théodosien (438) B / La codification du droit dans la partie orientale de l’Empire : le Corpus juris civilis 1 / Le Code (529-534) 2 / Le Digeste (533) 3 / Les Institutes (533) 4 / Les Novelles (534-554) CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés

soient applicable dans tout l'empire. Dans la pratique, les choses sont assez compliqué, les premières codifications vont être proposé. Théodose et Justinien : regrouper une multitude de textes juridiques accumulés depuis des siècles dans le but de faciliter la consultation mais aussi pour leur donner une valeur officiel → réaliser des compilations. 1. Le code Théodose A partir du 3ème siècle, la pensée juridique est en régression et on se contente de petites œuvres doctrinales. Afin de faciliter la

première compilation (Code Théodosien rédigé de 435 à 438 par l’empereur d’orient Théodose II de 408 à 450), regroupe des constitutions impériales promulguées depuis le règne de Constantin en 306, il reflète le droit du Bas-Empire occidental. Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend

historiens, la première législation est élaborée par un roi sous inspiration divine en 2400 avant Jésus-Christ. Un code un peu plus précis, le code Ur-Namu (2100 avant Jésus-Christ) Roi qui va établir son autorité dans la région de Sumer et donc qui va établir l'empire sumériens. Ce roi semble être particulièrement soucieux de justice et va promulguer l'un des plus anciens codes des plus connus. Code réalisé à partir d'éléments pratiques qui montrent que ce qui est avant tout rechercher c'est d'organiser

JC)3. L’empire (27av JC à 565 ap JC) L’empire est lui même divisé en 2 périodes :· Le principat (le haut empire de -27 à 284ap JC)· Le dominat (le bas empire 284 à 565ap JC)565 fin de l’empire romain d’Orient avec la mort de l’empereur Justinien 476 fin de l’empire romain d’occident Empire romain divisé à cause des invasions barbaresParagraphe I  : LA ROYAUTÉ, LA RÉPUBLIQUE ET L’EMPIRE A) La RoyautéEn principe Successions de 7 règnes- Romulus

contrat ou d'un délit." Apport de Paul : Paul fut préfet du prétoire en 222. Certaines de ses idées seront reprises au vie siècle après J.-C. par l'empereur Justinien dans le Digeste écrit vers 535 et les Institutes écrits en 533. Apport de Justinien : La définition classique de l'obligation provient des Institutes (533) de l'empereur Justinien : « Obligatio est iuris vinculum quo necessitate astringimur alicujus solvendae rei secundum nostrae civitatis iura » (L’obligation est le lien de droit par

le rendre esclave. L'obligation juridique va servir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif. b. Le sens passif de l'obligation Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose conformément au droit de la cité a laquelle on appartient. Cette