Le Code De Justinien

jurisprudence, la jurisprudence devient le nv relai dans le relai dans l’affirmation du droit coutumier. On peut remarquer qu’il n’y aura pas d’évolution avant la césure du 16ème siècle phénomène de reformation des coutumes. Jusqu’à la promulgation du code civile, les coutumes sont la principale source du droit privé. La coutume intervient ainsi en matière de droit de la famille et droit des biens.- La preuve de la coutume : les coutumes étaient orales, ce qui soulevait le pb de leur connaissance et

codifications a Rome. Dans un premier temps, on ades receuils fait par des juristes. Ce sont alors des receuils privés. On a par exemple le code grégorien de 211 ou hermogénien de 295. Dans un second temps, on a une entreprise politique, l'empereur entreprend donc de réaliser des codifications officielles. On va alors prendre le temps et les moyens. On a d'abord le code Théodosien, il date de 435. Il pose dans une première constitution plusieurs principes directs. L'objectif est que cette codification

du code théodosien et d'autre part l'Eglise ayant joué un rôle important en tant que réservoir de romanité. Mais dans tous les cas le droit romain est abatardi et insuffisant. Fin 11 ème debut 12ème, on assiste en Europe occidentale à une véritable renaissance culturelle, intellectuelle, économique, urbaine et juridique. A la fin du 11 ème siècle se produit un évenement clé sur le plan juridique en France car début 11 ème, on assiste à la redécouverte en Occident les compilations de Justinien prises

peuvent pas prouvés le contenu d’une constitution impériale. Ces difficultés vont être régler par le code théodosien promulgué en 438, que l’on doit à l’empereur théodose II, qui est à l’origine de la loi des citations, il décide de faire rassemblé des constitutions impériales. Cette foi le code est dotés de l’empire, aussi les textes reçoivent une valeur officielle et peuvent faire preuve en justice. Ce code est préparé à partir de 437 des juristes vont recueillir les constitutions les plus importantes

s’oppose ainsi de manière virulente à l’autorité pontificale c’est parce que nous sommes en pleine période d’affirmation du pouvoir royal. En effet au XIIème siècle est redécouvert le corpus de Justinien, on redécouvre ainsi le droit romain rédigé par l’empereur Justinien en 533.Cette découverte du code justinien permet de redécouvrir les constitutions impériales, où l’empereur était le représentant de Dieu, le chef de l’Eglise de l’Empire. Sur la base de ces redécouvertes, Philippe le Bel va se prétendre

pérennité du Code civil « Ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil » . Napoléon Bonaparte lui même affirme la pérennité de son code crée en 1804 . Le code civil des Français, appelé usuellement code civil ou aussi code Napoléon, regroupe les lois relatives au droit français , c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées . Ce code fut crée par Napoléon Bonaparte en 1804 . Ce code représente

| |                         Section 1. - Unification du droit romain | |                                  § 1. - La codification justinienne | |                                  § 2. - La procédure extraordinaire | |                         Section 2. - Influence

sur des tablettes ce que l’on appelle improprement le « code » d’Hammourabi. Il en va de même de toutes les législations mésopotamiennes : alors même que leur contenu n’est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. La Bible s’inscrit dans le même contexte, mais ici le droit que Yahvé est censé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï comporte une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l’Alliance, le code sacerdotal (ou Lévitique) règlent à la fois la relation

Droit GERMANIQUE. e) La PERSISTANCE du Droit ROMAIN Les GALLO-ROMAINS appliquent les règles du CODE THEODOSIEN* (Recueil de Constitutions Impériales)… mais cet ouvrage était complexe et « dépassé ». Promulgation en 438. Depuis, le DROIT à beaucoup EVOLUE. Sud-ouest : territoire Français ROMANISE. Nouveau recueil JURIDIQUE : le BREVIAIRE en +506. Reprend des dispositions du CODE Théodosien + EXPLICATIONS et commentaires pour aider les Gallo-Romains à mieux comprendre le Droit.

documentation accessible aux praticiens du droit vont bien faire des regroupements mais ce sont des compilations privées en réalité des manuels et non des codifications de textes existants. Parmi ces œuvres, on peut citer 2 « codes », le code grégorien et le code hermogénien, rédigés par GREGOIRE et HERMONIEN à la fin du IIIe siècle. La première codification visant à sauvegarder la mémoire du droit est ordonnée en 429 par l’empereur d’orient, Théodose II. Celui-ci voit dans la codification un