Le Code De Justinien

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L’introduction historique aux sources du droit. Cambacérès -> Code civil de 1804. Agrégation = incorporation (l’université est un corps). Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source

Italie, les juristes bolonais ont en effet redécouvert le droit romain de Justinien. Au 13ème siècle, en France surtout dans le midi du royaume, l'influence des universités se fait sentir dans la pratique judiciaire car les juges formés par celles-ci imposent dans leurs sentences le respect des règles romaines. C'est ainsi par l'intermédiaire de ces juges que ces termes revêtent un sens juridique. Selon le droit de Justinien, l'obligation est globalement entendu de la manière suivante : lien de droit

actuelle) notamment c’est à dire des écrits de lois datant de 3000 ans avant notre ère, en effet les rois de Mésopotamie ont fait l’effort , t de rassembler leurs droits dans un code. Le premier roi mésopotamien ayant fait cela est le roi Urukaniga mais nous ne le connaissons pas dans son contenu. Cependant le code du Roi Hammurabi (régnant sur la cité de Babylone) datant de 1750 avant notre ère a été retrouvé intact, gravé sur une pierre en 1901 par des archéologues français (actuellement exposé

  B) L’emprise de l’Etat sur la doctrine C) L’emprise de l’Etat sur l’activité des tribunaux : la procédure extraordinaire §2 Les codifications impériales A) Les codifications pré-justiniennes B) Les codifications de l’empereur Justinien 1. Les buts de la codification 2. L’architecture de la codification a) Le Code (Codex) et les Novelles b) Le Digeste (ou Pandectes) c) Les Institutes 3. La portée de la codification Chapitre II Le triomphe du pluralisme juridique au Moyen Age Section 1 - Le caractère

de la France est plus une tradition de droit écrit tandis que le nord de la France de droit orale(coutumier) . Le code civil est un exemple de conciliation qui n’a pas toujours été facile comme par exemple entre le sud et le nord de la France le régime matrimoniale est différent mais le code civil est un ensemble de conciliation . Lorsque en 1804 quand napoléon fait rédiger le code civil , le régime matrimoniale sera le régime dotale (la femme doit arrivé avec une dot constituer par la famille)

On retrouve cette division tripartite dans les Codes Justiniens : admodum impubes ( infans ) , infanti proximus et pubertati proximus ( 0-7 , 7-10 , 10-14 ) . Le pubertati était considéré comme adulte (malita supplet aetatem ). S'il était suis juris il pouvait choisir entre les verges ou la réparation, s il était alieni juris, alors le pater familias décidait entre la réparation (fois 2 en général ) et l'abandon noxal. Les Codes Justiniens définissaient la puberté de 14 ans pour les garçons et

insuffisante pour définir le droit. Le droit est aussi fait pour corrigé les évolutions sociales, correction des mœurs .Ex : le code de 1804 : il est exprime la volonté de rehausser la dignité du mariage en rehaussant les règles de forme du mariage. Il est donc plus compliqué de divorce , réduction des voie d'aces au divorce. Le divorce existe que pour faute. Le code est un outil de correction . Le seul angle technique n'est pas suffisant pour comprendre ce qu'est le droit, pour comprendre ce que

qui permet d'appréhender l'arrivage quotidien et éparse des règles juridiques assez facilement. L'usage de la codification du droit est aussi très mature car forgée d'une histoire longue dont les origines remonteraient au IIIème millénaire avec le code sumérien d'Ur-Nammu. Pour autant la codification ne s'inscrit pas comme « une donnée à valeur universelle des sociétés humaines ». La codification peut-elle s'imposer comme unique source de simplification du droit ? Au cours de sa longue

des légistes – le FA En effet, de nombreux codes chinois (on en connait 18 dont les plus anciens remontent au Ivème siècle avant Jésus-Christ mais cela n'ont pas été conservé). Le plus ancien code dont on dispose est celui des TANG en 37 après Jesus-Christ. Chaque dynastie à presque fait son code en reprenant de nombreux éléments aux recueils anciens. Il faudra relever le caractère répréssif et administratif de ces codes. Le caractère administratif : Ces codes sont considérés comme

* Le code Théodosie : fait par l’Empereur Théose II. Code publié en 438. Son objectif est limité car il ne comprend que des constitutions impériales qui ont été faites de 312 à 438. Il a été publié à la fois en Orient et en Occident par les deux empereurs. Il a été connu dès le début en Occident en 468 (476 fin de l’Empire romain d’Occident). Le code Théodosien est resté la base du droit romain jusqu’au 11ème ou 12ème siècle. C’est la renaissance du droit romain. * L’Empereur Justinien qui est