Le Code De Justinien

âge jusque 1789 est utile dans la mesure où nos actuelles institutions y trouvent leurs origines. 1e sous-chapitre : les sources historiques du droit Le code civil, il est considéré comme le pt de départ d’une ère nouvelle et surtout comme le pt de départ du droit civil dans lequel nous vivons aujourd’hui Section 1ère : l’avant-code civil Le droit romain, l’ancien droit et le droit intermédiaire qui correspond au droit révolutionnaire A – le droit romain En raison de l’extension

rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

religieuse et politique du monde musulman. | Patriarche | Chef d’une église qui n’obéit pas au rite latin : par exemple les chefs de l’Eglise orthodoxe. | Schisme | Du grec « séparation » : rupture de l’unité d’une religion. | Code justinien | Code de droit promulgué par Justinien premier au 6ème siècle et unifiant les différentes constitutions et lois de l’histoire romaine mais accordé au christianisme : il est à l’origine du droit romain. Il comporte quatre éléments : toutes les lois romaines écrites ;

premier projet du code civil : la Q d'uniformisa° de la législation En droit, la codification désigne l’action de regrouper des textes à dispositions normatives, pouvant être de nature différente, dans des recueils concernant une matière donnée. Il s’agit donc d’une entreprise de clarification et de lisibilité des règles de droit afin de les rendre accessibles au public. L’idée de codification remonte à l’Antiquité. On peut ainsi noter l’existence en 1730 avant J.-C. du code d’Hammourabi du nom

ecclésiastiques, nobles / non nobles, maître / cerf… La diversité des coutumes va évoluer à partir du XIIe siècle en raison d’un fait de civilisation qui correspond à la renaissance de l’étude scientifique du droit romain. Au XIIe siècle les œuvres de Justinien sont redécouvertes en occident, les écoles (Italie et midi de la France) vont réétudier ce droit romain. Dans le midi de la France les juristes, les juges vont faire une large place au droit romain pour régler litiges entre particuliers. Le droit

Les 3 projets de Code civil de Cambacérès datent respectivement de 1793,1794 et 1796. En France il s’applique le Droit Ecrit inspiré du Droit Romain ( Le Code justinien ) et le Droit Oral, qui applique les coutumes différentes d’une région à une autre. La « Coutume princesse», celle de Paris, inspire les coutumes locales. L’assemblée Nationale décrète le 5 avril 1790 qu’il sera fait un Code des lois civiles du Royaume, Le but et d’uniformiser le Droit. Cambacérès, président du comité de Législation

entrainait de l’instabilité. Les coutumes orales étaient trop simples. On a eu un besoin de technicité juridique avec l’essor de la croissance économique. Ce besoin a été en partie satisfait par la découverte du droit romain de JUSTINIEN, l’essor de l’étude du droit romain de Justinien a engendré la création des facultés de droit (Bologne est la plus ancienne en Italie, Paris, Orléans, Montpellier et Toulouse sont les plus anciennes de France) Synthèse de ces 2 manières Les étudiants en droit