Le Code De Justinien

Commentaire du discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Portalis Extrait du discours préliminaire Ⅰ. Nouvelle conception de la loi A. Le caractère d’uniformité B. La transaction entre le droit écrit et les coutumes Ⅱ. L'obligation pour le juge d'interpréter les lois Extrait du discours préliminaire Portalis est né au Beausset en 1746 et est mort à Paris en 1807. Il est l’un des pères fondateurs du Code civil ce qui lui confère une grande réputation encore aujourd’hui

terre.» Dès qu’il y a société organisée, il y a droit. L’histoire du droit est d’apprendre le relativisme Aucun système juridique n’est immortel. Les premières traces de droit écrit (Code de lois) sont en Mésopotamie (à Babylone (qui à été depuis détruite) aux frontières de l’Irak actuelles.) -> Code d’Hammurabi gravé sur pierre noir exposé au Louvre de Paris. L’histoire est une incitation comparée au droit pratiqué quotidiennement. Le plus important est l’esprit du droit, ce que Montesquieu

Constantinople tandis que les deux parties de l’Empire ne seront plus jamais réunifier. Petit à petit l’Occident est mis à l’écart, Rome et la péninsule italienne perdent leur statut de centre névralgique de l’Empire. Il faut remonter jusqu’au règne de Justinien, de 527 à 565 pour trouver la trace d’une reconquête de l’Empire. En effet, l’Empire d’Occident a sombré dans le chao des attaques barbares, ces derniers ont pris une place de plus en plus importante à l’intérieur même de l’Empire. Différents royaumes

Ex = UR-Nammu Ex = Hammourabi Le code Ur-Nammou : Le nom du roi de la cité d’Ur, ce code comprendrais quelque 57 articles, qui reprendrait la coutume, il ont éte retrouver en 1952/1955. Code dh’ammurabi :Promulgation vers 1750 Av J-C, c’est une pierre noire exposé au Louvres. Il est en écriture cuneiforme ,il n’y pas de classification. La seul choses commune avec nos codes actuelles c’est qu’elle est accessible à tous. Les disposition du code : Les bien, les devoirs des personnes, le

phonétique, la syntaxe. La grammaire c'est l'ensemble des règles d'une technique, c'est comme le solfège à la musique. La grammaire sert à simplifier, à se repérer quand on est perdus. Quelles sont les grandes données grammaticales du droit privé? Le code civil contient : Les personnes ; La propriété; Les obligations Des sous distinctions se font : l'obligation 4 sources : le contrat , quasi contrat, délit, quasi délit. Les quatre vis de consentement : La contrainte, le dol , la lésion, l'erreur

cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique est visible dans les codes babylonien (pénale). Exemple : l’un de ces codes babyloniens est le code de lipit-ishtar, contient plusieurs dispositions pénales : vole avec effraction , violation de domicile ou même encore la diffamation ; pour tous ces cas la peine prévue est une compo pécuniaire CAD une somme d’argent payé à la victime pour éteindre

l'échelle par exemple se trouvaient les courtisanes ou hétaïres qui étaient fréquentées par les gens au pouvoir. Certaines ont exercé une certaine influence comme Aspasie, compagne de Périclès. L'Empire byzantin sous Justinien et Théodora De 527 à 565, c'est l'empereur Justinien 1er qui règne avec son épouse Théodora sur l'empire byzantin. Celle-ci, issue d'un milieu populaire - son père était montreur d'ours dans un cirque - avait été actrice et hétaïre. Ce métier avait constitué un obstacle à

peuple. Le Roi ne fait que restituer la volonté divine. Le Code d’Hammourabi (pierres gravées), découvert en 1902. Hammourabi est un des rois de la première dynastie de Babylone. Le droit n’est jamais créée pour le droit lui-même, il a toujours un objectif politique. Pour H. le seul moyen d’établir son autorité sur un territoire vaste, il devait bâtir un socle commun (soumission à une même autorité). Cela ne veut pas dire que le code n’est pas issu de la volonté divine (donné par le Dieu Soleil)

HISTOIRE DU DROIT : LES OBLIGATIONS 14/09 Comment le code civil a jeté les bases de notre actuelle responsabilité contractuelle. Examen : petites questions de cours. Pour savoir ce que le droit romain pense de l’obligation, on peut se référer au droit de Justinien. Les Instituts de Justinien, dans le grand manuel de droit 6è av JC, l’obligation est entendu comme « un lien de droit par lequel on est tenu de délivrer son bien au profit d’une autre personne selon le droit de notre Cité » (livre III

Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère religieux très prononcé,