Le Code De Justinien

L’histoire de l’Egypte se divise en trois périodes : l’ancien empire, le moyen empire et le nouvel empire. Après l’empire ne disparaît mais on a des dominations extérieures. Quel a été le droit Egyptien ? On n'a jamais retrouvé de recueil de droit, de code en Egypte mais une compilation de lois. Les archéologues ont pu reconstituer les éléments du droit Egyptien. Il est essentiellement centré sur l’individu. On a retrouvé des traces de justice, mais aussi des principes fondamentaux du droit ou la définition

sans législateur La loi a donc disparu du fait de l'émiettement du pouvoir, mais quand même son souvenir demeure, on a surtout le souvenir de la loi romaine. On a le souvenir du bréviaire d'Alaric , des travaux qu'avait fait rédigé l'empereur Justinien , mais on en a que le souvenir, il n'y a plus du tout de loi nouvel, de législation royal . Càd qu'il n'y a plus en France de règle général et impersonnel applicable à l'ensemble du royaume. Il y a simplement des coutumes qui s'applique dans le

l’Empire d’Orient : compilation justinienne (le Code Justinien, le Digeste (jurisprudence), les Institutes, et les Novelles). Cette masse juridique est envoyée par Justinien à Rome, dans l’espoir de recréer l’Empire romain d’Occident (alors que l’Europe est actuellement prise par les barbares). Bref, le Pape tombe sur ces compilations et retrouve ce pouvoir d’Auctoritas = capacité de lire les volontés de Dieu. 1090-1095 : évêque Yves de Chartres copie l’œuvre justinienne, en rapporte 3 volumes : Digeste

CM n°1 Droit Civil avec M.O.SALATI Bibliographie : « Droit civil et des incapacités ou les personnes et les incapacité », François terré & Dominique fenouillet (Dalloz) Code civil Vocabulaire juridique I- Classification et concept de personne Introduction : Les Français sont des citoyen des justiciable , ou des contribuable , mais au regard du droit civil ils sont des personnes sachant que tous les être humains sont en principe des personnes et ce qui n’est pas une personne

provinces et de l’Italie. Code Grégorien et Hermogénien. 313 : Victoire de Constantin sur le pont Milvius ; Edit de Milan. 325 : Concile de Nicée. Sentences de Paul. 380 : Edit de Thessalonique. 395 : Mort de Théodose et séparation définitive des deux parties de l’Empire. 410 : Sac de Rome par les Goths d’Alaric. La Cité de Dieu de Saint Augustin. 438 : Code Théodosien. 476 : Déposition du dernier empereur d’Occident Romulus Augustulus par Odoacre. 527 : Justinien (jusqu’en 565).Reconquête

supporters des deux écuries traditionnellement rivales (Verts et Bleus) manifestèrent en effet unanimement leur hostilité envers l’empereur Justinien dès son arrivée en tribune ! Ce mouvement d’humeur était en fait téléguidé par des raisons politiques. Les supporters mirent la ville à sac pendant cinq jours tandis que l’empereur préparait sa fuite… Justinien renonça finalement à fuir et ordonna le massacre des mécontents ; 40 000 morts, dont plus de 35 000 hommes et plusieurs centaines de femmes

préservation de la pensée romaine , qui a influencé les barbares cherchant à restaurer la puissance de Rome. - 530 Justinien, = codification générale du droit romain. Son objectif = systématiser accessibilité à toute la science juridique romaine = Code justinien, ou Corpus Juris Civilis.· Le Digeste (opinions des plus grands juristes).· Le Code (textes et législation romaine en tant que tels).· Les Institutes (manuel de droit).P2/’héritage romaine au moyen AgeL’héritage romain

tendu par un ensemble de conception.Caractère du droit → généralité : le droit est toujours général, la règle de droit n’a pas de vocation à nommer les destinataire de la règles. Ceci est un caractère indispensableart.1240 du Code civil : «tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage… → abstrait : Nous n’imaginons pas un évènement précis, on imagine ce qui pourrait se produire. Le droit anticipe toujours ! → l’obligatoireté : le droit impose

est issue du mot grec « epieikeia » et du mot latin « arquus » signifiant égal et équité. Ça peut être une manière de régler des litiges. L’équité s’oppose au droit strict, sa souplesse est à la rigueur de la disposition légale. Depuis le texte de Justinien (482-565) l’équité est un texte d’indulgence et de bienséance. Elle tend à la modération dans sanctions de toutes espèces. Depuis le 16ème siècle, elle tend à remédier à la généralité de la loi qui, formulée « in abstracto » [terme juridique] peut

du corps. Conception souple - Proculiens : pour prouver que l’enfant mort était né vivant, il doit avoir poussé un cri. Au VIe siècle, la question est tranchée dans le droit de Justinien. Il adopte le point de vue des anciens sabiniens. L’argument retenu est qu’un enfant peut naître muet. Justinien n’exige aucun critère de viabilité de l’enfant. b) Naître conforme Il ne doit être ni un monstre ni un prodige. Il doit naître conforme. La conformité est fondée sur une préoccupation