Le Code De Justinien

les gouvernements au pouvoir, selon la forme du régime politique, ou en raison des circonstances concrètes, matérielles, et contingentes. Il va de soi que les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas né d'hier. Ainsi le code civil de 1804 qui pour parti s'applique encore de nos jour, plonge de profonde racine dans le passé. Ce qui signifie que le droit français comme d'ailleurs les autres droit européen est l'héritier d'une longue histoire. Ce sont les romains qui ont

domaine constitutionnel et de la politique. En 1804, lorsqu’on a décidé de rédiger un code civil qui régit les relations entre les personnes privées (contrats, successions, sureté,…), il est conçu comme la mise en œuvre de la révolution dans le domaine privé. Mais, il faut prendre en compte l’aspect constitutionnel et politique de ce code civil qui symbolise la conclusion de la Révolution. Le code civil c’est le code de cette nouvelle société. 15/09/2010 Les grandes étapes de l’histoire du droit

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

Système des lois : Lois barbares Lois romaines Wisigoths Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain. Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès

de l’Antiquité « Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans la Bible, il y a un certain nombre d’éléments sur le droit des hébreux. Toutes ces sociétés n’ont pas construit de réflexion sur le droit. Il n’y a pas eu d’influence de ces sortes de droits antiques sur

fois du domaine public et du domaine privée (droit pénale) Le droit Français d’aujourd’hui, n’est pas le résultat d’une création qui s’est faite rapidement mais plutôt le produit d’une très longue évolution qui va puiser à plusieurs traditions. Le code civil va puiser dans l’apport du droit romain. Les origines L’héritage Romain Rome a réussi à forger une tradition juridique de droit public et de droit privée L’apport en droit privé est beaucoup plus conséquent que celui en droit public L’apport

des obligations va se développer. 753 à - 509 : la Royauté 509 à - 27 : la République -27 à 476 : l’Empire 527 : Justinien ordonne la compilation de tout le droit romain existant. Cela donne lieu à quatre élément : le Code, les Institutes, le Digeste (doctrine des grands juristes de l’époques) et les Novelles (toutes les nouvelles lois impériales arrivées après le Code). Vème siècle au Xème siècle : période franque. 476 : chute de l’Empire Romain d’Occident. Chaque ethnie applique

postglossateurs, Orléans → Mos italicus , Bologne ( Proffesseursprincipaux du droit romain J.de Révigny, P. de Bellerperche, Bartole ) Ce droit va survivre nottament grace qu resumés des breviaires d'Allaric, appelé les épitomés, egalement des residus du code théodicien, ainsi donc à la fin du 11eme, et seconde mpitié du 12 une partie du corpus est redecouverteen Italie. Cette mise à dipositions va permettre une autre source de savant du droit a part celle du droit canon, celle squon appelera le droit civil

si son mari ne lui a pas pardonne. On dit qu'elle est authentiqué car elle est soumise au dispositions de la nouvelle 134 devenu, l'authentique sed hodie, à l'exception de la peine du fouet ( étant la législation de l'empereur Justinien).Les contitutions de Justinien étaient écrite presque toute en grecs, est elle ont fait objet de plusieur recueille, dont l'authentique traduite en latin qui sera utiliser jusq'au 16é siecle. En revanche l'adultere du mari , ne donne pas lieu a aucune peine.

Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République romaine Pontife Gens / Gentes Section I :