Le Code De Justinien

jurisprudence abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque, on écrivait souvent des résumés des grandes œuvres classiques. Cela a d'ailleurs permis de connaître plusieurs livres qui seraient autrement perdus. Le Code de Justinien, rédigé à cette époque, inclut un digeste des meilleurs juristes romains, afin d'établir une jurisprudence applicable à tout l'Empire. Il a connu une telle postérité qu'on l'appelle aujourd'hui simplement le Digeste. À l'époque moderne, le Reader's

à toutes pop vivant sur territoire qu’elles que soient leur origine. Mais essentiel règles applicables sont règles personnelles qui varient en fonction origine. Prob pour juges : connaître contenu de toutes les règles. Pour D romain, codification (Code théodosien) donc facile Pour D germanique, pas cod. Donc dans différents royaumes Gaule ont été mises par écrit les lois nationales, cad règles s’appliquant aux différents groupes pop en fonction de leur origine § 2. — LES LOIS NATIONALES DES

C/la codification C’est un phénomène historiquement ancien, les Romains connaissaient un droit déjà écrit et ils compilaient le droit dans différents textes tel que le code Justinien ou les Digestes. Ce droit écrit fut redécouvert au XIIe siècle dans les régions du sud de la Loire tandis que le nord de la France restait plus sensible aux coutumes et au droit oral. La codification moderne du droit français commencera sous Napoléon. L’existence de codes offre de très nombreux avantages : leur intérêt

* Ca ne concerne que les immeubles (on ne peut pas introduire un recours pour la vente d’un cheval par exemple). * Il faut être vraiment léser pour pouvoir en profiter * Ce n’est pas sûr que le recours va fonctionner. 6e siècle : Justinien charge une équipe de ministres pour faire une synthèse du droit romain classique : Les compilateurs se trouvent devant ces 2 rescrits et ils vont en faire une théorie générale ce n’est donc plus 2 théories isolées. Elle devient donc applicable

destiné à organiser la vie en société. Le droit peut être une collection de règle sans véritable lien les unes avec les autres, le droit permet aussi de retrouver un système rationnel (dans lequel on réfléchit, on se questionne,...). Conception du code civil français: système dans lequel toute les règles sont liées les unes aux autre (par exemple le droit de propriété a une conséquence sur la manière dont on envisage les droits de succession, ou autre en fonction de comment on considère la chose

la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder

la loi celui qui dit qu'elle est mal faite. Mais celui qui dit que dans tel cas il ne faut pas suivre la loi à la lettre, ne juge pas de la loi, mais d'un cas déterminé qui se présente. Thomas d'Aquin, Somme théologique 1 Il s'agit du Code publié par Justinien en 529 : il contient la plus grande somme connue de droit romain antique. La connaissance de la doctrine de l’auteur n’est pas requise. Il faut et il suffit que l’explication rende compte, par la compréhension précise du texte, du problème

sens, entendu dans son sens technique fera l’objet du présent enseignement, étant entendu que cette polysémie témoigne de l’ampleur, de la complexité et de la diversité de la notion à traiter. D’ailleurs, malgré la diversité de ces significations, le Code civil n’a pas défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la

Paul, IIIème siècle : « La substance des obligations ne consiste pas à faire nôtre une chose corporelle ou une servitude, mais à contraindre autrui à nous donner, à faire, ou à répondre de quelque chose en notre faveur. » Dans le Code Justinien de l’empereur Justinien Ier, élaboré au VIème siècle : «  L’obligation est un lien de Droit par lequel nous sommes nécessairement tenus de payer quelque chose à quelqu’un, conformément au Droit de notre cité. » Une obligation est un donc un lien juridique

légiférer. On va se soucier de compiler l’abondante législation par des CODES. CODE THEODOSIEN : 438, pendant la période de franque, réf occidentale. CODE JUSTINIEN : 6ème S : Va tenter de réunifier l’empire --> ECHEC. Va crée (REUSSITE) le CORPUS YOURIS CIVILIS réunissant toute les constitutions impériales et les meilleurs passages des œuvres des jurisconsultes. Celui-ci est composé de 4 ensembles : LE CODE : Entre 529 et 534, regroupe les constitutions impériales. LES NOVELS : Regroupe les