Le Code De Justinien

Puis, code : concept juridique ; document juridique à valeur nominative ; promulgué par l’autorité. 1er code officiel : le code théodosien, promulgué en 438 par l’empereur d’Orient Théodose (puis par l’empereur d’Occident) -> compilation des codes juridiques existant. Objectifs : ¬ Clarification du droit (compilation des constitutions impériales, car souvent contradictoires). ¬ Réaffirmer l’unité de l’empire (application aussi bien en Occident, jusqu’en 476 (chute de l’empire -> le code théodosien

actuelles se sont inspirées de leur génie, spécialement les français. Par exemple, tout comme mentionné dans l’œuvre de Catherine Salles1, il est dit que, lors de la révolution française, lors de l’établissement de lois ils cherchèrent dans le Code Justinien pour s’y inspirer, et ensuite les copier. Pour conclure, il ne serait pas juste de dire que la civilisation occidentale est une copie conforme de l’Empire romain, mais il serait juste d’affirmer que nous nous inspirons régulièrement de leur

largement préparé la codification. A travers tous ces visages successifs de la codification, il y a une constante qui représente un enjeu : l’esprit de système, de totalité, volonté de réduire la diversité. §1 : De Justinien… Il faut remonter au 6ème siècle pour retrouver Justinien. Rome s’est effondrée avec la chute de l’empire, l’Europe de l’Ouest est menée par d’anciens chefs de tribu et il ne reste plus grand-chose de l’ancienne domaine romaine. Au 4ème siècle, officiellement il n’y avait

lorsqu’il imposera son code civil dans tous les pays qu’il sera amené à conquérir. La codification par la force a fait place à la coopération, il s’agit de fabriquer un code avec tous les européens. La codification par l’Europe se substitue à la codification pour l’Europe. Section 1 : codification et dessein politique. La codification du droit et de les classer a un intérêt pratique. Aujourd’hui à l’heure de la multiplication des sources du droit, tous juristes rêve d’un code unique qui rassemble

de Mme Bénédicte Decourt Hollender PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L’ANTIQUITE Chapitre 1 Le droit dans l’Orient ancien Section 1 Les droits de Mésopotamie Cadre géographique, historique et politique en Mésopotamie § 1 Les premiers codes § 2 Le Code Hammurabi Section 2 Le droit hébraïque : entre religion et pragmatisme Cadre géographique, historique et politique § 1 Un droit religieux § 2 Un droit empirique Chapitre 2 La naissance du droit public dans l’Antiquité gréco-romaine Section 1 La

encore nouvelle. Ce texte pose le problème du rôle du juge lorsqu’il est confronté à une telle loi. Portalis nous fait ici l’éloge de la jurisprudence dans son Discours préliminaire au projet de code civil de l’an XI. Ce texte de nature doctrinale, a été écrit en 1801, quelques années avant la publication du code civil français dont nous avons souhaité le bicentenaire en 2004. Il s’agit d’un texte privé qui, par son importance, lui permettra d’être nommé premier consul en 1801 par Bonaparte. Portalis

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

Histoire du droit des personnes et de la famille Introduction : Distinction entre personne et chose. Distinction qui remonte au droit romain, maintenue et conservée depuis (code civil). Le monde du droit se compose de personnes et de biens. Ce qui caractérise le bien est un objet de propriété. On peut exercer une emprise juridique contrairement sur une personne. Personne : Sujet de droit. Elle est titulaire de droit, droit qu'elle peut exercer librement et faire valoir en justice. Ce

empilage. Elle est relativement moderne et elle doit beaucoup au prestige propre du Code civil français de 1804. En ce qui concerne Rome, nous avons eu des codes qui étaient des compilations et des compilations qui étaient des codes. A partir du 2éme siècle, compilation = Travaux privé assez nombreux. Il y a celui de Caius ainsi que le code grégorien et le code hermogénien. A partir de ces manuels, ils permettent d’offrir une anthologie

devons commenter. Nous devons à ce juriste la présentation de notre Code civil ; il est en effet divisé en trois parties : une sur les personnes, une autre sur les biens et une dernière sur les actions. On parle de plan tripartite, plan qui a servi à Gaius pour rédiger les Institutes. Le premier volet de ce texte date de 529, et est rentré en vigueur la même année. Nous nous situons donc sous l’Empire tardif et le règne de Justinien Ier. Cet ouvrage vise à identifier les sources du droit romain. Gaius