Le Code De Justinien

introduction générale au droit (codification, code civil) Traduction de l'expression de la Révolution, raccord entre les idées politiques et organisation de la famille, code civil de 1804. Règles qui proviennent souvent du droit romain, débat contradictoire sur l'évolution du code civil (TD), ce qu'il reste en 2012 de 1804. Enfin, histoire politique 1789-1815 avec plusieurs régimes a orientations différentes. INTRO : LA GENESE DU CODE CIVIL "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. a) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère

juris Civilis. Ce corps se composent de 4 parties.Tout d’abord le code comportant les rescrits des empereurs depuis 117 av JC jusqu'à justinien. 2eme œuvre le digeste : rassemblant des extraits des juris consulte. Les institut qui sont en quelque sorte un manuel destinés aux étudiants en droits. Ils exposent le droit. 4eme partie : les novelles sont constit impériales nouvelles parues depuis les constit inscrites dans le code ; La France a eu à subir l’empire,l’empire romain ,l’empire germanique

méthode appliqué à la législation ? » F. Portalis. Portalis définit le Code civil comme « un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intérêt qu’ont entre eux des hommes qui appartiennent a la même cité ». Ainsi, la codification est un pilier de la vie en société. La codification est une idée ancienne, la loi des Douze Tables puis la codification Justinienne du cinquième siècle présentaient déjà l'idée de rassembler dans un document unique

XVIe siècle, le juriste français LOYSEL fera cette comparaison des contrats en disant que les boeufs sont liés par les cornes et les Hommes par la parole. b. Le sens passif de l'obligation Elle apparaît au VIe siècle dans les Institutes de Justinien. Dans cet ouvrage, les obligations sont définies comme un lien de droit par lequel nous sommes de manière nécessaire amener à payer quelque chose. Il ressort une notion de contrainte par un moyen de pression. En droit, ce moyen de pression se traduit

des empereurs Valentinien et Valens. Ces deux empereurs sont frères et règnent ensemble sur l’empire de Rome en se le partageant. Valentinien règne en occident tandis que Justinien règne sur la partie orientale de l’empire. Parmi tant d’autres, cette loi sera reprise plusieurs décennies après en 438 dans un recueil officiel, le Code Théodosien, œuvre de l’empereur Théodose II. Un grand ouvrage regroupant les lois impériales instituées depuis Constantin Ier qui est le première empereur romain à se convertir

loi commune aux plébéiens et aux patriciens que l'on appellera les « decem virs ». Ils vont partir en Grèce et s'inspirer du code pénal de Solon (-504) et des lois qu'ils jugeaient bonnes. -450 : Loi des 12 tables (« code decemviral »), 1er vrai monument juridique du monde occidental. Inspirée des lois de Solon, tout en restant archaïque, elle avait déjà des prémices du code pénal. C'est la 1ere fois que le droit sera connu, à partir de ce moment, il sera divulgué et écrit. À partir du moment où

formes de société et les catégories d’associés. ». Selon Paul DIDIER2, l’expression « affectio societatis » trouve son origine dans le droit romain. Sa première apparition a été relevée dans un texte d’Ulpien rapporté au Digeste (XVII, 2, 31) de Justinien. Voici la traduction de ce texte latin : « Pour qu’il existe une action pro socio, il faut qu’il y ait une société. Une chose, en effet, peut être commune sans société, notamment lorsqu’une communauté advient sans intention de société entre les parties

lorsqu’il imposera son code civil dans tous les pays qu’il sera amené à conquérir. La codification par la force a fait place à la coopération, il s’agit de fabriquer un code avec tous les européens. La codification par l’Europe se substitue à la codification pour l’Europe. Section 1 : codification et dessein politique. La codification du droit et de les classer a un intérêt pratique. Aujourd’hui à l’heure de la multiplication des sources du droit, tous juristes rêvent d’un code unique qui rassemble

transposés au plan juridique. Le droit de grâce, on considérait que le roi était un le représentant de dieu et il pouvait gracier les condamnés, les pardonner. C’est dans l’orient ancien qu’on trouve les 1e efforts de codification même si le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE