Le Code De Justinien

droit nouveau c’est égal à la rédaction de coutumes sous forme de code qui réunit des coutumes sales. Ces coutumes sont promulguées en qualité de loi, elles sont améliorées de manière substantielle et rédigée en latin. Elles représentent un amalgame de règles gauloises et romaines plus ou moins bien comprises. a) La loi des wisigoths C’est la plus évoluée, elle est promulguée par le roi des Wisigoths, Euric, d’où le code d’Euric, une seconde rédaction est faite au 6ème siècle lors de la

distinction entre droit naturel et droit positif, la jurisprudence, la fonction de l’Etat, le droit criminel, le droit civil…). De ce point de vue, les auteurs romains ont constitué le tremplin d’œuvres de droit plus tardives, comme le Code Justinien (534), le Code Napoléon (1801), « De l’Esprit des Lois » de Montesquieu et encore les manuels de droit à l’usage des étudiants actuels. Ils ont largement inspiré l’organisation juridique et politique de notre société européenne moderne.

de respecter les articles 4, 5, 6 et 16 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen, ainsi que les articles 34, 47 et 38 de la Constitution. D’un point de vue historique, la consolidation réformatrice a fait ses preuves par le biais du Code civil par exemple, qui, malgré son ancienneté subsiste et est aujourd’hui un des symboles français, en opposition avec une codification à droit constant dont l’origine n’est décelable que suite à la Seconde Guerre mondiale. Si deux types de codifications

magistrats, La première table de mortalité connue2, qu'on appelle en son honneur table d'Ulpien ; ainsi qu'une série de traités sur des questions particulières et d'ouvrages destinés à l'enseignement. Il est l'auteur le plus repris dans le Digeste de Justinien. Certaines de ses formules sont restées célèbres, et furent beaucoup utilisées dans les siècles suivants : Jus est ars boni et aequi : Le droit est l'art du bon et de l'équitable.(phrase reprise à un autre jusrisconsulte moins célèbre : Celse)

Dissertation : faut-il juger les fous ? L’article 122-1 du Code pénal actuel dispose que « N’est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes» mais aussi que «la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré son discernement ou entravé le contrôle de ses actes demeure punissable ». Cet article donne alors

1859 associe l’histoire du dt à l’introduction des sciences juridiques ds ttes les universités du royaume d’Italie. En France au début du 19ème siècle, le programme d’études fixé par Napoléon est centré sur les codes. 1804 : code civil. 1807 : code de commerce. 1810 : code pénal. Il faut attendre la 3ème république (1810) pr que l’enseignement de l’his du droit se généralise. C’est le décret du 20/12/1880 qui met en place 1 cours d’his générale du dt français pr les étudiants en 1ère année (Art

rationnelle et scientifique de la procédure pénale. L’origine de la peine capitale est donc intimement liée à la construction de l’État[3]. Les vestiges les plus anciens des écrits rédigés sur la peine de mort proviennent de Mésopotamie. Ainsi, le Code d’Hammourabi (du nom du roi éponyme, aux environs de 1750 av. J.-C.) est le plus vieux texte de lois, complet, qui nous soit parvenu. Il s’agit d’une œuvre babylonienne non religieuse, mais d’inspiration divine, et considérée comme préjuridique. Il

obligations est perfectionné : le code 1 D ar A CASTALDO, Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 1999, introduction. ’ è . ps 2 J. GAUDEMET, Ist i s e ’n qi ; HUMBERT, Institutions politiques et sociales de l’ ntu o d l t u é M. itn Ai t Antiquité (Précis Dalloz) ; J. Imbert, Le droit antique. 3 D ar A CASTALDO, loc. cit. ’ è . ps 7 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT e HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5 -18 SIÈCLES e dH m uaisun code de marchands, où la théorie

inspirer l’empereur Théodose 2 pour faire un code du droit romain, le code théodosien, c’est la première grande présentation du droit. Fin du 5em siècle, des barbares vont reprendre le code théodosien pour remettre en place la vie civile. 1-Le code Théodosien La commission va être pendant plusieurs années longues, et sans donner de résultats, l’empereur va alors donner à la commission un autre poste , au sein de la constitution imprérial. En 438 le code Théodosien va parraître. La commission avait

                                                      Alinéa   après  Jésus-­‐Christ   Article   avant  Jésus-­‐Christ   Code  civil  suisse   Digeste   et  caetera   Gaius   ibidem  (au  même  endroit)   Plutarque   page   pages   suivant   Suivants   II.  BIBLIOGRAPHIE           DECLAREUIL  J