Le Code De Justinien

c’est l’esprit de méthode appliqué à la législation ». La codification porte diverses définition, on retiendras celle de dalloz « rassemble dans un unique code, des règles interéssant une matière, vise à dooner un souffle cohérent à cette matière », ou encore c’est une organisation rationnelle de divers texte concernant un meme domaine. Et la code civil d’apres Portalis «  c’est un corpus de lois destinées à diriger et fixer les relations de sociabilité, defamille et d’intérêt qu’ont entre eux les

créer une ou des obligations juridiques. C'est un engagement volontaire, formel ou informel, seul ou entre plusieurs parties et reconnu par le droit. Engagement volontaire, le contrat naît d’un accord assumé et accepté. Selon la classification du code civil[1], il diffère ainsi des autres obligations, comme celles issues des délits civils, des quasi-délits, des quasi-contrats, ou de la loi. Formel ou informel, le contrat n’est pas soumis, sauf exceptions[2], à des exigences de forme. Cette liberté

encore en vigueur aujourd’hui : Le Code Civil ou Code Napoléon. Cette œuvre de codification regroupe l’ensemble des Lois relatives au Droit Civil français. A la base de cette codification, il y a une volonté de Napoléon Bonaparte de marquer son ère comme autrefois la fait Justinien. Grand homme politique et chef de guerre impressionnant, Napoléon trouva en cette codification une manière de survivre au temps, on parle du Code Napoléon bien après sa mort, preuve que ce Code a marqué profondément la société

fait d'abord une introduction sur les sources du droit. Puis il organise son propos dans un plan tripartite : «Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions». Cette présentation est encore celle du code civil français (même plan tripartite) et de bien des manuels de droit contemporain, développant les distinctions entre les personnes et les biens, ou entre les sujets du droit, les objets du droit et les sanctions du droit. Commentaire de texte :

liens d’affection entre des familles étrangères. Les chrétiens disent cela car dans la famille ces liens existent déjà donc le mariage devrait développer ces liens en dehors de la famille. Au final le droit romain reprendra, adoptera le système du code civil article 62, 63 a l’interdiction du mariage entre nièces. 2. Qu’en est-il de la condition sociale ? Entre les êtres humains -> les inégalités dominent les latins, les pérégrins et les esclaves ne

des romains a été fondamental, y comprit par l’incidence économique, le fait de voir l’économie comme facteur de la liberté contractuelle. C’est le droit civil romain (empereur justinien) qui va servir sous l’ancien régime en France et c’est largement dans les grands principes du droit romain que Portalis va rédiger le code civil napoléonien. Il n’y a pas d’économie de marché sans règles, et ces dernières sont juridiques. Le moyen-âge Il n’y a toujours pas d’économiste ou de pensé économique autonome

différence Droit privé (= ce qui regarde l'intérêt des particulier) et publique (=ce qui regarde la chose publique) - Paul - Modestin - Papinien Date Compilation 292-294 Gregorien + Hermogémien= Code seulement des constitution impérial 438 Théodosien Classification chronologique 529-34 Codex Justinien = 1000 de droit au travers de 4oeuvres : 1ère 12 livres thématique et chronologique ; 2ème les Novelles =Jurisprudence ; 3ème Le Digeste= 50 livre thématiques de la jurisprudence de la république

d’histoire : Jules BOUCHER, écrivain Franc Maçon, mentionne : Je cite : Les abréviations étaient employées avec profusion chez les Grecs et les Romains. Chez ces derniers leur emploi rendait les textes si peu lisibles que l’empereur Justinien les proscrivit. /(L’Empereur Justinien Né le 11 mai 483 et décédé le 13 mai 565, est un empereur Byzantin considéré comme un Saint par l’Eglise Orthodoxe)/*//* Bernard CLAVEL, écrivain français, note que l’abréviation est en usage particulièrement en France et dans

jurisprudence abrégée. Le digeste a connu son apogée sous le Bas-Empire romain : à cette époque, on écrivait souvent des résumés des grandes œuvres classiques. Cela a d'ailleurs permis de connaître plusieurs livres qui seraient autrement perdus. Le Code de Justinien, rédigé à cette époque, inclut un digeste des meilleurs juristes romains, afin d'établir une jurisprudence applicable à tout l'Empire. Il a connu une telle postérité qu'on l'appelle aujourd'hui simplement le Digeste. À l'époque moderne, le

des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période néo-classique 2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté