Le Code Théodosien

justice privée autorisée, la preuve par témoin écartée, duel judiciaire admis... Les lois romaines → Suivuent le code Théodosien Durant le 6eme, le Roi seul est à l’origine des lois (prolongeant ainsi la tradition romaine) A la fin de ce siècle → retour à des pratique germanique -> les Grands sont associés à la procédure d’adoption de la loi. Lois barbares : Suivent le Code d’Euric 1) Loi salique : mise par écrit en latin des coutumes depuis leurs origines entre le 6eme et 9eme siècle

extrait du discours qu’on fait les deux augustes, l’empereur Théodosien II, et valentinien III, face au sénat, statut ainsi, la demande d’une uniformisation du droit; pour aboutit ainsi à la formation de lois générales, c’est-à-dire, applicable dans tout l’empire. Ainsi, en 426, l’empereur romain d’occident, Valentinien III, promulgue la loi des citation; ensuite reprise dans l’empire romain d’orient, par l’empereur Théodosien II. En effet, cette loi dispose que « désormais, seul 5 juristes

Grégoire : 292, le code grégorien. C’est un code privé. ▪ Hermogène : fin du 4ème S, code hermogénien. Plutôt une compilation qu’un code. Ces 2 textes n’ont pas de valeur, ce sont des initiatives privées. Pourquoi le mot « code » : on écrivait sur des rouleaux consultables dans des bibliothèques, fin du 3ème S ap J-C. A partir du 3ème S, on change de support, le codex. En 438, publication du code théodosien qui tient son nom de l’empereur Théodose II d’Orient. . Ce code est valable pour

diverses lois applicables. a) les lois d'inspiration romaine. 1ere de ces lois est l'édit de Théodoric en 458. Le code théodosien a été publié () et dans celui ci l'on retrouve () il couvre un siècle de constitution impériale et de textes de juriste romains. Le bréviaire d'Alaric écrit en 506. Un bréviaire est un abrégé. Auquel s'ajoute un abrégé du code théodosien plus des extraits de textes de doctrines et en particulier d'un juriste romain du 3e s qui était Paul. Il est resté la principale

qui permet d'appréhender l'arrivage quotidien et éparse des règles juridiques assez facilement. L'usage de la codification du droit est aussi très mature car forgée d'une histoire longue dont les origines remonteraient au IIIème millénaire avec le code sumérien d'Ur-Nammu. Pour autant la codification ne s'inscrit pas comme « une donnée à valeur universelle des sociétés humaines ». La codification peut-elle s'imposer comme unique source de simplification du droit ? Au cours de sa longue

souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code Civil ». Napoléon Bonaparte L’appellation « Code Napoléon » désigne notre Code Civil. Il est rédigé sous l’impulsion de Napoléon et est promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) . L’expression « Code Napoléon » désigne aujourd’hui ce qui, dans notre Code, n’a pas été modifié depuis l’adoption de ce Code. Le Code Civil est un recueil de lois qui réglementent la vie civile des français, de la naissance

ont débuté à la fin du IIIe s Les compilations sont d’abords l’œuvre d’initiative privé : prof, juriste · 291 : création du CODE GREGORIEN· 295 : création du code HERMOGENIEN Ces codes étaient destinés à l’usage des étudiants Ils rassemblent de nombreux textes dont les rescrits de 150 de notre ère, ils ne présentent pas de caractère officiel· 438 : création du code THEODOSIEN : promulgué par Théodose II l’empereur d’Orientil fera d’avantage autorité car sa promulgation est prise en main par l’État

cependant la multitude de petits royaumes voulant faire appliquer leurs droits coutumiers à impliqué la mise en place de réformes législatives afin d'établir une stabilité juridique. On retrouve notamment la mise en places de lois écrites comme le code d'euric des wisigoths qui est un texte de loi qui fixe par écrit les loi orales germaniques. A la différence du droit de la gaule romaine ou le droit s’appliquait aux habitants d’un territoire donné, il y a désormais la mise en place d’un système

l'origine du code théodosien) 1/ Le code Théodosien de 438 ap JC Un code c'est une manière nouvelle à cette époque de présenter les écritures. Jusqu'à présent les écrits se présentent sous la forme de rouleaux. Un jour invention du codex : écriture sur des pages collées les unes aux autres : c'est donc un livre relié. Cette technique qui a été une révolution a donné l'idée de faire des codes de droit. Idée venant de l'Empereur Théodose qui écrit le droit sous forme de code appelé code Théodosien. Il contient

Moyen Ages, on constate que s’est développée une certaine méfiance vis a vis de ce dernier, enseigné entre autre à travers le bréviaire d’Alaric et le code Théodosien. Le bréviaire d’Alaric est adopté par Clovis roi des francs à la suite de sa victoire à Vouillé en 507. Cet ensemble de loi s’appliquant aux gallo-romains sera, avec le Code théodosien publié en 439, le seul vestige du droit romain pendant près de sept siècles. C’est en 1219, que le Pape Honorius III rédige un décrétale (lettre par