Le Code Théodosien

certain clivage existe au niveau du droit et que malgré une évolution certaine il y a toujours besoin du droit antérieur. La restauration possible de ce droit passé par les codes La première codification en un ensemble formelle est le code théodosien s’appliquant aux deux parties de l’empire ce qui crée une réunification par le droit. Cette compilation est ordonnée en 435 par l’empereur Théodose II, qui règne sur l’Orient de 408 à 450. Promulgué trois ans plus tard, C’est la première collection

premier recueil est le code, terminé en 529, qui rassemble les constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien (début IIe) et les plus récentes sont celles de Justinien. Ce code va prendre la suite du Code Théodosien qui était vieux de plus d’un siècle, mais rapidement la publication de nouvelles constitutions de la part de l’Empereur va rendre nécessaire une seconde édition. Cela fait qu’un second code va être publié en 534. Sur le plan formel, ce code est divisé en 12 livres

1) Le Codex : le code et les novels. C'est un recueil des constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien et les plus récentes date de Justinien. Le codex est achevé en 529, il va s'inspirer des codes antérieurs, comme le code théodosien. Le but étant de remplacer le code théodosien. Une deuxième version est publié en 534 pour intégrer les nouvelles lois. Sauf que, une fois le code de loi publié, l'activité législative se poursuit et elle va faire l’objet de recueils privés

publier cette liste c’est qu’ils ont été élus, seuls magistrates sup a Rome ont « imperium » . L'activité de ce préteur va décliner progressivement de sorte que y'aura de + en + de loi émanés des empereurs (donc le code est par la suite codifié).II - Le rôle des juristes professionnels a Rome (source complémentaire) : Les jurisprudents (juris consulte). Rome a inventé la figure du juriste professionnel qui

codifications a Rome. Dans un premier temps, on ades receuils fait par des juristes. Ce sont alors des receuils privés. On a par exemple le code grégorien de 211 ou hermogénien de 295. Dans un second temps, on a une entreprise politique, l'empereur entreprend donc de réaliser des codifications officielles. On va alors prendre le temps et les moyens. On a d'abord le code Théodosien, il date de 435. Il pose dans une première constitution plusieurs principes directs. L'objectif est que cette codification soit

été également repris par Napoléon. Elles ont été publiées en 533. - Le code de Justinien, parut en 534 qui regroupe toutes les lois des divers empereurs qui se sont succédés, c'est donc un recueil de lois impériales à partir de l'empereur Hadrien jusqu'à Justinien. 534 : année de publication du code, ils ont donc travaillé rapidement, mais ils avaient des codes qui regroupaient déjà ces lois (par exemple : le code théodosien). - Les novelles, ce sont les futurs lois impériales, les nouvelles lois

reste encore fort locale, malgré tous les efforts faits pour la centraliser. Le code d’Hammourabi La législation babylonienne La plus importante découverte relative à la législation babylonienne est celle du code d'Hammourabi, mais ce n'est pas la plus ancienne législation mésopotamienne connue car celui-ci proclame le plus souvent ce qui depuis longtemps est obligatoire. |[pic] |Le code d'Hammourabi

sont le code justinien et le digeste (A) et Une œuvre pédagogique et des compilations des nouvelles lois les institutes (B)a. Le Code Justinien et le Digeste : œuvres majeuresCODE

Les rédacteurs du code civil ont souvent accuse d’avoir privilégie le droit de propriété, le consacrant comme le plus absolu des droit. Définition: abusus, abuser caractérise le droit d’abuser d’une chose donc d’en disposer, coopé par exemple la vendre. Fructus: fructifier, caractérise le droit de faire fructifier une chose, donc d’en percevoir les fruits. Il peut s’agir par exemple des loyer, d’un bien mis en location. Usus: user, caractérise le droit

peuvent pas prouvés le contenu d’une constitution impériale. Ces difficultés vont être régler par le code théodosien promulgué en 438, que l’on doit à l’empereur théodose II, qui est à l’origine de la loi des citations, il décide de faire rassemblé des constitutions impériales. Cette foi le code est dotés de l’empire, aussi les textes reçoivent une valeur officielle et peuvent faire preuve en justice. Ce code est préparé à partir de 437 des juristes vont recueillir les constitutions les plus importantes