Le Code Théodosien

textes : le code théodosien & le code justinien. La compilation est un simple regroupement de texte pour en faciliter la consultation. Elle peut donc être tout aussi bien une œuvre publique qu’une œuvre privée. Un code, en revanche, est toujours public, il réuni des lois, des règlements mais il est également une loi. A) Le code théodosien. C’est une compilation. A partir du 5e siècle, l’empereur romain d’orient ordonne de compiler le droit romain. Le 1e grand recueil officiel sera le code théodosien

Papinien qui va s’imposer et si ne sait pas prononcer alors le juge retrouve sa liberté. Cette loi des citations est prise par l’empereur d’occident mais aussi arabisé dans la partie orientale de l’empire grâce code théodosien ainsi l’usage de la justice est désormais encadré. Cet encadrement est ambivalent car montre que l’autorité impériale reconnait la valeur de la jurisprudencia de l’époque et consacre cette valeur. De l’autre côté, elle encadre son utilisation

L’évolution est relativement lente et le basculement vers le principat et l’empire se fait dans un souci des traditions. Quod principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de loi. Corpus iuris civilis : Le code du droit ! 1ere ouvrage : - le code adopté des 529, 534: deuxième édition. (NB : Octave, neveu de Caesar VS. Antoine, général sous Caesar, veulent le pouvoir, donc Octave discrédite Antoine, et gagne bataille=> pleins pouvoirs. Début du principat avec le PRINCEPS

est la loi de la dynastie des Mérovingiens (II). I/ Une nouvelle source de droit Tout d’abord nous verrons l’origine de la loi salique (A), puis ses caracteristiques (B) A) L’origine de la loi Salique. La première loi salique était un code pénal et civil propre. D'abord mémorisée et transmise oralement, elle fut d’abord redigé vers 496 à la demande de Clovis. La première version de la loi (il y en eut au moins huit) portait le nom de pactus legis salicæ (pacte de la loi salique), et

francs étaient soumis à leur droit tandis que les romains c’est a dire les habitants de l’empire avant les invasions germaniques, étaient eux soumis au code théodosien. Il en est de même, dans le royaume wisigothique, où le code d’Euric régissait les rapports entre Wisigoths, tandis que les Bréviaire d’Alaric, qui reprenait une bonne partie du code théologien, ainsi que des fragments des codes grégorien et hermogenien, régissait les rapports entre Romains. Le système de la personnalité des lois

l'Empereur) impériales qui ont été publiées depuis son prédécesseur Constantin (Depuis le début du 4ème siècle).  Le Code théodosien verra le jour en 438, il est valable sur toute la surface de l'Empire (Occident, comme Orient). Le terme de code est intéressant, du fait qu'il renvoie à la jurisprudence. Théodose II fait rédiger son code sur des parchemins, qui sont reliées entre elles. Ce code est important, du fait que c'est essentiellement à travers lui que le droit romain sera connu en Occident (Jusqu'au

les constitutions impériales depuis le règne de Constantin. Dans Théodose il y a force obligatoire dans tout l’empire. Le code : sont relié entre elles des feuilles de parchemin. Le code théodosien, pratiquement jusqu’au 11e siècle, sa sera ale seul code que connait l’occident. C’est un texte majeur ou va opérer une transition ou l’empire d’occident va s’effondrer. C’est un code incomplet, et c’est une sorte d’ébauche. Ce vrai travail de synthèse se fera sur ordre de l’empereur de Justinien. Justinien

être investit comme un acte de volonté par lequel un personnage investit de cette fonction par l’Etat dit le droit pour un cas particulier. Règle de droit abstraite, générale. Droit solution qui ne vaut que pour un cas concret et unique (art.5 du code civil) Désormais le judiciaire n’est là que pour appliquer la règle de droit. De manière marginale, il faudrait évoquer l’achat d’une maison (acte authentique), achat d’une voiture… Les règles juridiques ont fondamentalement pour vocation d’introduire

tables ne cherchent pas a décrire l’ensemble des règles juridique, ces douze table présente un catalogue d’actions, elles énumèrent les droits qui seront sanctionnés par une actions lorsqu’un plédeur se présentera devant le magistrat. C’est une sorte de code de procédure. Le magistrat pouvait ou non apprecier de délivrer une action. Avec les 12 tables il est obligé ou non de la délivrer. La loi des XII tables constitue bien la source essentielle de tout leurs droits privés mais aussi public. A l’exception

vont donc composer les premiers codes => évolution technique et juridique 2 entreprise officiel de codification = code theodosien et la 2ème permet l’apparition du code de Justinien. 1) Le code thedosien Il a été publie en 438, i a été rédigé a l’initiative de l’empereur theodose 2 ( 408-450 règne) afin de remettre de l’ordre dans les constituions impériales. C’est un code ordonné par l’empereur qui vise. Supprimer les contradiction entre les textes avec des modifications faites dans le