Le Contentieux Bancaire Au Maroc

etiez promi, ← Al’issue de ce stage ,je tien a exprimer mes vifs remerciement atoute personne ayan participe de pres ou de loina la realisation de ce rapport notamment Mme ZINEB BENZEKRI. ← ← JE tien a remercie toute l’equipe de poste maroc qui m’ont aide et soutenu pendant toute periode de stage ; ← Le stage est organisé afin de découvrir le monde du travail, son fonctionnement, ses activités et ses objectifs. Il permet d’élargir les connaissances des stagiaires

profession dont relève l’objet du contrat. -l’entrepreneur doit couvrir les risques professionnels par une police d’assurance. -l’entrepreneur doit présenter une caution (garantie) qui peu être directe ou indirecte (par le biais d’un organisme bancaire.) 2- Passation des marchés Il faudrait tout d’abord que le cocontractant de l’administration puisse remplir les conditions précitées. En matière de contrat, l’administration n’est pas libre de choisir son cocontractant. En effet, elle est soumise

gisement. CATRAD opère aussi dans d’autres secteurs :  L’exportation des minéraux bruts vers l’Europe  l’équipement des résidences par l’électricité et les systèmes d’assainissement  Distribution du ciment sous l’agrément du géant CIMENT DU MAROC (CIMAR) Dans la culture de CATRAD on nomme les services responsables de chaque secteur d’activité « filiales » ce qui permet la simplification au niveau de l’enregistrement comptable et la facturation. Le siège de la société étant le lieu de la

suivants : -Domaine commercial par adaptation du système de prix en fonction de la mesure des risques pour chaque client, -Domaine de contrôle de gestion pour la correction de la rentabilité par risque, -Domaine du contrôle de risque et contentieux en permettant un échange continu des informations et des données. III- Le système de rating 1- Définition de rating: Le « rating » consiste par des institutions financières telles que standard & poor’s ou Mooody’s à donner une note

s’adressent aussi à tous ceux qui ont collaboré de près ou de loin à la réalisation de ce travail, veuillez-y trouver le témoignage de ma profonde gratitude et de mes respectueuses admirations. INTRODUCTION HISTORIQUE : Le Maroc à l’instar des pays en développement est un pays dans lequel la croissance démographique est élevée. Cet état des faits a pour corolaires le développement rapide des agglomérations, or qui dit regroupement de personnes dit forcement naissance de certains

dissocié du droit d’usage économique (détenu par le preneur) du bien en location. Le crédit-bail tel qu’il est couramment pratiqué fait généralement intervenir une société de leasing, donc une organisation spécialisée. A l’instar des établissements bancaires, plus particulièrement tournés vers le crédit classique, les organismes de financement tels que Wafabail, sont eux plus spécialisés dans le financement locatif, c’est-à-dire le crédit-bail. Si pour une entreprise, l’investissement est un acte

durant cette période réduisent de fait la probabilité de défaillance ; il augmente en période de récession, car les gains diminuant, les entreprises se retrouvent plus souvent que d'habitude dans des difficultés pour rembourser leurs emprunts bancaires ou obligataires. Le crédit est une anticipation de recettes futures. Tout crédit comporte le risque que ces recettes ne se produisent pas et qu'aucun remboursement ou bien seulement un remboursement « particuliers » à l'échéance, Ce risque appelé

construite en Italie au milieu du XVIème siècle par Domingo Tibaldi, passait pour la plus belle d’Europe. Les douanes de Gênes, de Barcelone, de Rome, de Ripa Grande, construites vers la fin du XVIIème siècle furent des monuments grandioses.  Au Maroc, au début du XVIème Clenard signalait la présence à Fès de négociants européens établis “dans une grande maison appelée la Douane4”. Les Sultans Saâdiens firent édifier, à Fès également, une seconde douane pour les marchands chrétiens à Fès Jdid, près

prendre en considération des spécificité économiques et politiques propres à chaque pays en développement, se placer dans le cadre des structures socio-économiques tout en visant leur transformation. Dés lors, on comprend la nécessité, pour le Maroc ; d’avoir une structure fiscale souple et adaptée, mis au service de développement économique. Ainsi, Le système fiscal marocain est toujours en mutation ; cette dynamique est le reflet de l’évolution de l’économie et de la société ou le système

T M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC Le CAM se distingue dans le paysage bancaire national par sa dualité : tout en étant une banque universelle, le CAM est investi d’une mission de service public d’accompagnement du développement agricole et rural. Durant l’année 2007, nous avons jeté les bases d’une nouvelle architecture pour la distinction de cette double vocation du CAM : un Groupe Crédit Agricole du Maroc au sein duquel coexistent deux blocs : - Un bloc banque commerciale