Le Contentieux Douanier

générale, * D. ressource humaine, * D. des hydrocarbures, * D. valeur tarif et fiscalité, * D. budget et comptabilité, * D. de la sécurité, * D. réglementation, * D. contentieux. * Les centres : * Centre National D’informatique Et Des Statistiques (CNIS), * Centre National D’information Et De Documentation (CNID), * Centre Des Transmissions,

d’amélioration consistant en : - L’élargissement du package des avantages douaniers, par de nouvelles facilités - L’adoption d’un « référentiel d’audit » intégrant des critères liés à la sécurisation de la chaîne logistique. De même et dans l’objectif d’assurer un traitement uniforme des demandes formulées en objet, il a été estimé opportun d‘asseoir une procédure applicable à l’ensemble des opérateurs quels que soient les régimes douaniers usités dans le cadre de l’exercice de leur activité. A cette fin

sur :transitaire ; déclarant douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes

LA DOUANE Un contentieux douanier est un contentieux pénal. Si le contentieux est répété à plusieurs reprise, la douane peux ordonner la fermeture de l’activité. NB :avant d’implanter une usine dans un quelconque pays, il faut réfléchir aux conséquences douanière. Tout produit ayant subit une transformation alors qu’il est rentré brut dans ce pays est taxé par le service de douane après transformation. Car le pays peu s’approprier de la marque du produit NB : le droit de douane communautaire

promotion des régimes économiques en douane, notamment l’admission temporaire pour perfectionnement actif et l’entrepôt industriel franc ; • La simplification des procédures de dédouanement; • La mise en place d’une organisation efficiente des services douaniers basée sur un recours de plus en plus accru aux traitements automatiques rendus possibles grâce à la généralisation de l’outil informatique. 2- La protection du consommateur Dans le cadre de la mise en application de certaines législations particulières

2.1.3 Procédure de dédouanement : 24 2.2. Le bureau de contentieux 31 2.3 Le dédouanement des véhicules 33 2.4 La recette. 36 2.5 Contrôle des voyageurs et leurs bagages 37 2.6 Les colis postaux 38 2.7 La brigade………….………………………………………………………………………………………………………39 III. LES TACHES EFFECTUEES DANS LES DIFFERENTS SERVICES 41 1. Bureau de dépôt : 42 2. Bureau visite des marchandises : 42 3. Bureau de Contentieux : 43 4. Bureau de dédouanement des véhicules : 43 CONCLUSION

...... 16 1. Apurement : ................................................................................................ 17 2. Echéanciers : ............................................................................................... 19 3. Contentieux : ............................................................................................... 19 Section 2: La Recette : ......................................................................................... 20 1. Présentation : ........

Procédure d’admission au régime TIR III. Conclusion Introduction : Le transport international est toujours associé à des opérations de douane pour la marchandise transportée par le véhicule routier et cette marchandise est soumise à un régime douanier. Le pays de provenance, le pays de destination, la nature de la marchandise sont les éléments qui vont déterminer les règles qui vont s'appliquer. Qu’est-ce que le Système TIR? Le « TIR » (Transports Internationaux Routiers) est un régime de transit

marchandises sous l‟un des RED 5- Garanties des engagements III- Étude détaillée sur les RED IV-La gestion des comptes des régimes suspensifs : 1- Ouverture des comptes et vérification des donnés 2- Bureau des apurements 3- Bureau d‟échéancier 4- Contentieux VI-service import 1-Bureau de manifeste 2-Franchise 3-Bureau des études et du suivi des opérations commerciales Conclusion Rapport de stage Page 1 Je tiens a remercie dans un premier temps, toute l‟équipe pédagogique de la faculté

facilitation du commerce et la contribution à l'accroissement de la compétitivité de l'entreprise ; o Le renforcement des capacités internes de l'administration et une plus grande ouverture sur l'extérieur. I- Structure générale Ils sont 4248 douaniers au service des concitoyens chaque jour et chaque minute dont 620 se trouvent à l’Administration centrale et 3628 relevant des structures régionales avec 82% d’hommes et 18% de femmes et une moyenne d’âge de 45 ans. II- Organigramme L'Administration