Le Contrat De Fief

§ 1 : l’hommage vassalique   L’origine de l’hommage vassalique doit être recherchée dans le lien de fidélité carolingien :la commendatio. Les grands seigneurs utiliseront le contrat d’hommage vassalique afin de faire passer les hommes sous leur domination. Le mot hommage apparaît au XIIème siècle. C’est un contrat pour lequel un vassal s’engage dans la dépendance d’un seigneur. L’hommage est consacré par une cérémonie d’origine païenne. Le vassal s’agenouille devant le seigneur, et ce dernier

déclin du régime domanial C’est le résultat d’une triple crise : Le fractionnement du grand domaine L’ancien grand domaine s’est souvent démembré entre plusieurs seigneurs. La tendance au fractionnement s’opère au Moyen-âge par le biais du contrat vassalique c.à.d. que les seigneurs donnent en fiefs des bouts de domaines. Et à l’intérieur de ce qui fut le grand domaine, apparaissent souvent des seigneuries distinctes. Du fait des héritages, des transactions diverses, un même seigneur possède

de la fidélité (II)I-La relation entre un vassal et son seigneur repose sur des obligations Le lien qui uni un seigneur à son vassal, est appelé le lien féodo-vassalique qui est un contrat de fidélité qui engendre des obligations et des devoirs réciproques aussi bien sur le lien de vassalité que sur la concession en fief (a). Par conséquent le manquement à ces obligation, comme le dit l’auteur, entraîne aussi des effets et des sanctions (b)A- Les obligations dû au lien féodo-vassalique

du Castel de Lille (1283-1406), 1937, III, Lille, n°129, pp. 84-85 Dans le système féodal, l'hommage est une promesse de fidélité et de dévouement absolu d'un vassal envers son seigneur. Au XIIème siècle, cet hommage a lieu dans le cadre d'un contrat féodo-vassalique : un faible se place sous la protection d'un puissant, à charge de lui rendre certains services. Ainsi, un extrait de Les lois, enquêtes et jugements des Pairs du Castel de Lille, d'un auteur anonyme du XIIe siècle, nous décrit la

par son évolution, et notamment par la remise du fief, créée la confusion et semble être devenu un lien entièrement contractuel. Comment la remise du fief est elle devenue la partie entraînant les obligations ? Le lien vassalique était à l'origine un lien reposant sur le dévouement personnel. Ce dévouement était exprimé et officialisé à travers une cérémonie très formalisée (I). La conséquence de la création de ce lien était la remise d'un fief au vassal. Cette concession a pris de plus en plus

d'hommes à hommes tels que le lien servile et plus particulièrement dans cette lettre, le lien vassalique. La vassalité est donc caractérisée par un engagement personnel du vassal envers le seigneur et par l'attribution d'un bénéfice (c'est-à-dire un fief) au vassal par son seigneur, d'où l'explication de la notion de fidélité par l'évêque Fulbert de Chartres. Ce lien féodo-vassalique va se développer a partir du 9ème sc et surtout au 10ème sc. Les seigneurs qui contrôlent des places fortes et incarnent

Cela signifie que le tenancier n’a pas la pleine propriété de sa tenure. En effet, il doit reconnaitre les droits du concédant sur la terre concédée et il doit aussi lui fournir des redevances et des services. La concession n’est pas faite selon un contrat écrit de bail car l’écriture est peu répandue et l’organisation & les charges de cette tenure domaniale sont régies par la coutume locale ou la coutume du domaine. Parmi les exploitants installés sur les manses, il y a des esclaves. Ils sont installés

juste considérer le découpage de la société et le statut juridique des personnes hors d'un cadre institutionnel. – Les rapports de puissance publique autour de la vassalité Le fief est nouveau et va prendre une place prépondérante dans cette relation → on va s'engager dans un rapport de dépendance pour obtenir ce fief. §1. La société féodale I. La condition des personnes. A. La diversité économique et sociale du monde féodal 1. L'existence de clivages éco et sociaux La 10e et 11e

seigneur à seigneur, on constate que ces liens ne reposent pas sur le même fondement juridique : cela ne repose pas sur la domination car chaque seigneur a son propre territoire Les relations seigneur à seigneur vont être régies par le contrat vassalique que l’on appelle contrat féodo-vassalique Paragraphe 1 : l’établissement de la seigneurie banale La royauté est victime d’une crise politique et cela se traduit par un phénomène de fractionnement du pouvoir A partir de là, la réalité du pouvoir va passer

l’équipement militaire va se faire très couteux et le butin qui vont ramener de la guerre va aussi permettre d’avoir le même niveau social. A partir du 11eme siècle ils vont entrer dans l’indépendance vassalique obtenir un fief qui vont obtenir un revenu et par le biais du fief vont acquérir le fief et donc la noblesse de façon héréditaire. Pour devenir vassal faut savoir combattre .a parti du 12 la chevalerie devient héréditaire. Bientôt seul le roi peur adouber un chevalier. Très grosse promotion social, le