Le Droit Civile Tunisien

droit marocain par Nabil le Mer 2 Déc - 0:18 L'étude du droit marocain dans ses diverses applications est intéressante, voire passionnante, peut être en raison de ses originalités, peut-être en raison de sa variété, de sa diversité, peut-être également en raison d'une essence qui lui est particulière, provenant de la situation du Maroc, au couchant du monde oriental, c'est-à-dire à l'ouest de la grande famille musulmane, et au contact du monde occidental et notamment, au cours des dernières décennies

REPUBLIQUE TUNISIENNE Im pr im er Publications de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne 2010 ie O ffi cie lle de la CODE DE PROCEDURE PENALE Ré pu b liq u e Tu n isi en ne Im pr im lle de la Ré pu b liq u e er ie O ffi cie Tu n isi en ne Loi n° 68-23 du 24 juillet 1968, portant refonte du code de procédure pénale(1). Promulguons la loi dont la teneur suit : Article premier Im pr im

Introduction : Le Code de Commerce Tunisien, promulgué par la loi n°59-129 du 5 octobre 1959 et entré en vigueur le 1er janvier 1960 stipule dans son article premier que « Le présent code s’applique aux commerçant et aux actes de commerce ». En vue de cette affirmation, on pourrait se poser la question suivante : Qu’est-ce que ce code considère comme faisant partie des activités commerciales ? Pour répondre à cette question, nous allons étudier l’article 2 du code et nous expliquerons dans un

Traitement et Analyse des résultats du questionnaire. Sur 100 femmes interrogés 46,5% d’entres elles sont Tunisiennes et 53,5% d’entres elles sont Françaises. Sur 100 femmes interogés 67,4% vivent en France et 32,6% vivent en Tunisie. Sur 100 femmes interrogés 76,7% d’entres elles ont suivie les événements de la révolution du Jasmin. Parmi les femmes qui ont

s’étale sur une large partie du territoire national ce qui a permis le développement de variétés assez diversifiées des olives permettant la diversité des qualités d’huile d’olive obtenue . L’huile d’olive constitue un secteur majeur de l’économie tunisienne. L’huile d’olive est également le premier produit agricole exporté. Elle a ainsi contribué à hauteur de 52% au chiffre d’affaires global des exportations en 2006. Ces exportations se font toute fois esseniellement en vrac, se qui pénalise sensiblement

longitude Est à partir du méridien de Greenwich. Relief Partie la plus basse de l'ensemble maghrébin (300m d'altitude en moyenne), le territoire tunisien coïncide avec la terminaison nord-orientale des deux rides montagneuses qui, étirées d'Ouest en Est ~t travers le Maroc et l'Algérie s'abaissent et se rejoignent dans la Dorsale tunisienne où l'altitude ne dépasse pas 1500 métres. Form6e de chaînons peu élevés que séparent de larges troncés nord-sud et des bassins intérieurs, la Dorsale

UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL FACULTÉ DE DROIT 2009-2010 PROFESSEURS : DRT 6800B – Droit civil avancé Thèmes choisis en droit des obligations comparé Benoît Moore (benoit.moore@umontreal.ca); (514) 343-7731; bur. 7456) Nadhir Ben Ammou (Université de Tunis) Philippe Brun (Université de Savoie) HORAIRE : Mercredi 9 septembre ; lundi 14 septembre ; mercredi 16 septembre ; lundi 21 septembre ; mercredi 23 septembre ; lundi 28 septembre ; mercredi 30 septembre ; lundi 5 octobre ; mercredi 7 octobre

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fonction publique mais sont régler par la constitution de l’Etat de 1959 qui est devenu après la révolution l’organisation provisoire des pouvoirs publics. Ou il s’interroger sur les caractéristiques des emplois supérieurs dans l’administration Tunisienne ? Pour répondez à cette problématique en prendre en 1ére parti le statue particulier de les emplois supérieurs et en 2éme partie les prérogatives de ces emplois supérieurs. Section 1 : statue particulier des emplois supérieurs  Comme

L2 SEG TAILLEUR kathleen La Révolution Tunisienne SOMMAIRE Introduction I.La situation prérévolutionnaire 1.L’avant Ben ALI 2. Ben ALI A. Bilan positif B. Bilan négatif, les Causes de la révolution II.Le mouvement révolutionnaire 1. Bouazizi 2 . La révolution A. La propagation de la révolution B. Le rôle de l’armée