Le Droit Coutumier Le Droit Populaire

Définition[modifier] Définition juridique[modifier] Origine[modifier] Le concept émerge pour la première fois avec Jean Bodin dans les Six livres de la République (1576). Tout en s'inscrivant dans un contexte de réinterprétation du droit latin, cet émergence annonce en fait les logiques étatiques modernes[1]. Il ne recouvre en effet aucune notion de la législation romaine : ni l'imperium, qui désigne une simple « puissance de commandement militaire »[2], ni la summa potestas, qui se rapporte à

Introduction Historique au Droit Introduction Il s’agit de l’histoire du droit dans la période ancienne, de l’ancienne France, qui s’arrête en 1789. Il représente 13 siècle : Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes. 1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période

HISTOIRE DU DROIT • La préhistoire du droit Le droit est l’identité de la France. Les gaulois nous ont rien laissé dans notre identité culturelle et notre culture juridique. Ils étaient des envahisseurs comme les autres. Ils venaient d’Europe centrale et ils se sont installés sur la moitié nord de l’hexagone en englobant la Belgique et le suisse actuel. Domaine historique de ces populations. Les noms de gaulois ont été laissés par leurs voisins plus instruit. Les grecs les ont appelés Galate

indochinois qui dans les années 80’ ont des propos anti-français, dans les années 1900’ des propos anticolonialistes où ils font la différence entre les mauvais français (colonisateurs) et les bons français (philosophes des lumières) et utilisent les droit de l’homme contre le colonialisme. Ils analysent ce qui se passe en Chine (noyée sous l’opium) et au Japon (empereur et les samouraïs veulent se moderniser : révolution Meiji sur le modèle occidental), puis comparent leurs situations, à partir de laquelle

l’histoire du Droit peut elle aussi commencer à prendre toute son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien

les plaideurs, ce qui explique que l’accès à la justice était globalement limité aux gens aisés. Quant aux magistrats, ils achetaient leur charge. Ainsi, seules la noblesse et la grande bourgeoisie pouvaient se les approprier en versant à l’Etat le droit de bénéficier d’un office (la "paulette") pour en jouir comme d’un bien privé, qui se vendait ou se transmettait à leurs héritiers et leur assurait l’inamovibilité de leur fonction. française telle qu’elle se maintint du moyen âge à la Révolution

l’armée, la discipline légendaire se relâche, les colonies sont pillées. A Rome apparaissent des idéologies, notamment au sein de l’aristocratie qui va se scinder en deux camps : Les populares, ceux qui sont sensibles au idéaux de la défense populaire. Les optimates, ils méprisent la Plèbe, ils la craignent et veulent la maintenir à sa place. → Conséquences de ces crises : GUERRES CIVILES Au II s av JC, les frères Gracques, chevaliers publicains populares. Tibérius, frère ainé, veut créer une

présence de Paris. La culture viticole augmente : en 1500 on trouve environ 1000000 d’hectares cultivés en vignes, en 1789, environ 1 600 000 hectares. Une amélioration des techniques et l’expansion urbaine ainsi que le développement de la consommation populaire explique cet effet. En 1780, on connait une crise de surproduction. La culture de la vigne à tendance à se concentrer, les terroirs les moins importants sont abandonnés, développement d’une viticulture spéculative, exportation. Dans certaines régions

Aspects juridiques de l’introduction au droit Le droit est souvent considéré comme quelque chose de contraint. L’interdiction est envisagée. Sauf que le droit est une matière qui est beaucoup plus riche que cela car c’est une matière qui vient organiser la vie en société. Et on va le voir, le droit est présent dans toutes les activités humaines. Il va intervenir à plusieurs niveaux : les rapports des hommes entre eux, par exemple pour définir les relations entre personnes mariées ; les rapports

propriété, mais les terres sont principalement exploitées selon un usufruit collectif. Le Front National Juif va exercer de fortes pressions pour que les terres soient vendues, ce qui va leur permettre de bénéficier du droit de propriété individuel superposable au droit coutumier. Le déclenchement du conflit La chute de l’empire Ottoman, et le découpage du Proche-Orient par la Grande-Bretagne et La France sans consultations des populations locales vont venir accélérer le processus de colonisation