Le Droit Coutumier Le Droit Populaire

HISTOIRE DU DROIT L’origine, l’élaboration et la connaissance du droit : - l’écriture - la religion - la morale - la politique Les systèmes juridiques de l’Antiquité préromaine : le Moyen Orient et la Grèce • le Moyen Orient : - l’Egypte - les droits cunéiformes - le droit hébraïque • La Grèce : L’unité : - Le droit romain - Le droit germanique - Le droit canonique La diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales

Quelques propositions 17 BIBLIOGRAPHIE 20 * INTRODUCTION Traditionnellement, les tribunaux d'un État ont uniquement compétence pour juger les personnes qui ont commis un crime sur leur territoire (compétence territoriale). Peu à peu, le droit international a admis que les tribunaux pouvaient exercer d'autres formes de compétence extraterritoriale, pour connaître notamment des crimes commis hors de leur territoire par les ressortissants d'un État (compétence personnelle active), des crimes

16 p. 20 p. 20 p. 21 p. 22 -2- 2. Des bouleversements prévisibles dans le quotidien des mahorais.... a) La remise en cause des fondements de l’identité collective et sociale ; nouvelle législation et nouvelles obligations Droit commun et droit coutumier L’état civil et le mariage p.p. 24 24 p.p. 27 27 p.p. 30 30 p.p. 30 30 p.p. 35 35 p.p. 37 37 p.p. 37 37 p.p. 41 41 p.p. 41 41 p.p. 41 41 p.p. 43 43 p.p. 46 46 p.p. 48 48 p.p. 48 48 p.p. 50 50 p.p. 54 54 p.p. 24 24 b) Vers un désenclavement

........................p. 9 2. Les conséquences juridiques de la qualification d'acte juridictionnel......................................................................................................................... p. 9 1 UNJF - Tous droits réservés La connaissance des institutions judiciaires pour tout citoyen, et en particulier pour tout juriste, est fondamentale; elle nécessite de connaître leur genèse c'est-à-dire leurs différentes origines historiques, ainsi que leurs sources

mais, en fait, elle n’est pas parfaitement établie. La personne est d’abord un sujet de droit, elle est juridiquement désincarnée. La vie physique est nécessaire à la vie juridique mais ce n’est pas forcément suffisant. Sous-section 1 : La vie juridique §1. En droit romain : la naissance fait l’être A. Le principe : naissance et conformité Il y a deux conditions à la vie juridique dans le droit romain : il faut naître vivant et naître conforme. a) Naître vivant La vie de l’homme

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Introduction : La présence au sein de l’organisation générale des études juridique de matière qui ne sont pas exclusivement de droit positif (droit en vigueur) n’a rien d’étonnant. la raison en est simple, elle tient au fait que le but des études universitaires est double. - L’acquisition des connaissances scientifiques et technique en vue de l’exercice d’une profession. - Doter l’esprit d’une culture qui peut sembler éloignée des préoccupations utilitaires. Concernant

l'apparition de la Monarchie en France, se succèdent de nombreuses politiques qui vont influencer la Gaule. Elle est rapidement soumise dès le 2è S avant J.C. C'est Rome qui donne a la Gaule ses racines juridiques et culturels. Le Droit Romain deviens ainsi le Droit Français. C'est un héritage de l'antiquité permettant le développement des Royautés Françaises. Section1: L'héritage de l'antiquité. Son histoire commence a l'avènement(= arrivé au pouvoir) du Roi Clovis en 481,l'histoire des royautés

CHI 423 B : Introduction au droit chinois Introduction Si on veut comprendre le droit, il est nécessaire de comprendre la société. Il y a différentes conceptions du droit et différentes places du droit dans une société. Il y a des sociétés où le droit est la norme supérieure, norme de régulation de la société et il y a des sociétés où le droit n’est pas distinct d’autres normes, il n’est même que la transposition juridique d’une norme qui peut être religieuse, morale ou coutumière. Aujourd’hui

emailAjouter aux favoris   Le droit est le fondement même de l’Etat, de la société. Bien entendu afin que ce droit fonctionne et soit compris de tous, il faut connaître ses nombreuses branches ainsi que ces sources. Le terme de source de droit désigne tout ce qui contribue à créer l’ensemble des règles juridiques applicables dans un État à un moment donné. On peut distinguer trois grands types de sources non écrites : la coutume, c'est du droit, mais un droit qui s'est formé par l'habitude

sans droit, sans système juridique. Dans toutes sociétés, il est nécessaire d’avoir des règles coercitives applicables. Tous mouvements anarchistes échouent ou échoueront car il ne peut exister de sociétés sans droit. Le droit peut être coutumier (c'est-à-dire oral). Le Marxisme avait pour objectif la fin du droit, mais même les sociétés qui se basent sur le marxisme ont un système juridique, car il ne peut pas y avoir de société sans droit. Non seulement il n’y a pas de société sans droit, mais