Le Droit De La Consommation Au Maroc

par : El Ghnimi Sofia Elément de module : Droit des affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire Introduction I- Concept et définition II- Caractéristiques de la franchise III- Typologie IV- Avantages de la franchise - Pour le franchiseur - Pour le franchisé V- Contraintes du franchiseur VI- Contraintes du franchisé VII- Les règles nécessaires au bon fonctionnement de la franchise. VIII- La Franchise au Maroc Conclusion Introduction :

fiscalité marocaine La loi-cadre de 1984 a profondément reformé la fiscalité marocaine et a permis au Maroc de se doter d’un système fiscal moderne. Ont ainsi successivement été mis en place la TVA en 1986, l’impôt sur les sociétés (I.S.) en 1987 et l’impôt sur le revenu (I.R.). Avec le démantèlement tarifaire douanier programme dans le cadre de l’accord d’association avec l’Union européenne, le Maroc est entre dans une seconde phase de reforme fiscale portant sur l’amélioration de la structure fiscale

rapidement au sein de l’entreprise et m’avoir accordé aussi toute leur confiance , et pour le temps qu’ils m’ont consacré tout au long de cette période , sachant répondre à toutes mes interrogations. Le monde se transforme, le Maroc évolue, le développement de l’économie s’accélère, les préoccupations se diversifient, le système financier vit d’importantes mutations par rapport aux fluctuations des marchés des capitaux. Cependant, l’ouverture de notre royaume sur le marché international

Accent neuve au Maroc : prix de vente, promotions, photos et fiches techniques House Rental Asilah www.darnour-asilah.com Summer & Winter Sun. Close to Tangier (Morocco) Accueil » S'inscrire Neuf Magazine Occasion Pratique mon Espace » Accès membre Rechercher... » Accueil / Voitures neuves au Maroc / HYUNDAI / Accent HYUNDAI Accent neuve au Maroc 16 photos 240 avis mise à jour : 14.02.2013 More Partager Share Share Like Share 7 Voiture Neuve Maroc » Nouveautés

nouvelle stratégie Plan Maroc Vert. L’agriculture est réellement au centre des préoccupations de développement durable et de sécurité alimentaire. En plus de sa contribution à l’économie de près de 14%, son impact socioéconomique est largement supérieur grâce, notamment, à ses effets d’entrainement à l’amont (intrants agricoles) et à l’aval (agro-industrie) et à travers la consommation finale des ménages. Par son mode de gouvernance structuré et responsable, le Plan Maroc Vert a créé une nouvelle

empiriques II) La relation entre la croissance économique et la consommation énergétique: Le rôle fondamental de l'énergie dans le développement 1. Cadre théorique : 2. la littérature de la relation entre la consommation d’énergie et la croissance économique 2.1 Définition de l’énergie 2.2 La relation entre l’énergie et la production : Indice d’intensité énergétique 2.3 Les hypothèses fondamentales de la relation « consommation énergétique et croissance économique » : 2.3.1 L’hypothèse de

Exposé sur la loi sur La Liberté Des Prix Et De La Concurrence Commentaires de M. Hassan Dabzat, chargé de mission auprès du Premier Ministre I - Introduction : Genèse de la loi 06-99 sur la liberté des prix et de la concurrence Au Maroc, le débat sur la concurrence remonte à 1988. Juste après le programme d’ajustement structurel de l’économie les pouvoirs publics ont conclu à la nécessité de modifier radicalement les règles du jeu économique de manière à ce que la maîtrise des prix provienne

sur le marché. Ainsi j’ai pu effectuer mon stage d’initiation dans la société « Kia Motors » dont le choix n’est pas du au hasard, mais c’est parce que le secteur automobile présente un grand potentiel de développement et d’expansion économique. Le Maroc devient de plus en plus une destination privilégié surtout pour les investisseurs d’origine européenne, ceux-ci peut être expliqué essentiellement par les efforts déployés par le gouvernements afin de consolider son infrastructure techniques et humaines

secteur bancaire  marocain. En juin 2004 le statut de la CNCA à changé et il est devenue le Crédit Agricole du Maroc, une Société Anonyme à directoire et à conseil de surveillance régie par la loi 15-99 portant réforme du crédit agricole promulguée par le Dahir n° 1.03.211 du 11 Novembre 2003 dont le siège est à Rabat, Place des Alaouites-B.P.48-10000. Le Crédit Agricole du Maroc, banque historique du monde agricole et rural, forte de son expérience et à travers ses filiales, assure et couvre

choisir. | |Au début, j’étais avec Basma dans le groupe. Ma partenaire et moi avions quelques désaccords concernant le choix, moi je voulais la consommation et elle, santé et| |bien-être. Chacune de nous voulait un sujet qui parlait le plus, mais finalement on a choisit la consommation. | |Nous discutâmes un peu du travail, de la problématique ainsi que du plan.