Le Droit Individuel à La Formation Mlle

très sincèrement à remercier MLLE MISBAH Manal, la Gérante de la société, d’avoir bien voulu m’accepter en tant que stagiaire au sein de sa société, et qui a bien voulu trouver, à titre répétitif, quelques minutes à me consacrer pour m’expliquer, de façon très précise, le fonctionnement de son entreprise, je lui en suis particulièrement reconnaissant, et j’avoue avoir pris un grand intérêt à l’écouter. Il m’est particulièrement agréable d’exprimer ma gratitude et mes remerciements à Mr. OULAD SGHIR

DROIT DU TRAVAIL - 48ECDR36 Chargée du cours magistral : Bénédicte BALLOUHEY-McQUEEN Important : Afin de pouvoir suivre dans de bonnes conditions le présent cours de Droit des contrats, les étudiants doivent avoir suivi ou révisé le cours d’Introduction au droit. INTRODUCTION : Définition et particularismes du droit du travail §1. Domaine d’application du droit du travail §2. La juridiction prud’homale §3. La procédure prud’homale TITRE I- FONDEMENTS HISTORIQUES ET NORMATIFS DU DROIT DU

Sommaire A – INTRODUCTION 1) Remerciements 2) Lettre de motivation 3) C.V B – ENTREPRISE Page 2 Page 2 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 5 Page 6 Page 6 1) Organigramme de l’entreprise 2) Objectifs de l’entreprise C – DESCRIPTION DU POSTE 1) Description du poste D – QUALIFICATIONS EXIGÉES 1) Diplômes et compétences 2) Taches effectuées 3) Matériel utilisée Page 6 Page 6 Page 6 Page 7 E – LE METIER 1) Etudes à suivre 2) Déroulement de la carrière F – OBSERVATIONS Page

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ.................................................

UNVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Faculté de Droit et de Science politique Travaux dirigés de « Droit constitutionnel : Théorie générale de l’Etat » - Sous la direction de Mlle Anne RAINAUD - Licence 1 - Groupe B Assistants : Mlle Monsch, MM. Ch. Colette, P. Persico et F. Schneider. SEANCE 1/2 – DROIT CONSTITUTIONNEL ET DROITS FONDAMENTAUX / LA HIERARCHIE DES NORMES Travail de la séance : Docume nt 1. Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen Les Représentants du Peuple Français, constitués

 Mlle X Y. Terminal Comptabilité DOSSIER DE PREVENTION SANTE ENVIRONNEMENT Année 2014 SOMMAIRE I) INTRODUCTION : 1.1. PRESENTATION DE L’ASSOCIATION 1.2. MON SERVICE 1.3. L’ORGANIGRAMME 1.4. HORAIRE D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DE L’ASSOCIATION 1.5. LES MACHINES MISE À DISPOSITION DU PERSONNEL II) DEUXIÈME PARTIE : 2.1. IDENTIFICATION D'UN RISQUE ET DE SES EFFETS PHYSIOPATHOLOGIQUES 2.2. SCHEMA D’APPARITION D’UN DOMMAGE III) TROISIÈME PARTIE : 3. MISE

Séance de travaux dirigés n°1 Méthodologie juridique général II 1) A partir des documents de la fiche : être capable de présenter oralement, sur la base d’un document écrit, les différents documents reproduits dans la fiche de TD. DOC 1 Le document est une loi de 2003 (31 juillet 2003). Paru au JO du 3 août 2003. Pour restreindre la consommation de tabac chez les jeunes. Pour cela, différentes mesures ont été prises (modification d’arrêt) : - Vente de paquet de moins de 19 cigarettes

BP 51000 . Bd Léonard de Vinci 86980 FUTUROSCOPE – CHASSENEUIL CEDEX accueil, tél. 05 49 49 04 04 accueil national, tél. 05 49 49 94 94 Fiche d’inscription Licence 3e année « sciences de l’éducation » 2010/2011 1 - L’inscrit  M.  Mme  Mlle Réservé au Cned ____________________________________________________________ ___________ Nom ____________________________________________________________ ____________________________________________________________ ____________________________________________________________

Mlle Marchand Virginie Campus Montsouris Matricule : Baccalauréat Professionnel Secrétariat Economie / Droit Session : 2013 Baccalauréat Professionnels Tertiaires Epreuve d’Economie – Droit ------------------------------------------------- ETUDE N° : 1 Dates de réalisation : Du Au 2013 Académie : Etablissement : Campus Montsouris | Nom : Marchand Prénom : Virginie Classe : Bac Secrétariat A2A | Partie du programme concernée par l’étude : 2-3 Du

UNIVERSITE MOHAMMED V Faculté des sciences juridiques, économiqueS et sociales Salé Master Droit Foncier et Notarial Exposé sous thème : La prénotation Préparé par : Sous la direction : Mlle Dounia ZERRAD. Pr. Mme Souad ACHOUR. Mme Karima CHIADMI. Mlle Mariam BOUALILA. Année Universitaire 2008/2009 Plan : Partie I : LES DIVERS CAS DE PRENOTATION. Section 1 : Les cas généraux de la prénotation. Section 2 : Les cas