Le Droit Royal

Introduction Le second âge médiéval : la reconstruction de l’unité ou la souveraineté royale et la renaissance de l’Etat Bibliographie : Les institutions de la France médiévale Jean-François LEMARINIER Le moyen âge et les temps modernes (PUF) BOURNAZEL et HAROUEL Histoire des institutions de l’époque franque à la révolution française Histoire des institutions avant 1789 Yves SASSIER et François SAI NBONNET (Montchrestien) Période des transitions entre les temps féodaux et les temps

Histoire du droit public Examen : commentaire de texte ou dissertation au choix Cour d'histoire de la pensée de l'état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie

d’effacement, d’effondrement même, du pouvoir royal (10e-11e siècles), on remarque tout de même un passage à une société intermédiaire entre celle de l’âge précédent où l’église avait tout absorbé et la future société de la renaissance. En France c’est une période intermédiaire entre les temps féodaux qui avaient été un temps de déclin de l’autorité royale, des structures politiques et les temps modernes qui devaient être caractérisés par une très forte autorité royale tendant à tout absorber et à devenir

3ème, s’étale jusqu’en 1789 : C’est les temps modernes (sous l’ancien régime) La 4ème, de 1789 à nos jours. Les individus ont besoin du droit et des institutions pour vivre ensemble. Problématique : Dans quelle mesure les droits et les institutions des périodes précédentes peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ? I. Les racines du droit français. Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc. A) L’apport

Le roi et la féodalité Intro : ici Louis 6 dit le gros, roi de France de la Dynastie Capétienne est confronté à un problème : gui le rouge et son fils Hugues de crécy ne cesse de contester la supériorité royale. L’affaire de la ferté-Baudouin commence.

L’état en France répond à travers une prise de décision qui ba justifier au nom de l’intérêt général, la mise en place de mesures exceptionnelles. Cette situation doit rester exceptionnelle, si les mesures se multiplient on ne peut parler d’état de droit. La crise sanitaire du covid, qui a énormément touchée le système de santé elle sert de réacteur de se besoin d’état. Cette reprise va t elle marquer le retour de l’état? Toutes les grandes crises ont entrainées un appel à l’état. C’est sur des

se répand dans toute l’Europe, défendant les droits de l’homme et réclamant davantage de libertés. I- L'absolutisme en France Problématique : Qu'est-ce que la monarchie absolue de droit divin ? Exercice 2 : 1600 1700 1800 ---------------------------------- ---------------------------------- République Monarchie constitutionnelle ---------------------------------- Monarchie absolue ---------------------------------- 1- Un roi de droit divin Exercice 3 : La religion, l'existence

SUITE INTRO HISTORIQUE Conception reprise par le droit canonique dans le code de 83 et aussi par les juristes royaux qui n'hésitaient pas à affirmer que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PARTIE 1 - L’ÉPOQUE FRANQUE, RENCONTRE DE LA TRADITION ROMAINE ET GERMANIQUE (5È-10È) Chap. 1 - Les mérovingiens ! §1 - Le pouvoir royal ! ⁃ ⁃ ⁃ Sect. 1 - Organisation politique et administrative du royaume (A.) Trois caractères généraux du pouvoir royal : 1. Caractère personnel : souveraineté personnelle, càd que le pouvoir est le roi. Le roi est roi des francs (pas «  de France  »), ou rex francorum. Il n’y a pas de chose publique, ni d’Etat : les choses conquises

1108-1137 Louis VII : 1137-1180 I. Géographie du domaine royal et des principautés territoriales jusqu’en 1180 1. L’étendue des droits royaux Distinguer royaume et domaine Domaine ou principauté royale Autorité du roi complexe le roi n’est pas le seul seigneur dans son domaine : des vassaux du roi ayant un domaine : des seigneuries Ces possessions sont des seigneuries rurales ou urbaines Dans certaines, se trouvent un château royal : Montléry : qui marque le pouvoir Ce domaine a tendance