Le Droit Royal

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

ANNÉE DE LICENCE EN DROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-506 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — LES SOURCES DU DROIT À L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE

TESTAMENT DE PHILIPPE AUGUSTE Ce texte est un extrait des actes de Philippe Auguste, publié par Berger et Delaborde, paru en 1916. Ce texte traite de l’essor de l’administration et de puissance monarchique ainsi que de l’organisation de la régence royale a l’aube de la 3e croisade. (1190) Philippe II Auguste est né en 1165 et fut couronné roi de France en 1179.Ce texte est une grande ordonnance (acte objectif prenant des dispositions générales)capétienne: il ébauche la définition d’un Etat.Et

et les lois divines. Historiquement le sujet est restreint, la monarchie absolue est précédée de la monarchie royale, où le souverain a moins de pouvoir et elle se terminera le 17 Juin 1789 par la transformation des Etats généraux en Assemblée nationale provoquant la Révolution. Quant aux nations frontalières la France s'est démarquée par son régime, le régime de monarchie absolue de droit divin français a interdit la liberté de religions et d'opinion, là ou l'Angleterre par exemple donnait déjà une

au spectacle de la cour. Une histoire politico-juridique de la monarchie (lois). Question sur la monarchie ? Comment on a tenté d’assassiner le roi, qui est dieu sur terre ? Le roi objet d’une construction théologique-politique etc. 1. Question de droit, construction de la loi, définition de la souveraineté ? Qu’est ce qu’un roi ? Etc. 2. Démarche comparatiste, il n’y a pas de singularité absolue de la monarchie française, ne pas avoir seulement Louis XIV en tête, les choses définitifs, absolutisme

tous les individus ne sont pas soumis au même droit. Le droit coutumier étant un droit oral, il est difficile d’interpréter son contenu et difficile de prouver son existence : c’est donc une mosaïque sans cohérence qui se construit au fil du temps. Même si au milieu du XVe siècle beaucoup de coutumes se trouvaient déjà fixées, il ne s’agissait que de rédactions privées, on ne pouvait donc pas les invoquer en justice pour prouver l’existence d’un droit ; ainsi les juristes et les rois vont s’appliquer

un seigneur et un vassal au sein de l’aristocratie uniquement (pas de paysans vassal). Il s ‘agit de liens de dépendance honorable qui unissent et hiérarchisent l’aristocratie. Ces liens d’hommes à hommes structurent l’aristocratie elle-même. Les droits féodaux proviennent du contrat féodo- vassalique. La seigneurie: concerne les rapports qui existent entre l’aristocratie, comme groupe social dominant, et la paysannerie, qui est soumise à son pouvoir et dominée. Le régime seigneurial définit

-76200939657La place du Palais-Royal est une place située dans le 1er arrondissement de Paris. Elle est délimitée au sud par la rue de Rivoli et le palais du Louvre. Avec la place Colette et la place du Théâtre, c'est une des trois places qui bordent les jardins du Palais-Royal et la Comédie-Française. À l'angle de la rue de Valois et de la rue Saint-Honoré, se situait la salle de Théâtre du Petit Cardinal où Molière, jouant Arguan dans Le Malade imaginaire, fut pris d'un malaise mortel le 17

Chapitre 10 : le fonctionnement de l’état royal – La France d’Ancien RégimeLe contraste est net entre l’ambition monarchique telle que les juristes au service du roi la définissent, dans leur volonté d’affirmer l’autorité royale en dehors de tout contrôle, et les moyens effectifs dont la monarchie dispose pour mettre en œuvre cette ambition. Constamment en quête d’argent, le pouvoir doit constamment négocier et composer, lors même qu’il se voudrait pourtant « absolu ».1. Les rouages du gouvernement2

plus aboutit un balli : juge ou administrateur royal qui exerce dans le bailliage Beaumanoir s'inspire des valeurs de sa region Plusieurs themes : - Dieu - La justice - La paix - Coutume locale Spécificité culturelle Le roi etait gardien des coutumes sauf qu'il va obtenir d'autres prerogatives ( il ne veut pas garder les blocs) Saint louis veut obtenir le droit des censures Robert : 6eme fils de Saint louis ad panem : ces le droit que detient le 6eme fils ( et tt les flis roi