Le Gallicanisme Parlementaire

par Sieyès, Condorcet et Thomas Spain ; membre de la Convention qui a lui aussi voulu signé le décret du 26 août 1793. C’est un philosophe américain et grand défenseur de la liberté des hommes. Les girondins ont bien conscience que le pouvoir parlementaire peut-être despotique et par conséquent le peuple doit contrôler les députés. L’idée qu’il puisse y avoir de la part du peuple la possibilité de demander l’abrogation d’une loi lorsqu’on considère qu’elle est mauvaise. Le projet des Girondins a

germanique est une institution religieuse qui fait de la politique. Dans Du pouvoir royal et pontifical (1302), il appelle à la construction d’une légitimité d’une monarchie nationale (Philippe le Bel). 1) Le rejet de l’empire universel Précurseur du gallicanisme, l’Église n’a aucune compétence politique, qui relève des chefs de chaque État, qui doivent promouvoir le bien commun. Rupture avec la conception médievale. Rompt avec le démocratisme thomiste. 2) La construction d’une monarchie nationale légitime

française (élection des députés). Si l’on est élu a la majoritaire ou à la proportionnelle le résultat n’est pas le même ni la composition de l’assemblée et donc nous étudierons du droit électorale. DE la même manier nous étudierons le droit parlementaire (Quand il se réunit, combien de temps, comment va t on d’une chambre à l’autre … ). Le citoyen c’est lui qui élit. Quel est son rôle en droit constitutionnel ? Ils sont a la bas e du droit vu qu’ils élisent ou n’élisent pas et suivant le comportement

Colbert à la tête des finances de l’État, guideront le monarque à travers ses choix. En outre, le roi cherche à organiser une forme de réseau d’intendants pour être informé de tous les évènements du royaume tant sur le plan économique qu’humain. Les parlementaires perdent aussi leur pouvoir d’autrefois, désormais leur rôle est limité à l’enregistrement des édits. On comprend déjà de par sa politique que Louis XIV est un homme qui attache une importance à l’image du royaume. C’est ainsi qu’il choisira le

Mais ce modèle a donné des signes d’essoufflement, il arrive aujourd’hui en effet qu’on s’interroge sur la validité du modèle, certains parlent d’une VIe république comme Olivier Duhamel (il parle d’un modèle « primo-ministériel », c’est-à-dire parlementaire). On peut noter des signes de vulnérabilité : par en haut via la mondialisation, et par en bas via la décentralisation avec les lois Deferre de 1982. Des symptômes apparaissent comme la participation politique : à partir de 1988, on constate une

du gallicanisme. C'est une doctrine des rapports du roi de France et du pape. En réponse le pape promulgue un nouveau texte, le 1er novembre 1302 , la bulle unam sanctam. En outre cette bulle rappelle tous les arguments de la théocratie pontificale. Le texte repose sur une confusion totale des domaines spirituels et temporels au profit de la papauté. Le pape affirme que l'église dispose des deux glaives , le spirituel qu'elle conserve et le temporel qu'elle délègue au roi. b- gallicanisme et pragmatique

Rome (conflit avec Boniface VIII) : seul Dieu lui-même peut juger le pouvoir du prince, ainsi que le Christ lui-même l'avait affirmé : "rendez à César ce qui est à César", "Mon Royaume n'est pas de ce monde". Ainsi sont posés les fondements du gallicanisme, doctrine de l'indépendance politique du royaume de France et de son Eglise (le pouvoir temporel des évêques du royaume est soumis à l'autorité du roi) par rapport à la papauté. Mais il n'y a pas de schisme : l'Eglise de France et l'Eglise universelle

plusieurs papes qui seront concurrents qui vont se battre. Les juristes F vont essayer de théoriser un courant de pensée qui tend à donner des libertés à l’église de France par rapport au pape. 2) Le grand schisme et la naissance du gallicanisme §1 Le grand schisme d’Occident et la crise conciliaire L’origine : conflit Philipe le Bel et le pape : Boniface 8. Le pape prétendait avoir un droit de regard sur l’adm. Les décimes : ce sont des taxes prélevés sur le clergé. Le roi

institutions politiques va amorcer les débuts de cette crise. En France le Gallicanisme, théorie qui s’affirme avec une série de textes qui battent en brèche les prétentions à l’université du St siège. Le roi de France s’affirme comme le gardien de la France, refuse au pape la désignation de la hiérarchie ecclésiastique. Le roi de France va obtenir le pouvoir de désignation du personnel ecclésiastique : évêques et abbés. Ce gallicanisme inaugure l’idée d’une église nationale : dégager l’Eglise de la tutelle

aussi d’un très mauvais œil l’ascension social de la noblesse parlementaire qui se constitue a la fin du moyen âge et commence apprendre de l’importance. Ces nobles parlementaire apparaissent au XIII .Plus il y a de parlements plus il y a de parlementaire. Ils deviennent important par rapport a de nombreuse prérogatives. Ils sont mal vu de la noblesse ancienne, car font partie de la noblesse dites récente. Ces nobles de robe, parlementaire sont mal vu car on un rôle de plus en plus importants au