Le Parlement Héritier Direct De La Cour Féodale Du Roi

éphémères [Clotaire I (497-561) et Dagobert (623-639], le pouvoir du roi ne retrouve jamais des assises juridiques comparables à ce qui avait existé en Gaule à l’époque romaine (Pax romana). Pourtant, ces temps ne sont ni e universellement noirs (malgré la peste au VI siècle), ni dépourvus d’un certain ordre (lois barbares) pour lequel, il est vrai, les évêques et les moines travaillent plus efficacement que les compagnons du roi : ce sont eux qui assurent auprès des populations la protection et

La separation des pouvoirs:  est un principe de répartition des différentes fonctions de l'État, qui sont confiées à différentes composantes de ce dernier le pouvoir législatif, confié à un parlement (ou législateur), à savoir, en France, l'Assemblée Nationale ainsi que le Sénat ; le pouvoir exécutif, confié à un gouvernement composé d'un Premier ministre et des ministres, à la tête duquel se trouve un chef d'État et/ou de gouvernement ; le pouvoir judiciaire, confié aux juges, lequel pouvoir

citoyenneté accessible. Mais à Athènes comme partout ailleurs les esclaves représente la majorité de la population. On a l'ébauche de 2 systèmes politiques: Athènes => démocratie Sparte => Oligarchie Paragraphe 2: Athènes La démocratie est directe, tout les citoyens peuvent prendre part aux discutions de l'assemblée du peuple préparé par un conseil qui est tiré au sort parmi les citoyens âgées de plus de 40 ans (cf. le conseil des anciens ) . On tire également au sort une partie des magistratures

civil ou la chambre des communes s’oppose a l’absolutisme du roi d’Angleterre Stuart (catholique alors que Angleterre est anglicane) déclenchant un mouvement de contestation car Charles I à imposer des taxes sur les marchandises portuaires. Début d’une guerre civil, a la tête le Parlement, contre le roi avec une armée finissant par triompher, notamment sous la direction de Cromwell. S’en suit un procès qui se conclu par la mise a mort du roi en 1659. Début donc de la révolution anglaise, de la Restauration

d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis : l’empire et le Pape. I. La nouvelle conception de la Royauté A. Le roi empereur en son royaume Au milieu

sociaux ». Timbal. «  Histoire du droit et des institutions ». Garisson. Introduction: -La coutume: Coutume au 17eme siècle domine, en particulier en Angleterre. La France fait prévaloir la loi, elle va naturellement être contrôlée par le Roi. C’est le Roi qui est derrière les textes. Il aura tendance à privilégier les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. La coutume a été progressivement récupéré par la loi. Elle va subsister seulement là où le droit ne va pas intervenir. La coutume

norme juridique ». Un droit qui n’est pas laïcisé n’est pas neutre puisqu’il est au service d’une religion. La neutralité ne veut pas dire sans influence mais plutôt que cette influence passe par le prisme de l’homme, sans aucune autre influence directe. 2) Le concept d’état Au départ à Rome, la démocratie (assez douteuse) est fondée sur le concept de cité. En réalité, le pouvoir politique est détenu par des citoyens qui sont une minorité, déléguant son pouvoir à une oligarchie. On a donc une oligarchie

 germains  :   -­‐ Ils  sont  un  peuple  nomade.   o Organisé  en  tribu  :   § Un  roi  (guerrier)  par  tribu.   o Organisation  sociale  reposant  sur  des  liens  personnels.   § Méconnaissance  de  la  notion  d’Etat.       Charles Hutin 21/9/12 19:02 Comment [7]: Ce  roi  guerrier  exerce  son   pouvoir  en  collaboration  avec  les  chefs  des   familles

l’égide du roi-chef. Comme autre exemple, nous retrouvons la gravure l’image d’un ordre immuable où l’on retrouve François 1er au centre vêtu des insignes de la royauté. Tout en haut il y a une inscription : «  tout lui est soumis y compris les animaux de la terre et les poissons des mers . » De part et d’autre du souverain, deux officiers de la couronne ; à sa gauche le connétable (chef des armées) et à sa droite, le chancelier. Autour du roi, on retrouve

donc d’accroitre son influence. Au XVI siècle émerge la notion d’armée et d’impôt, certains impôts vont devenir permanents au XVI siècle ; ce seront des moyens qui serviront à la royauté pour assoir d’autant plus son pouvoir. Vont voir le jour un Parlement à Toulouse (1443). La royauté va entendre un mouvement de clarification et de classification des coutumes, l’ordonnance de codification des coutumes l’ordonnance de Montils-les-Tours (1454) ; ordonnance entreprise par la royauté elle-même (Charles