Le Parlement Héritier Direct De La Cour Féodale Du Roi

brutales avec Révolution. On a détruit un ordre ancien pour en reconstruire un nouveau que l’on connaître une instabilité idéologique. Mais les acquis révolutionnaires (institutions administratives et civiles) seront maintenus. On passe d'une société féodale à société démocratique. Révolution française va modifier institutions politiques, sociales, administratives, religieuses, économiques. Une nouvelle société nait. cf. De Tocqueville qui est connu pour avoir écrit sur le système américain: "Aucun peuple

de ces pages est la suprématie. Ce texte est un texte suprême, car dans notre état, aucun autre texte ne lui est supérieur. Constitution du 4 octobre 1958 Il peut y avoir droit constitutionnel sans constitution. Il existe des pays ou il y a un Parlement, un gouvernement qui ont été installé par la coutume, et non par un texte. Ex : grande Bretagne qui n’a pas de constitution écrite. Au premier rang, une institution : l’Etat = appareil par lequel s’exerce le pouvoir politique. Il existe différentes

Mathiez. Ces historiens se montrent très sévères vis-à-vis de l’Ancien Régime. Thèse 2 : L’ancien régime était au contraire en train de se moderniser : il était capable de s’améliorer, de se transformer. La Révolution n’a fait que bouleverser le cour naturel des choses en introduisant de la violence, un certain nombre d’excès alors que le régime était en voie de modernisation. Cette thèse était défendue par Hyppolyte Taine, Pierre Gaxotte, François Olivier-Martin. Ces historiens ne voyaient que

avait en 1300 XVIIe siècle : - Petit âge glaciaire, persistance du froid, hiver très long et automne précoce qui ne permet pas aux céréales d’arriver à maturité, la famine s’installe et des révoltes paysannes avec. Bossuet écrit au roi à propos des conditions climatiques. De cette lettre découle les conditions dont vit la population. Jusqu’en 1750 la France à la démographie d’une pays pauvre. - Une démographie traditionnelle en Europe : . une espérance de vie de

constitution). Une constitution sert donc à déterminer la séparation des pouvoirs et à protéger les droits de l'homme. Séparation des pouvoirs La Constitution détermine la séparation des pouvoirs, en identifie et crée les institutions (Président, Parlement...), puis elle définit le rôle et les modalités de fonctionnement de ces institutions ; ensuite, la Constitution va répartir le pouvoir politique entre ces différentes institutions. L'objectif de la séparation des pouvoirs est d'affaiblir le pouvoir

Dieu, on ne peut s’y soustraire. A l’époque c’est un monarque, un roi ou bien un prince qui est au pouvoir et donc l’obéissance au Roi et au principe absolu. Si l’obéissance à ce pouvoir doit être absolu, que faire si le roi va contre la volonté divine ? Ceux qui ont essayé de répondre à cette question sont d’autres penseurs que l’on appelle les Monarchomaques. Selon l’étymologie, les monarchomaques sont ceux qui combattent le roi. Ces penseurs vivaient au XVI et XVIIème siècle et étaient plutôt

faute du roi. Cela est aussi du à d’autres acteurs. Les grands principes sous l’ancien régime (les révolutionnaires l’ont qualifié d’ancien régime pour montrer qu’ils établissent une rupture) : à la tête de la société un roi monarque absolu cela signifie un roi qui est doté d’un pouvoir supérieur à tout autre au plan interne et vis à vis des voisins de l’extérieur un pouvoir totalement indépendant au plan externe. Cette idée de monarque absolu le jurisconsulte Guy Coquille a expliqué le roi est monarque

le dt qui définit cette relation. Il intervient aussi ds le rapport eco qui peut se créer entre individus, entre un débiteur et un créancier (quels sont les dts de chacun ?) mais aussi entre les associés ds le une entreprise, aussi les dts d’un héritier ds une succession. * Le dt s’intéresse aussi aux rapports entre 1 indi et l’E, par ex pr définir le dt de vote (qd, quelles circonstances.. etc) mais aussi concernant la nationalité -> relève dc du dt public car l’E est concerné. Le dt est

garantir une sécurité, il crée L’Etat. Les différent individu passe tous un contrat entre eux, et ils remette le contrat au monarque (il n’est que le dépositaire). Donc le roi n’est pas tenu au contrat, le roi peut tous faire. Les hommes ont oublié, ce qui est bien, ce qui est mal, juste le roi peut le distinguer ! Mais le roi doit assurer une sécurité minimale aux individus. Page de garde du Léviathan : - homme ayant un corps composé de centaines d’hommes. Un certain nombre de contestateur on

statut de l’homme après la mort. Les infraction aux règles religieuses ne peuvent être sanctionnés qu’après la mort. Les règles religieuses peuvent être des règles de droit dans certains pays (ex : En France avant 1789, le droit n’était pas laïque, le roi était considéré comme la puissance divine. Certains pays Musulmans ne sont pas laïques et la Charia régit le droit). L’adultère est une faute morale, religieuse et encore aujourd’hui de droit ! Section 2 / Les caractères de