Le Parlementarisme Dualiste

responsabilité politique du gouvernement et le gouvernement la dissolution du parlement. Le parlementarisme peut être exceptionnellement dualiste, il a été crée au XVIIIème siècle en Angleterre avec l'apparition d'un gouvernement situé entre le roi et les chambres qui est politiquement responsable devant le parlement mais aussi devant le chef de l’État. Mais le parlementarisme le plus courant est le parlementarisme moniste où le gouvernement n'est responsable que devant le parlement car le chef de l’État

à la base de tout régime politique et ne seront plus contestés. Mais le régime parlementaire procède logiquement de l’affirmation de la légitimité démocratique. La genèse du régime parlementaire La période 1791-1870 a vu naître le parlementarisme en France, mode de gouvernement qui restera jusqu’à nos jours le modèle de notre organisation politique. Les expériences constitutionnelles de l’époque étudiée montrent que, d’une part, la stricte séparation des pouvoirs aboutit à une impasse

toujours possible de modifier la Constitution pour renverser la jurisprudence de la Cour : l’impôt sur le revenu a été ainsi « constitutionnalisé » par le 16ème amendement en 1902 pour briser l’opposition de la Cour. CHAPITRE IV : LA GENESE DU PARLEMENTARISME EUROPEEN Le modèle parlementaire adopté par les institutions européennes est tel qu’il s’est développé au Royaume Unis et en France avant de se diffuser en Europe aux XIXème et XXème siècles. L’Europe est le berceau du droit constitutionnel

élu président avec la loi du septennat où le pouvoir constituant appartient au président (art 8 constitution du 25 février 1875). Le 13 décembre 1877 le maréchal de Mac Mahon se soumet et signe une déclaration mettant un terme à l'interprétation dualiste des lois de 1875. « L'exercice du droit de dissolution, mode de consultation suprême auprès du juge sans appel, ne saurait être érigé en système de gouvernement. La constitutionnelle de 1875 a fondé la République parlementaire en établissant mon

décomptés sous ce régime dont certains n’ont duré que quelques jours. D’abord nous verrons que sous les deux régimes l’exécutif est soumis au pouvoir législatif puis que le pouvoir législatif à les pleins pouvoir ou presque ; on parle alors de « parlementarisme absolu » selon Carré de Malberg. La soumission de l’exécutif sous les IIIème et IVème République La décadence du Président de la République A la suite des élections législatives de 1876, une majorité républicaine s'installe. Mac Mahon

parlementaire. Les lois contitutionnel de 1875, s'inspire dans la tradition parlementaire francaise et se borne a renvoyé a la pratique des chartres. Ces lois qui sont tres modesse par leur taille, elles mettent en place un régime parlementaire dualiste,succeptible de fonctionner aussi bien dans le cadre d'une république que sous une monarchie modéré. Compromi, la forme républicaine du gouvernement se voit associer a des proccédure s'emblable a la monarchie parlementaire. Chapitre 1 :

symbolique ou honorifique dans le fonctionnement des institutions. Le chef du gouvernement ne peut être révoqué par le chef de l'Etat même si celui-ci, dans certains pays, dispose formellement du pouvoir de nomination. Le parlementarisme moniste s'oppose au parlementarisme dualiste ou orléaniste, dans lequel le gouvernement est responsable politiquement à la fois devant le Parlement et devant le chef de l'Etat. Le monisme parlementaire s'est imposé en Europe au cours du XIXe siècle et représente désormais

l’Administration ; choisit fonctionnaire Choisit la politique étrangère du pays ; Pvrs executif ; · Pvrs executif moniste ; organisée par 1 seul organe · Pvrs éxecutif dualiste ; exércer par 2 oragnes distinct (chef de la rep+ gvnm) · Le pouvoir législatif :Le pvrs peut contrôler l’executif ; remettre en jeu la repsonsabilité pol du gvnm. En France, motion de Censure offensive adoptée

gouvernement c’est la « question de confiance », inaugurée par De Gaulle pour le référendum. On distingue alors deux types de fonctionnements : - le parlementarisme dualiste, où le gouvernement est responsable devant deux autorités : le Parlement et le chef de l’Etat. Sa nature est instable, il est donc peu utilisé - le parlementarisme moniste, où le gouvernement ne dépend plus que de la chambre : soit la chambre et donc le gouvernement repose sur l’équilibre d’une coalition, soit il

limitent le pouvoir législatif du roi –Bill of rights 1689, l’act of settlement 1701–. À partir de cette date, les institutions anglaises vont connaître une évolution continue que fixera les grands traits du parlementarisme. Un régime parlementaire est un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs, contrairement au régime présidentiel où la séparation est stricte. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre