Le Parlementarisme Pourquoi Comment

République instable : un parlement tout puissant En 1945 lors de la libération, un tripartisme était au pouvoir (MRP, SFIO, PC). lors de l'élaboration de la constitution, ce tripartisme reste au pouvoir, procurant ainsi un fort parlementarisme (A). Mais ce parlementarisme absolue va conduire à l'échec de la IV république (B). A) La libération : la mise en place d'une forte puissance parlementaire Depuis le XVIIIe siècle les démocraties se sont édifiées sur un modèle représentatif, avec un Parlement

de force de de Brogue, et le remplacement de ce dernier par Mac Mahon, l'espoir d'aboutir à un comprimis entre monarchistes & légitimistes s'éloinge de + en +. Il apparait de + en + la véritable solution, la mort du prétendant légitimiste. C'est pourquoi par une nouvelle résolution du 20 novembre 1873, que l'assemblée constituante décide de nommer Mac Mahon président pour une période de 7 ans. Cette période marque le début du principe qui va devenir intangible d'un septénnat présidentiel jusqu'au

propriété. Montesquieu, dans son ouvrage De l’esprit des Lois (1748), considère que l’Etat ne doit pas être fondé sur la concentration des pouvoirs (exécutif et législatif essentiellement). L’Etat doit se fondé sur la distribution des pouvoirs. Pourquoi ? pour garantir la lutte contre l’arbitraire. Une personne soit contrebalancer une autre afin de laisser la place aux libertés individuelles. Du point de vu de la théorie du Droit, Montesquieu va aussi avoir un rôle dans la classification des régimes

communes. La responsabilité politique est née au XVIIIe certainement à partir de leur responsabilité pénale. Il y a une sorte de bascule et là on prend l'habitude mettre en cause leur responsabilité politique. C'est un trait les plus forts du parlementarisme anglais. Aujourd'hui, cette responsabilité n'a plus du tout le même sens car on ne voit pas la majorité du premier ministre renverser ce dernier. Sur 100 ans, il n'y a eu que deux cabinets ministériels renversés ( Mac Donald en 1924 et Calagan

la Fédération Une constitution de l’Etat. 1787 : Création de la Constitution Fédérale aux Etats Unis avec 13 Fédérations. 2013 : Sur les 50 Etats qui composent la Fédération, 37 sont créés après l’adoption de la Constitution Fédérale. QUESTION : Comment fonctionne le système fédéral ? Pour répondre à cette question, il faut remonter au contexte historique de la Guerre de sécession aux Etat Unis : Elle s’est déroulée sur 4 ans et demi Elle a fait 600 000 morts Leur système a donc failli s’écrouler

un salutaire avertissement, pour tenter de régénérer une France décadente. D'où la nécessité d'instaurer un régime politique où l'exécutif soit fort, ne serait ce que pour gouverner la France dans la guerre et la défaite, face aux allemands. C'est pourquoi le Maréchal Pétain demande que lui soient accordés les pleins pouvoirs, pour notamment rédiger une constitution qui mettrait en place des institutions nouvelles. Ces institutions proclameraient de nouvelles valeurs, un Etat fort, fondé sur le travail

l'Etat conserve un grand pouvoir réel, où le Cabinet doit avoir sa confiance en même temps que celle des Chambres, où les ministres assurent la liaison entre lui et le législatif. Type de transition entre la monarchie constitutionnelle et le parlementarisme classique, ce régime n'a presque jamais pu revêtir une forme durable, à travers l'histoire. Il repose en effet sur une contradiction fondamentale : ou le chef de l'Etat joue un rôle effectif, et son pouvoir s'oppose alors à celui du ministère

législatif sur l’exécutif, mais pas la réciproque. C’est donc un régime qui est déséquilibré dans ces institutions. Parlementarisme absolu : C’est une doctrine qui deviendra plus tard une doctrine politique, selon laquelle le pouvoir législatif, donc le Parlement, doit être au-dessus de tous les autres pouvoirs. On se trouve ici dans une confusion des pouvoirs, car le parlementarisme absolu veut, en quelques sortes, que le pouvoir législatif occupe tous les postes, tous les pouvoirs, s’occupe de tout

ultime de l’ensemble des normes juridiques. Et la Constitution n’a pas de fondement (du moins juridique) D) Non coïncidence entre les définitions formelles et matérielles Non coïncidence entre les définitions formelles et matérielles : Comment faut-il et doit-on concilier ces deux définitions ? Dans un sens strict, on désignera par le terme « Constitution » uniquement les ensembles de normes qui présentent ces 3 caractéristiques précédentes. De ce point de vue, seul les Etats souverains

le pouvoir législatif était trop fort. En effet, celle ci sera soumise le 28 septembre au peuple par référendum. Dans ces trois discours, sa volonté est claires répondre aux insuffisances des régimes de la IIIème et Ivème République, c’est pourquoi nous verrons en quoi la rédaction de la Constitution du 4 octobre 1958 se voulait-elle une réponse aux insuffisances des précédents régimes ?Pour cela, il sera important de montrer la volonté de De Gaulle d’instaurer un régime parlementaire rationalisé